Le tribunal correctionnel de Nanterre a condamné le média indépendant Médiacités pour diffamation envers Patrick Ollier, président LR de la Métropole du ...
Actualités similaires
Onze personnes apparentées à un groupement "antivax" sont jugées depuis hier au tribunal correctionnel de Paris pour cyberharcèlement, de manière ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel en collégiale. Le tribunal correctionnel de Mende se réunit en collégiale, jeudi, dès 8h30. Huit dossiers figurent au rôle. ...
Actualités similaires
Le garagiste de Saint-Benoit, spécialiste de la vente de voitures d'occasion, avait eu la visite des gendarmes en septembre 2021 dans le cadre d'un contrôle ...
Actualités similaires
Douze associations et collectivités locales seront sur les bancs des parties civiles, jeudi, au tribunal correctionnel de Quimper pour le procès « du ...
Actualités similaires
Jean-Noël Etcheverry et Béatrice Molle vont être renvoyés devant le tribunal correctionnel de Paris les 14 et 15 novembre pour avoir détenu et transporté ...
Actualités similaires
C'est un procès particulier qui connaîtra son dénouement demain, avec le délibéré du tribunal correctionnel de Cherbourg. Un homme d'une quarantaine ...
Actualités similaires
Cinq hommes étaient jugés la semaine dernière au tribunal pour une participation à un trafic de drogue. Quatre comparaissaient libres sous contrôle ...
Actualités similaires
Deux frères, âgés d'une vingtaine d'années, seront jugés le 26 octobre devant le tribunal correctionnel de Paris, soupçonnés d'avoir piraté la ...
Actualités similaires
Ce vendredi 22 septembre, le parquet de Paris a demandé un procès contre le Rassemblement national (RN) et 27 personnes liées au parti. Ces dernières sont ...
Actualités similaires
Ce mardi, Damien Rieu a été relaxé par le tribunal correctionnel de Lyon, suite au procès l'opposant à Karim Benzema, indique CNews . Le militant de ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Paris a condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis l'humoriste Yassine Belattar qui était poursuivi pour des menaces ...
Actualités similaires
Les affaires jugées à la dernière audience du tribunal correctionnel. Un physique de rugbyman, plus pilier que demi d'ouverture, un homme poursuivi pour des ...
Actualités similaires
Cette affaire de "fichage des cadres de FO" a fait grand bruit en 2018. Deux autres anciens dirigeants du syndicats comparaissent aujourd'hui aux côtés de ...
Actualités similaires
Les dernières affaires jugées au tribunal correctionnel à Chaumont. Directeur depuis 2008 du Centre aquatique de Saint-Dizier, établissement géré par la ...
Actualités similaires
Un Normand de 24 ans a été condamné à six mois de prison ferme par le tribunal correctionnel d'Évreux pour sévices graves ou actes de cruauté envers son ...
Actualités similaires