Toute l'actualité sur Délai - page 6
Jour J pour la nomination du Premier ministre... sauf nouveau délai
François Bayrou, le fidèle allié centriste qui attend son heure depuis des années et semble cette fois plus favori que jamais? Ou un ministre macroniste? Ou ...Actualités similaires
Délai de paiement : ça empire - 10/12
Ce mardi 10 décembre, Rafik Smati, chef d'entreprise dans le digital et fondateur d'Objectif France, Léonidas Kalogeropoulos, PDG de Médiation & Argument, ...Actualités similaires
Google étend une nouvelle fois le délai pour convertir une manette Stadia
Bientôt deux ans désormais... En janvier 2023, Google arrêté les frais avec son service de jeu en streaming Stadia et permettait aux joueurs de convertir la ...Actualités similaires
Bibliothèques : abolir les frais de retard, sans délai
Depuis quelques années, les bibliothèques ont trouvé d'autres parades que la sanction financière au retour des ouvrages hors délai. Blocage des emprunts ou ...Actualités similaires
La date des nouvelles élections communales sera connue ce jeudi à Saint-Josse: un délai trop long?
La nouvelle date des élections communales à Saint-Josse-ten-Noode sera connue jeudi, le gouvernement bruxellois devant alors valider un calendrier électoral ...Actualités similaires
"Difficile d'imaginer un délai pour la réouverture de l'église Saint-Hilaire" selon le diocèse de Poitiers
Deux mois après l'incendie de l'église Saint-Hilaire à Poitiers, le Père Jean-Paul Russeil administrateur du diocèse était l'invité de France Bleu Poitou ...Actualités similaires
Vote, délai, chute du gouvernement... une motion de censure, comment ça fonctionne ?
En annonçant, lundi après-midi qu'il enclenchait l'article 49.3 de la Constitution, dit "de censure provoquée", pour faire passer le budget de la Sécurité ...Actualités similaires
Budget de la Sécu : pourquoi y a t-il un délai de 48 heures entre le dépôt d'une motion de censure et son vote ?
La France insoumise et le Rassemblement national ont annoncé déposer chacun une motion de censure en réaction au 49.3 déclenché par le Premier ministre ...Actualités similaires
Free condamné à une amende salée pour avoir annulé des commandes sans les rembourser dans un délai raisonnable
La société de Xavier Niel a été condamnée pour pratique commerciale trompeuse : l'opérateur a aussi dû supprimer une clause de ses conditions générales ...Actualités similaires
L'opérateur annulait les commandes de téléphones de ses clients sans procéder à leur remboursement "dans un délai raisonnable" : Free condamné à une amende de 2,2 millions d'euros
L'opérateur Free a écopé d'une amende de 2,2 millions d'euros pour "pratique commerciale trompeuse", a indiqué la Direction générale de la concurrence, de ...Actualités similaires
Dijon : un délai supplémentaire pour payer son amende de stationnement
On a maintenant 10 jours de plus pour régler son amende de stationnement sur la métropole de Dijon. Les élus de la collectivité viennent de voter un ...Actualités similaires
L'Académie française espère voir Boualem Sansal "libéré sans délai"
L'Académie n'a fait aucun commentaire sur la proposition de Jean-Christophe Rufin d'un "vote d'urgence" pour élire Boualem Sansal comme "immortel".Actualités similaires
Boualem Sansal : l'Académie française espère voir l'écrivain franco-algérien «libéré sans délai»
Dans un communiqué, l'Académie française dit espérer voir l'écrivain franco-algérien Boualem Sansal "libéré sans délai", alors que ce dernier a ...Actualités similaires
Arrestation de Boualem Sansal en Algérie: l'Académie française espère voir l'écrivain "libéré sans délai"
Dans un communiqué, l'Académie française a dit espèrer voir l'écrivain franco-algérien Boualem Sansal, arrêté mi-novembre en Algérie, "libéré sans ...Actualités similaires
Arrestation de Boualem Sansal en Algérie: l'Académie française espère voir l'écrivain "libéré sans délai"
Dans un communiqué, l'Académie française a dit espèrer voir l'écrivain franco-algérien Boualem Sansal, arrêté mi-novembre en Algérie, "libéré sans ...Actualités similaires
INFO FRANCEINFO. Taxis et ambulances partagés : la nouvelle version du décret prévoit un délai d'attente de 45 minutes pour les patients
Dans la première version, un "délai raisonnable" avait simplement été évoqué.Actualités similaires
Avant même le délai de rétractation, on lui pose, près de Sète, des panneaux solaires à peine vendus
Retrouvez, tous les mois, la chronique de l'UFC Que Choisir de Sète qui peut permettre d'éviter de mauvaises surprises.Actualités similaires
Le délai pour demander cette aide est prolongé, les parents n'ont plus que 7 jours devant eux
Une aide financière importante pour les familles fait l'objet d'une prolongation exceptionnelle. Les parents concernés disposent encore d'une semaine pour ...Actualités similaires
Crise politique en Allemagne : Olaf Scholz, privé de majorité, mis sous pression et sommé de quitter le pouvoir sans délai
L'implosion redoutée de longue date du gouvernement tombe au plus mauvais moment pour l'Allemagne, aux prises avec une grave crise industrielle, et pour ...Actualités similaires
En Mayenne, on juge dans un délai inférieur à neuf mois, affirme la procureure de la République de Laval
Cold case, trafic de drogue, harcèlement sexiste et sexuel : ces sujets inondent les tribunaux en France. Pour faire le point sur les dossiers en cours en ...Actualités similaires
Délai de carence dans la fonction publique : "un crachat au visage des Français", selon FO en Mayenne
Les soignants sont appelés à faire grève à partir de ce lundi jusqu'au 21 décembre. Les syndicats contestent l'idée de passer à trois jours de carence ...Actualités similaires
Arrêts maladies : 61% des Français favorables à une augmentation du délai de carence dans la fonction publique
Le gouvernement souhaite revoir les règles d'indemnisation des arrêts maladie des fonctionnaires, en alignant le secteur public sur le privé. Une majorité ...Actualités similaires
Arrêts maladie : les femmes seront-elles davantage pénalisées que les hommes par l'allongement du délai de carence dans le public ?
Le gouvernement veut aligner le délai de carence du public sur celui du privé en l'allongeant à trois jours. Une mesure qui pénalisera effectivement plus ...Actualités similaires
Délai de carence : l'allongement à trois jours, une menace pour les femmes fonctionnaires
Dans le cadre du budget 2025, le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) propose de passer de un à trois jours de carence dans la ...Actualités similaires
Qu'est-ce que le délai de carence ?
L'ANTISÈCHE. Le délai de carence désigne la période durant laquelle un salarié en arrêt maladie ne perçoit pas d'indemnités. De quoi s'agit-il dans le ...Actualités similaires
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