Une contribution complémentaire est demandée pour les Vauroux
Le maire de Lucé réclame une contribution complémentaire à la commune de Mainvilliers, au titre de l'exercice 2016, pour la piscine et le parc des Vauroux.Actualités similaires
Articles similaires à Une contribution complémentaire est demandée pour les Vauroux
Brevet des collèges : après une année compliquée, la bienveillance demandée aux examinateurs
Les élèves de troisième s'apprêtent à passer le premier examen important de leur vie. Les épreuves du brevet des collèges débutent lundi après une ...Actualités similaires
France Victimes 21 : une contribution comme alternative aux poursuites judiciaires
Une nouvelle alternative aux poursuites judiciaires va voir le jour au tribunal judiciaire de Dijon. Désormais, certains auteurs de délits mineurs pourront se ...Actualités similaires
Tribunal de Bayonne : une « contribution citoyenne » payée par les auteurs, directement aux victimes
Au lieu de payer son amende au Trésor public, le contrevenant pourra désormais indemniser directement une association de victimes. Dans le lot des mesures ...Actualités similaires
Gestion des mégots : un fabricant de filtres papier craint une éco-contribution trop lourde
La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire de février 2020 a créé une filière à responsabilité élargie des producteurs ...Actualités similaires
Art de la cuisine allégée : une nouvelle mention complémentaire proposée au CFA de Ploufragan
Le CFA de Ploufragan élargit son panel de formation avec l'ouverture, à la rentrée prochaine, d'une Mention complémentaire Art de la cuisine allégée. La ...Actualités similaires
Cyberharcèlement de Mila: Jusqu'à six mois de prison avec sursis requis contre 12 prévenus - Une relaxe demandée pour un autre prévenu
Trois mois de prison avec sursis ont été requis pour trois prévenus et six mois avec sursis pour neuf autres, dans l'affaire du cyberharcèlement de Mila. ...Une enquête plus poussée de l'OMS sur l'origine du coronavirus en Chine demandée par le G7
À l'issue du sommet des dirigeants des pays industrialisés en Angleterre, une enquête plus poussée de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) sur ...Actualités similaires
La Roche-sur-Foron : à l'Enilv, une deuxième classe demandée depuis 14 ans
Depuis des années, professeurs et parents d'élèves de l'École nationale des industries du lait et des viandes (Enilv) multiplient les demandes pour une ...Actualités similaires
Agression au tournevis à Nantes : une expertise psychiatrique du suspect demandée, le procès renvoyé
L'homme de 27 ans qui avait agressé plusieurs personnes avec un tournevis vendredi midi 4 juin, place du Bouffay à Nantes, devait être jugé en urgence ...Actualités similaires
Plus de 3,5 millions de salariés belges constituent une pension complémentaire
Au 1er janvier 2020, plus de 3,582 millions de travailleurs salariés en Belgique constituaient une pension complémentaire (deuxième pilier), indique jeudi un ...Une subvention de 150 000 ¬ demandée pour sécuriser l'accès aux écoles
La dernière séance du conseil municipal de Spicheren s'est tenue le 28 mai dernier. Parmi les points discutés, la question des travaux à mener pour ...Actualités similaires
Une subvention complémentaire pour le club de football
Une subvention compl?mentaire pour le club de footballActualités similaires
Fausse médecin à Montceau-les-Mines : une enquête demandée par le Conseil National de l'Ordre
Le Conseil national de l'ordre des médecins a saisi la chambre disciplinaire de Bourgogne-Franche-Comté au sujet du recrutement de Samantha A. au centre ...Actualités similaires
Sud-Gironde : une troisième convention d'aménagement de bourg demandée par Cadillac
Réunis en conseil le jeudi 20 mai, les élus ont adopté la candidature de la Ville à une troisième convention d'aménagement de bourg (CAB). Les première ...Îlot Semma : une subvention demandée pour son réaménagement
Les élus, réunis en conseil municipal, ont approuvé la demande de subvention au Département pour financer le projet de réaménagement de l'îlot Semma. Ils ...
Balcon effondré: la cour d'appel d'Angers a rejeté une demande d'enquête complémentaire
L'enquête avait écarté l'hypothèse d'un défaut d'entretien des balcons. Les avocats de deux des cinq ...Actualités similaires
Rennes. Une autopsie demandée après le décès d'un homme fraichement vacciné contre le Covid-19 en Angleterre
Un autopsie a été demandée à la demande d'un médecin légiste ayant constaté le décès d'un homme, dans la cinquantaine, cette semaine à Rennes. Ce ...Actualités similaires
Les commerces spécialisés dans l'habillement, les articles de voyages ou d'articles de sport fermés en novembre en raison du confinement vont percevoir une aide complémentaire
Les commerces spécialisés dans l'habillement, les articles de voyages ou d'articles de sport fermés en novembre en raison du confinement vont percevoir une ...Contribution au Sdis : vers une restitution aux communes
La CCRM souhaite rétrocéder aux communes la compétence « Versement des contributions financières au Sdis ».Actualités similaires
Coronavirus : quels commerces pourront percevoir une aide complémentaire ?
En raison des restrictions de l'automne dernier, de nombreux commerces n'ont pu écouler leurs stocks de marchandises désormais difficiles à vendre.Actualités similaires
Covid-19 : des commerces fermés en novembre vont percevoir une aide complémentaire
Cette décision concerne les commerces spécialisés dans l'habillement, les articles de voyage ou de sport fermés en novembre en raison du confinement.Actualités similaires
Covid-19 : les commerces fermés en novembre vont percevoir une aide complémentaire
Cela concerne les commerces spécialisés dans l'habillement, les articles de voyages ou d'articles de sport fermés en novembre en raison du confinement.Actualités similaires
Confinement : Les commerces fermés en novembre vont percevoir une aide complémentaire
Elle concerne les magasins spécialisés dans « l'habillement, la chaussure, la maroquinerie et les articles de voyages ou les articles de sports ou sur ...Actualités similaires
Covid-19 : les commerces fermés à l'automne vont percevoir une aide complémentaire
Suivez en notre compagnie l'évolution de l'épidémie de coronavirus en France et dans le monde ce dimanche 16 mai.Actualités similaires
Covid-19 - Les commerces fermés en novembre vont percevoir une aide complémentaire
Cette aide s'adresse aux entreprises qui avaient déjà bénéficié de l'aide au titre du fonds de solidarité en novembre et s'élève à 80% du montant ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
