Toute l'actualité sur Conformité - page 9
Publicité des médicaments non conventionnels : La HAC appelle à la conformité
Aujourd'hui les publicités sur des médicaments non conventionnels sont visibles partout au Mali, dans les ruelles, les réseaux sociaux et par d'autres ...Actualités similaires
Ascain : les abertzale relèvent une non-conformité dans le projet de modification du PLU
Le groupe d'opposition abertzale d'Ascain ne manquait pas d'angles d'attaque, pour exposer son analyse du projet de modification du plan local d'urbanisme, en ...Actualités similaires
Aveyron : l'ancienne mine d'uranium de Bertholène appelée à se mettre en conformité
Le 17 janvier, un arrêté préfectoral a été émis envers Orano, la société qui gère la mine d'uranium de Bertholène. Des anomalies "radioactives" ont ...Actualités similaires
Bertholène. L'ex- mine d'uranium appelée à se mettre en conformité
Le 17 janvier, un arrêté préfectoral a été émis envers Orano, la société qui gère la mine d'uranium de Bertholène. Des anomalies ont été constatées ...Actualités similaires
Luc-la-Primaube. Qualité de l'eau potable : un taux de conformité de l'ordre de 99 %
Le service d'eau potable du SMAEP de Montbazens-Rignac regroupe 46 communes et 3 EPCI (Établissement Public de Coopération Intercommunale) : Decazeville, ...Actualités similaires
Tout savoir sur le contrôle de conformité électrique
Ce certificat fait partie des documents indispensables à avoir en cas de vente immobilière. Pour mettre toutes les chances de votre côté, il convient de ...Actualités similaires
Filtres à particules: la Wallonie étend à 12 mois le délai de mise en conformité
La Wallonie a décidé d'allonger à 12 mois - contre 3 mois actuellement - le délai de réparation et de mise en conformité des véhicules diesel Euro 5b et ...Actualités similaires
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RGPD : du nouveau dans les mécanismes d'attestation de conformité
Une actualisation des règles d'entreprise contraignantes (BCR) se prépare au niveau européen. En quoi consiste ce mécanisme ?Actualités similaires
Simplifier l'examen de conformité fiscale avec Fisca-Pass
Depuis 2022, l'organisme de gestion agréé ARCOLIB a développé Fisca-Pass, une plateforme numérique permettant aux cabinets d'expertise comptable et aux ...Actualités similaires
Dessins "pédopornographiques", "apologie de l'inceste"... Pourquoi certaines BD de Bastien Vivès font l'objet d'un débat sur leur conformité à la loi
Face à la polémique, le festival d'Angoulême a annoncé mercredi l'annulation d'une exposition consacrée au dessinateur. Jeudi, l'auteur a présenté ses ...Actualités similaires
Boucau : le temps de travail des personnels mis en conformité avec la loi sur les 1 607 heures
Le dossier sur le temps de travail des personnels communaux a été de nouveau examiné au conseil municipal de Boucau du 12 décembre, cette fois pour adopter ...Actualités similaires
Standard PCI DSS 4.0 : e-commerces, débutez sans attendre votre parcours de mise en conformité
Les cybercriminels en raffolent : les attaques par écrémage (ou skimming ou Magecart ) ont le vent en poupe ces dernières années pour dérober les ...Actualités similaires
Assemblée générale ordinaire du CNOSM : Le satisfecit des fédérations pour un exercice moral de conformité à la gouvernance vertueuse du sport
Le Comité national olympique et sportif du Mali (CNOSM) a tenu son Assemblée générale ordinaire (AGO) samedi dernier (3 décembre 2022) à son siège, à la ...Actualités similaires
La Répression des fraudes réclame à Amazon 3,3 millions d'euros pour un "retard dans la mise en conformité" de ses contrats avec les commerçants qui vendent des produits sur sa plateforme
La Répression des fraudes (DGCCRF) a confirmé mercredi réclamer au géant Amazon le paiement d'une astreinte de 3,3 millions d'euros pour un « retard dans ...Actualités similaires
Non-conformité des ralentisseurs. Les maires sont pénalement responsables
Depuis 6 ans, l'association « Pour Une Mobilité Sereine et Durable » alerte les pouvoirs publics sur la non-conformité des ralentisseurs. 450 000 ...Actualités similaires
Banques : l'authentification forte au-delà de la conformité
La Fédération bancaire française (FBF) a récemment dévoilé la deuxième partie de son étude intitulée « Les Français, leur banque, leurs attentes ...Actualités similaires
Bruniquel. Mise en conformité des concessions funéraires au cimetière de Saint Maffre
Comme le prévoit le Code général des Collectivités territoriales, la commune de Bruniquel a mis en oeuvre une opération de mise en conformité des ...Actualités similaires
Route du Rhum : François Gabart laisse au large la polémique sur la conformité de son bateau
À un peu plus de 24 heures du départ de la Route du Rhum, le trimaran de François Gabart fait toujours autant polémique, malgré une décision de justice ...Actualités similaires
L'impossible mise en conformité des mines illégales de cobalt de RDC
Par milliers, des "creuseurs" continuent d'extirper à coups de pioches de la mine de cobalt à ciel ouvert de Shabara, dans le sud-est de la RD Congo, de quoi ...Actualités similaires
RD Congo: l'impossible mise en conformité des mines illégales de cobalt
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Zoo des 3 Vallées dans le Tarn : le gérant annonce des travaux de mise en conformité et demande à garder les loups
Suite à la décision du Conseil d'Etat de transférer les loups, le gérant du Zoo des 3 Vallées, Sauveur Ferrara, annonce des travaux en conformité pour ...Actualités similaires
Meschers-sur-Gironde : la mise en conformité de l'aire de carénage fait réagir
Le Conseil municipal du lundi 10 octobre a délibéré sur la mise en conformité de l'aire de carénage au port. « La commune souhaite engager des travaux ...Actualités similaires
Journée éthique et compliance 2022 : Orange Mali et ses partenaires parlent de conformité et normes
Le mardi 11 octobre 2022 à l'hôtel Radisson Collection, l'entreprise Orange Mali conformément à sa tradition, a organisé une conférence -débat avec ...Actualités similaires
Servane Forest (Leboncoin) : "Leboncoin n'attendra pas 2024 pour se mettre en conformité avec le DSA"
La plateforme de petites annonces travaille déjà sur sa mise en conformité avec le Digital Services Act, en renforçant ses équipes pour mieux informer ses ...Actualités similaires
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