Toute l'actualité sur Accusés - page 78
Rennes : 10 mois de prison requis contre deux étudiants accusés de violences et de dégradations sur un hôtel
Ce jeudi 20 avril, deux étudiants étaient jugés en comparution immédiate à Rennes. Ils sont soupçonnés de violences en réunion sur les vigiles de ...Actualités similaires
Paris : des policiers accusés d'avoir percuté des mineurs à scooter, l'IGPN ouvre une enquête
La police des polices a ouvert une enquête sur les circonstances dans lesquelles un véhicule de police aurait percuté un scooter, jeudi, à Paris. Un ...Actualités similaires
Assises de l'Aveyron : des peines de trois à six ans de prison pour les cinq accusés de "l'expédition punitive"
Après sept jours de procès, la cour d'assises de l'Aveyron a rendu son verdict avec des peines comprises entre trois et six ans d'emprisonnement, les plus ...Actualités similaires
« Je m'estime blanchi »... Jugement clément pour deux ténors du barreau, accusés d'avoir voulu tromper la justice
Les avocats Joseph Cohen-Sabban et Xavier Nogueras étaient poursuivis pour « complicité de tentative d'escroquerie au jugement » pour avoir transmis à la ...Actualités similaires
Policiers accusés d'avoir percuté des mineurs à scooter à Paris : une enquête est confiée à l'IGPN
Une enquête a été confiée à l'IGPN sur les conditions dans lesquelles un véhicule de police aurait percuté jeudi 13 avril, à Paris, un scooter. Trois ...Actualités similaires
Tentative de meurtre à Saint-Affrique : des peines de 3 à 6 ans de réclusion requises contre les 5 accusés
Au sixième jour du procès, l'avocat général a requalifié les faits en violences volontaires. Verdict aujourd'hui.Actualités similaires
Pourquoi la Juventus est-elle sur le banc des accusés ?
Le tribunal de garantie du CONI (comité olympique italien) rend mercredi sa décision concernant le retrait ou non des 15 points à la Juventus. Retour sur ...Actualités similaires
Procès des attentats à Bruxelles : l'ADN des accusés au coeur de l'audience de ce lundi
La majeure partie de la journée de lundi a été consacrée à la présentation des résultats ADN dans le dossier des...Actualités similaires
Viol d'une fillette au Maroc: les peines finalement alourdies en appel pour les trois accusés
Les trois hommes avaient été condamnés en première instance à seulement 18 mois et 2 ans de prison ferme, un verdict qui avait suscité l'indignation de ...Actualités similaires
Procès des attentats de Bruxelles : que retenir des 5 journées d'interrogatoire des accusés ?
Au procès des attentats de Bruxelles, les interrogatoires des accusés sont désormais terminés. Pendant cinq journées,...Actualités similaires
Affaire du viol de Tiflet : Les accusés condamnés en appel à 20 et 10 ans de prison ferme
Ce jugement est, selon des acteurs de la société civile, l'un des verdicts les plus sévères et, sans doute, des plus justes pour une affaire de viol de ces ...Actualités similaires
Viol à Tiflet : 20 et 10 ans de réclusion en appel contre les trois accusés
Alors que le procès en appel dans le cadre de l'affaire du viol de la petite fille de 11 ans près de Tiflet a été à son deuxième jour, tout nouveau report ...Actualités similaires
Viol d'une mineure au Maroc : peines considérablement alourdies pour les trois accusés
L'indignation publique après un verdict trop clément en première instance avait secoué le royaume. Les trois violeurs d'une fillette de 11 ans ont vu leur ...Actualités similaires
Viol d'une fillette au Maroc: peines alourdies en appel pour les trois accusés
La cour d'appel de Rabat a alourdi dans la nuit de jeudi à vendredi les peines de trois hommes accusés de viols à répétion sur une fillette, après un ...Actualités similaires
Viol d'une fillette au Maroc : Les trois accusés voient leurs peines alourdies en appel
Un des accusés a été condamné à 20 ans de prison ferme tandis que les deux autres ont écopé de 10 ans chacunActualités similaires
Sarthe : Des chasseurs accusés d'avoir abattu deux chiens dans une forêt
Ils sont toujours sous le choc. Vendredi dernier, un jeune couple habitant la forêt de Louplande dans la Sarthe a eu la douleur de perdre deux de leurs chiens. ...Actualités similaires
Peines alourdies en appel pour les trois accusés du viol d'une fillette au Maroc
Les peines de trois hommes, accusés de viols à répétition sur une fillette, ont été alourdies dans la nuit de jeudi à vendredi par la cour d'appel de ...Actualités similaires
Viols à répétition d'une fillette au Maroc : peines alourdies en appel pour les trois accusés
La justice marocaine a alourdi en appel, dans la nuit de jeudi à vendredi, les peines de trois hommes accusés de viols à répétition sur Sanae, une mineure ...Actualités similaires
Viol d'une fillette au Maroc: les accusés condamnés entre 10 et 20 ans de prison en appel
Au Maroc, le verdict était très attendu et il a été à la hauteur de la colère de la société civile. Les 3 hommes, condamnés en première instance à ...Actualités similaires
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#IMGLP-2-#La cour d'appel de Rabat a alourdi dans la nuit de jeudi à vendredi les peines de trois hommes accusés de viols à répétion sur une fillette, ...Actualités similaires
Au procès des attentats de Bruxelles, peu d'excuses de la part des accusés
#IMGLP-2-#La plupart des accusés au procès des attentats du 22 mars 2016 à Bruxelles n'ont pas souhaité présenter d'excuses aux victimes jeudi, plusieurs ...Actualités similaires
Les olives venaient d'Espagne et pas de Provence, prison ferme pour deux hommes accusés de tromperie
En vendant des olives espagnoles à des moulins de la région d'appellation contrôlée des Baux-de-Provence, les deux hommes avaient réalisé une tromperie ...Actualités similaires
Procès des attentats de Bruxelles: les interrogatoires des accusés vont au finish
Au procès des attentats de Bruxelles, l'interrogatoire croisé des accusés se referme normalement aujourd'hui avec les questions du parquet fédéral, des ...Actualités similaires
Procès fictif : Les services publics sur le banc des accusés
Une audience fictive et festive. C'est le format, à la fois ironique et pédagogique, proposé par le collectif Nos services publics, mercredi 12 avril, afin ...Actualités similaires
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