Toute l'actualité sur Déontologue
« Une culture de l'éthique publique » : l'Assemblée nomme un nouveau déontologue et le saisit de plus en plus
Rémi Schenberg, nommé mercredi nouveau déontologue de l'Assemblée nationale, aura sans doute encore plus de travail que son prédécesseur, qui a ...Actualités similaires
Les socialistes saisissent la déontologue de la Région au sujet du "conseiller spécial", Laurent Wauquiez
Le groupe socialiste de la Région Auvergne-Rhône-Alpes a saisi mardi 26 mars la déontologue de la collectivité afin de lui demander son avis sur le statut ...Actualités similaires
Le casting du déontologue de l'Assemblée nationale
Depuis 2011, l’Assemblée nationale est dotée d’un déontologue, personnalité extérieure chargée d’apporter des conseils aux élus, et de faire ...Actualités similaires
Assemblée nationale : Yaël Braun-Pivet saisit le déontologue sur Andy Kerbrat et des accusations de drogue financée sur fonds publics
Interpellé en flagrant délit d'achat de drogue, le député LFI a reconnu avoir utilisé ses frais de mandat pour financer sa consommation. En réaction, la ...Actualités similaires
Le déontologue saisi du cas du député LFI Andy Kerbrat qui aurait payé de la drogue avec de l'argent public
Yaël Braun-Pivet saisit le déontologue du cas du député LFI Andy Kerbrat qui aurait pioché dans son avance de frais de mandat pour consommer de la drogue.Actualités similaires
Le déontologue saisi du cas du député LFI Andy Kerbrat qui aurait payé de la drogue avec de l'argent public
Yaël Braun-Pivet saisit le déontologue du cas du député LFI Andy Kerbrat qui aurait pioché dans son avance de frais de mandat pour consommer de la drogue.Actualités similaires
Et si le sport avait son déontologue ?
Dans une note pour l'Observatoire de l'éthique publique, Régis Juanico, son vice-président, estime qu'il est nécessaire de mettre en place un déontologue ...Actualités similaires
Autoroute A69 : le déontologue de l'Assemblée confirme l'"absence de conflit d'intérêts" pour le député Terlier
Le député du Tarn a publié ce lundi la lettre du déontologue de l'Assemblée, qui affirme que rien ne s'oppose à sa présidence de la commission d'enquête ...Actualités similaires
Commission d'enquête sur l'A69 : pas de conflit d'intérêt selon le déontologue de l'Assemblée
Les opposants à l'autoroute Toulouse-Castres se sont offusqués que la commission d'enquête sur le montage juridique et financier de l'A69 soit présidée par ...Actualités similaires
L'avocat honoraire Jean Moulineau devient référent déontologue des élus royannais
Il sera chargé d'apporter des conseils pour respecter les principes déontologiques consacrés par la charte de l'élu local. Il s'agit, notamment, d'éviter ...Actualités similaires
Geneviève Lagarde, référente déontologue auprès des élus : "Mon engagement est presque bénévole, mon expérience m'a semblé être utile pour les élus"
Servir une collectivité, conseiller les élus durant leur mandat ou encore éviter les conflits d'intérêts, tel est la mission des référents déontologues. ...Actualités similaires
Un guide pratique pour se doter d'un référent déontologue des élus locaux
Alors que le référent déontologue des élus locaux est obligatoire depuis le 1er juin, de nombreuses collectivités n'ont pas encore franchi le pas. Un guide ...Actualités similaires
Jean-François Kerléo : " Le référent déontologue prend tout son sens à l'échelon local "
Aux côtés d'Elise Untermaier-Kerléo, le professeur de droit public Jean-François Kerléo est l'auteur de " Déontologie de la fonction publique ", sorti en ...Actualités similaires
Conseil municipal : un référent déontologue pour les élus
Jeudi 7 septembre, le conseil municipal faisait sa rentrée. Après avoir accepté que le maire, Michel Deroussen, ajoute un 9e point à l'ordre du jour, les ...Actualités similaires
Déontologue des élus : une mise en place semée d'embûches
La Direction générale des collectivités locales (DGCL) a publié, en juillet, un guide relatif à la désignation du référent déontologue de l'élu local, ...Actualités similaires
Conseil municipal : nomination d'un référent déontologue communal
La réunion du conseil municipal a eu lieu vendredi 30 juin. Il a été procédé aux délibérations suivantes : Dissolution du budget annexe : le budget ...Actualités similaires
France Travail : le déontologue saisi pour un possible conflit d'intérêts du macroniste Ferracci
Le texte de loi, à l'examen à l'Assemblée nationale en octobre, doit donner naissance au réseau France Travail, incluant Pôle emploi comme opérateur ...Actualités similaires
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