Toute l'actualité sur Clause - page 24
Le Barça a fixé une clause libératoire pour Araujo que même le gagnant de l'EuroMillions ne pourrait payer
Le FC Barcelone a officialisé cet après-midi la prolongation de contrat de son défenseur Ronald Araujo. Arrivé en 2018 après son départ de Boston River, ...Actualités similaires
Mbappé prolongé au PSG avec une clause de rupture ?
Le PSG continue de croire en ses chances dans le brûlant dossier de la prolongation de Kylian Mbappé...Actualités similaires
Ronald Araujo prolonge avec le FC Barcelone qui fixe une clause à un milliard
Jurisprudence Léo Messi. Le FC Barcelone a officialisé ce mardi la prolongation de Ronald Araujo. Désormais lié jusqu'en 2026, le jeune défenseur (23 ans) ...Actualités similaires
Force majeure et imprévision : La Charte avance une clause d'annulation
La pandémie du coronavirus avait pris le monde entier de court, poussant à une vague de confinements et de restrictions des libertés sans précédent. Dans ...Actualités similaires
La clause excluant les affections mentales reste illégale
Tout assuré peut contester une clause de son contrat qui exclurait la prise en charge liée à "une affection neuropsychiatrique ou neuropsychique". La justice ...Actualités similaires
Angoulême : une nouvelle clause dans les marchés publics pour favoriser le local
En 2016, sa clause Molière, qui vise à imposer que tous les ouvriers présents sur le chantier parlent français ou aient un interprète pour lutter contre le ...Actualités similaires
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En 2016, sa clause Molière, qui vise à imposer que tous les ouvriers présents sur un chantier parlent français ou aient un interprète - pour lutter contre ...Actualités similaires
La clause de réversibilité dans les contrats IT, outil de maitrise des risques
Récupérer ses données, est-ce suffisant ? Une jurisprudence récente nous rappelle l'importance de la rédaction précise des contrats en matière de ...Actualités similaires
Assurance emprunteur : cette clause que vous pouvez contester
L'assuré peut contester la clause de son contrat qui exclut la prise en charge liée à « une affection neuro-psychiatrique ou neuro-psychique » car...Actualités similaires
L'assuré peut contester la clause qui exlut les affections mentales
L'assuré peut contester la clause de son contrat qui exclut la prise en charge liée à « une affection neuro-psychiatrique...Actualités similaires
Présidentielle 2022 : âge de départ, clause de revoyure, référendum... Comment Emmanuel Macron tente d'adoucir son discours sur les retraites
Dans un entre-deux-tours qui s'annonce serré face à Marine Le Pen, le président candidat revoit sa copie sur un projet clivant qu'il entend remettre sur ...Actualités similaires
Verstappen a une clause de sortie dans son nouveau contrat selon Marko
"SAISON 2022 - Dans un entretien accordé à Formel1.de, Helmut Marko, le conseiller principal de Red Bull, a affirmé que Max Verstappen avait une clause de ...Actualités similaires
Les coulisses du patrimoine : Comment bien rédiger la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie ? - 29/03
Ce mardi 29 mars, Albert d'Anthoüard, directeur de la clientèle privée chez Nalo, nous a parlé de la pièce maitresse du contrat d'assurance-vie, la clause ...Actualités similaires
Évaluation environnementale : la clause filet entre en vigueur
R?pondant ? une injonction du Conseil d'?tat, le gouvernement publie le d?cret soumettant ? ?valuation de petits projets susceptibles d'avoir un impact notable ...Actualités similaires
Lyon : Aucune clause pour virer Peter Bosz en fin de saison
Scotché à la dixième place du classement de Ligue 1, l'Olympique Lyonnais ne peut plus compter que sur...Actualités similaires
La clause sociale d'insertion engage les entreprises répondant à des appels d'offres, à embaucher des demandeurs d'emploi
Dans le cadre des marchés publics, la clause sociale d'insertion engage les entreprises volontaires à embaucher des demandeurs d'emploi. La Fabrique Emploi et ...Actualités similaires
Barça : une clause libératoire XXL pour la recrue Pablo Torre
Vendredi, le FC Barcelone a officialisé la signature de la pépite de 18 ans, Pablo Torre.
La Premier league veut une clause "respect des droits de l'Homme" pour le rachat des clubs de foot anglais
La vente de Chelsea par le le milliardaire russe Roman Abramovitch et l'origine des fonds financiers servant à l'achat des clubs a fait cogiter les ...
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La Premier League songe à inclure une clause sur les droit de l'homme lors des rachats de clubs
Le sens du timing saoudien. En raison du conflit Ukraino-Russe et de ses liens avec Vladimir Poutine, le président de Chelsea Roman Abramovitch a été quelque ...
Une cyberattaque contre l'Otan pourrait déclencher la clause de défense collective
Une attaque informatique contre un pays membre de l'Otan pourrait déclencher l'article 5, la clause de défense collective de l'alliance qui implique qu'une ...
Une cyberattaque contre l'Otan pourrait déclencher la clause de défense collective, dit un responsable
LONDRES/WASHINGTON (Reuters) - Une attaque informatique contre un pays membre de l'Otan pourrait déclencher l'article 5, la clause de défense collective de ...
Vaccination : Pfizer a-t-il signé une « clause de non-responsabilité » en cas d'effets secondaires graves ? Prudence
Depuis la commercialisation des vaccins, des détracteurs de la piqûre dénoncent une clause de « non-responsabilité » à la faveur du laboratoireIVG: l'Assemblée nationale maintient la clause de conscience des soignants
Après un court débat, la proposition de loi «visant à renforcer le droit à l'avortement», qui allonge jusqu'à 14 semaines le délai de recours à l'IVG ...La stérilisation humaine à l'épreuve de la clause de conscience
Connaissez-vous la méthode de contraception la plus largement utilisée dans le monde ? Non, ce n'est pas la pilule. Ni le stérilet. La réponse est donnée ...• Sources :
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