Transformer les bureaux en logements : un texte de simplification adopté à l'Assemblée
L'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité jeudi un texte visant à faciliter la transformation de bureaux en...Actualités similaires
Articles similaires à Transformer les bureaux en logements : un texte de simplification adopté à l'Assemblée
Lanceurs d'alerte : le Sénat vote le texte en gardant la définition de l'Assemblée
Le Sénat dominé par l'opposition de droite a adopté jeudi 20 janvier en première lecture une proposition de loi pour améliorer la protection des lanceurs ...L'Assemblée s'oppose à un texte socialiste pour augmenter le Smic
L'Assemblée nationale a sans surprise rejeté jeudi 20 janvier une proposition de loi présentée par les socialistes pour augmenter le Smic et organiser une ...
L'Assemblée nationale adopte en première lecture la simplification du contrôle parental sur les objets connectés
La proposition de loi, qui doit désormais être examinée au Sénat, veut obliger les fabricants d'appareils connectés à inclure un contrôle parental ...Le projet de pass vaccinal définitivement adopté par l'Assemblée nationale
Après un examen en seconde lecture au Sénat le 15 janvier 2022, l'Assemblée nationale a adopté définitivement le projet de loi sur le pass vaccinal après ...
Passe vaccinal : le projet de loi définitivement adopté après un dernier vote à l'Assemblée
Le texte a été approuvé ce dimanche à l'Assemblée nationale par 215 voix pour, 58 députés s'étant prononcés contre. Deux recours différents au Conseil ...Pass vaccinal : le texte définitivement adopté par l'Assemblée nationale
Comme attendu, l'Assemblée nationale a adopté ce dimanche le projet de loi transformant le pass sanitaire en pass vaccinal.
EN DIRECT - Pass vaccinal : le projet de loi définitivement adopté à l'Assemblée
OMICRON - Le projet de loi instaurant le pass vaccinal a été définitivement voté dimanche à l'Assemblée nationale, par 215 voix contre 58. Suivez les ...
EN DIRECT - Pass vaccinal : le texte adopté au Sénat, vers l'adoption définitive ce dimanche
OMICRON - Le Sénat a voté samedi à nouveau le projet de loi de pass vaccinal tout en maintenant certains points de désaccord avec l'Assemblée nationale, ...Covid : pass vaccinal adopté à l'Assemblée et nouvelles règles
1. Le pass vaccinal validé à l'Assemblée nationaleLes députés ont adopté le projet de loi controversé transformant le pass sanitaire en pass vaccinal en ...Covid - Pass vaccinal : adolescents, vérification d'identité, télétravail... ce que contient le texte adopté en deuxième lecture par l'Assemblée nationale
Les députés ont adopté dans la nuit de vendredi à samedi le projet de loi controversé transformant le pass sanitaire en pass vaccinal, non sans avoir ...Pass vaccinal : télétravail, moins de 16 ans... que contient le nouveau texte voté par l'Assemblée Nationale ?
Ce samedi 15 janvier, l'Assemblée nationale a adopté, en nouvelle lecture, le projet de loi transformant le pass sanitaire en pass vaccinal avec quelques ...
Pass vaccinal: l'Assemblée adopte en deuxième lecture le texte
Les députés ont adopté sans surprise, le projet de loi controversé transformant le pass sanitaire en pass vaccinal en deuxième lecture, samedi, au bout ...
Pass vaccinal: l'Assemblée adopte en deuxième lecture le texte
Les députés ont adopté sans surprise, le projet de loi controversé transformant le pass sanitaire en pass vaccinal en deuxième lecture, samedi, au bout ...
Pass vaccinal: L'Assemblée adopte le texte en deuxième lecture
La deuxième lecture du texte, avec à la clef l'examen de près de 450 amendements, s'est achevée aux alentours de 4 heures du matin avec une adoption par 185 ...Pass vaccinal : Le projet de loi adopté en deuxième lecture par l'Assemblée nationale
Le projet de loi visant à transformer le pass sanitaire en pass vaccinal a été adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture. Sans surprise, après ...Pass vaccinal en France: l'Assemblée nationale adopte le texte en deuxième lecture
Les députés français ont adopté sans surprise le projet de loi controversé transformant le pass sanitaire en pass vaccinal en deuxième lecture, samedi, au ...
Pass vaccinal : l'Assemblée adopte en deuxième lecture le texte
Les députés ont adopté sans surprise, le projet de loi controversé transformant le pass sanitaire en pass vaccinal en deuxième lecture, samedi, au bout ...Pass vaccinal : l'Assemblée adopte en deuxième lecture le texte
Les députés ont adopté en deuxième lecture le texte du projet de loi faisant du pass sanitaire un pass vaccinal samedi matin, après une nuit de débats. ...Covid : l'Assemblée nationale adopte le texte sur le pass vaccinal en deuxième lecture
Comme attendu, après une nuit de débats, les députés ont adopté le projet de loi controversé transformant le pass sanitaire en pass vaccinal.
Pass vaccinal : l'Assemblée adopte en deuxième lecture le texte
LÉGISLATIF - Les députés ont adopté sans surprise, le projet de loi controversé transformant le pass sanitaire en pass vaccinal en deuxième lecture, ce ...Passe vaccinal : l'Assemblée adopte le texte en deuxième lecture, retour au Sénat ce samedi
Dans le long processus parlementaire en cours, le bout du tunnel approche à grands pas. Tôt samedi matin, les députés ont adopté, sans surprise, le projet ...
Pass vaccinal: l'Assemblée adopte en deuxième lecture le texte
Après une nouvelle nuit au Parlement, les députés français ont adopté en deuxième lecture le projet de loi transformant le pass sanitaire en pass ...Pass vaccinal : Le projet de loi adopté en deuxième lecture par l'assemblée nationale
Le projet de loi visant à transformer le pass sanitaire en pass vaccinal a été adopté par l'assemblée nationale en nouvelle lecture. Sans surprise, après ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
