Le Défenseur des droits a fait savoir ce mercredi qu'il ouvrait une enquête dans le cadre de l'affaire Gabriel, cet adolescent de 14 ans grièvement ...
Actualités similaires
Articles similaires à Violences policières : le Défenseur des droits ouvre une enquête sur l'affaire Gabriel
L'octroi de droits exclusifs à la FFJ pourrait constituer une violation des règles de l'UE en matière d'aides d'Etat. La Commission européenne a indiqué ne ...
L'octroi de droits exclusifs à la FFJ pourrait constituer une violation des règles de l'UE en matière d'aides d'Etat. La Commission européenne a indiqué ne ...
Actualités similaires
Bruxelles a annoncé lundi l'ouverture d'une enquête approfondie sur l'octroi par l'État français de droits exclusifs à la Française des Jeux (FDJ) pour ...
Actualités similaires
L'octroi de droits exclusifs à la FFJ pourrait constituer une violation des règles de l'UE en matière d'aides d'Etat. La Commission européenne a indiqué ne ...
Actualités similaires
L'octroi de droits exclusifs à la FFJ pourrait constituer une violation des règles de l'UE en matière d'aides d'Etat. La Commission européenne a indiqué ne ...
Actualités similaires
Bruxelles a annoncé lundi 26 juillet l'ouverture d'une enquête approfondie sur l'octroi par l'État français de droits exclusifs à La Française des jeux ...
Actualités similaires
La Commission européenne a annoncé ce lundi 26 juillet l'ouverture d'une enquête approfondie sur l'octroi de droits exclusifs à la Française des Jeux (FDJ) ...
Actualités similaires
Le Conseil des droits de l'homme de l'ONU s'est prononcé, jeudi, en faveur de l'ouverture d'une enquête internationale sur des crimes commis notamment durant ...
Actualités similaires
Le parquet de Marseille a annoncé lundi l'ouverture d'une enquête judiciaire après la plainte d'un militaire qui avait subi, en Corse, un bizutage très ...
Actualités similaires
Un homme ayant affirmé avoir été victime de violences policières a saisi l'inspection générale de la police. Selon son témoignage, il a été frappé par ...
Actualités similaires
Le ministère de la Justice des Etats-Unis a ouvert mercredi une enquête sur les pratiques du département de police de Minneapolis, un jour après la ...
Un Américain de 28 ans a porté plainte le 13 avril pour "violences aggravées et discriminations", après un passage en cellule de dégrisement au ...
Actualités similaires
Ce jeune militant anti-chlordécone devait être jugé ce 17 mars pour violences contre les forces de sécurité. Mais l'affaire a été dépaysée, tandis que ...
Ce jeune militant anti-chlordécone devait être jugé ce 17 mars pour violences contre les forces de sécurité. Mais l'affaire a été dépaysée, et il ...
Actualités similaires
La justice rouvre le dossier Maria, victime de violences policières sur le Vieux-Port en marge d'une manifestation de gilets jaunes le 8 décembre 2018. ...
Actualités similaires
Suite à une demande de l'avocat de Maria, victime de violences policières en marge d'une manifestation en 2018, le parquet de Marseille va rouvrir l'enquête ...
Le parque de Lyon a ouvert une enquête après l'interpellation de cinq personnes samedi soir lors d'une nouvelle soirée de violences urbaines à Bron près de ...
Actualités similaires
Tout ça pour une histoire de chèque. Alors que le conflit entre Nantes et Cardiff ne cesse de se durcir depuis le décès d'Emiliano Sala,
Actualités similaires
La Ligue des droits humains (LDH) plaide mercredi pour une meilleure prise en considération du certificat médical lorsqu'il s'agit de la charge de la preuve ...
Actualités similaires
L'autre phénomène qui a marqué l'année écoulée est la violence policière, «loin d'être nouvelle» mais particulièrement «propulsée sur le devant de ...
Actualités similaires
L'année 2020 a été principalement marquée par le coronavirus et, parallèlement, par des "violations de droit pour enrayer la pandémie qui auraient pu ...
Actualités similaires