Toute l'actualité sur Adopte - page 135
Le Parlement français adopte définitivement le projet de loi contre "le séparatisme"
Lors d'un ultime vote de l'Assemblée, le Parlement a adopté définitivement vendredi le projet de loi controversé contre le séparatisme et sa série de ...Actualités similaires
Le Parlement français adopte une nouvelle loi antiterroriste
Le Parlement français a adopté, jeudi, un projet de loi sur le renseignement et la lutte contre le terrorisme, prévoyant un contrôle renforcé des détenus ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire
Les députés ont adopté dans la nuit de jeudi à vendredi le projet de loi relatif "à l'adaptation de nos outils de gestion de la crise sanitaire".Actualités similaires
Covid-19 - Pass sanitaire, vaccination obligatoire des soignants, l'Assemblée nationale adopte le projet de loi anti-Covid
Si l'obligation vaccinale étendue aux soignants a fait à peu près consensus, ce n'est pas le cas de l'extension du passe sanitaire qui a fait l'objet de ...Actualités similaires
Crise sanitaire: l'Assemblée adopte dans l'urgence un invraisemblable projet de loi
Après deux jours et deux nuits d'examen, le députés ont approuvé vendredi le projet de loi qui introduit, entre autres, le passe sanitaire. Parmi toutes les ...Actualités similaires
Pass sanitaire et obligation vaccinale des soignants : l'Assemblée adopte le nouveau texte anti-Covid
L'Assemblée nationale a adopté vendredi en première lecture le nouveau projet de loi anti-Covid qui prévoit l'extension controversée du pass sanitaire et ...Actualités similaires
Pass sanitaire et vaccination : l'Assemblée adopte le projet de loi, après une nuit blanche
Au bout d'une nuit blanche d'intenses débats, l'Assemblée a voté le nouveau projet de loi anti-Covid avec à la clef l'extension controversée du pass ...Actualités similaires
Pass sanitaire, vaccination des soignants : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi
Les députés ont adopté dans la nuit de jeudi à vendredi le projet de loi relatif "à l'adaptation de nos outils de gestion de la crise sanitaire".Actualités similaires
Passe sanitaire, obligation vaccinale des soignants : l'Assemblée adopte le texte anti-Covid
À l'issue d'âpres débats, les députés français ont voté, vendredi à l'aube, l'ensemble du nouveau projet de loi anti-Covid, qui comprend la mesure ...Actualités similaires
Le cinéma le Navire adopte une jauge de 49 personnes pour éviter le pass sanitaire
Depuis mercredi 21 juillet, le pass sanitaire est obligatoire dans les lieux culturels accueillant plus de 50 personnes. Mais le cinéma le Navire a trouvé un ...Actualités similaires
Le Parlement adopte une nouvelle loi antiterroriste
Le texte prévoit notamment la surveillance de la navigation sur Internet par l'intermédiaire des fournisseurs d'accès, ou encore le contrôle accru des ...Actualités similaires
Projet de loi décentralisation : le Sénat adopte un texte étoffé
Le projet de loi sur la décentralisation, surnommé 3Ds pour « différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification », a été adopté ...Actualités similaires
Projet de loi décentralisation : le Sénat adopte un texte étoffé
Le Sénat dominé par l'opposition de droite a adopté mercredi en première lecture le projet de loi relatif à la décentralisation, qui accorde de nouvelles ...Actualités similaires
Projet de loi climat : Le Parlement adopte définitivement le texte critiqué par les ONG pour son manque d'ambition
De son côté, le gouvernement s'est félicité de l'adoption de cette loiActualités similaires
Cinémas à Pau : seul le CGR Université adopte le pass sanitaire
Dans un décret paru au Journal Officiel, mardi 20 juillet, l'obligation du pass sanitaire dans les lieux culturels est entérinée. La règle est la ...Actualités similaires
Loi climat : le Parlement adopte définitivement le texte
Le projet de loi a été largement soutenu à l'Assemblée par 233 voix contre 35, après une adoption à main levée au Sénat, mardi 20 juillet. À gauche, ...Actualités similaires
Le Parlement adopte la loi Climat et Résilience, Greenpeace dénonce "de multiples renoncements"
Le Parlement français a adopté définitivement mardi le projet de loi Climat et Résilience à l'issue d'un parcours chaotique devant les deux chambres et ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement le projet de loi climat
Le Parlement a définitivement adopté ce mardi le projet de loi climat, un "tournant écologique" vanté par le gouvernement mais vivement critiqué par les ...Actualités similaires
Climat. Le Parlement adopte définitivement le projet de loi
Le Parlement a définitivement adopté mardi 20 juillet le projet de loi climat, un « tournant écologique » vanté par le gouvernement, mais vivement ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement la loi climat : voici ce qu'elle contient
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté définitivement ce mardi la loi "Climat et résilience", issue des propositions formulées la convention ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement la loi climat : voici ce qu'elle contient
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté définitivement ce mardi la loi "Climat et résilience", issue des propositions formulées la convention ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement la loi climat : voici ce qu'elle contient
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté définitivement ce mardi la loi "Climat et résilience", issue des propositions formulées la convention ...Actualités similaires
Le parlement adopte définitivement la loi Climat
Le Parlement français a adopté définitivement mardi le projet de loi Climat et Résilience à l'issue d'un parcours chaotique devant les deux chambres et ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
