Toute l'actualité sur Défaillances - page 41
Les défaillances de l'aide sociale à l'enfance dénoncées sur M6
"C'est de la destruction d'enfance. On n'est plus dans la protection de l'enfance. Ça fait longtemps qu'on n'y est plus..." M6 diffuse ce dimanche 19 janvier ...Les défaillances de l'aide sociale à l'enfance dénoncées sur M6
"C'est de la destruction d'enfance. On n'est plus dans la protection de l'enfance. Ça fait longtemps qu'on n'y est plus..." M6 diffuse ce dimanche 19 janvier ...
Le Défenseur des droits dénonce les « défaillances » entourant les forfaits de post-stationnement
Au fil d'un rapport consacré au forfait de post-stationnement, le Défenseur des droits dénonce une nouvelle fois les travers de la dématérialisation à ...Actualités similaires
Réforme du stationnement : le Défenseur des droits pointe des défaillances
Dans un rapport publié le 14 janvier 2020 sur " la défaillance du forfait de post-stationnement ", le Défenseur des droits accable le nouveau dispositif de ...Actualités similaires
Stationnement: le Défenseur des droits pointe les "défaillances" du système d'amendes
Le Défenseur des droits recommande de supprimer l'obligation de payer les contraventions de stationnement avant de pouvoir les contester, dans un rapport ...Actualités similaires
"Défaillances", "chemin de croix" : le nouveau système d'amendes de stationnement épinglé
Depuis 2018, il est obligatoire, pour qu'un recours soit reçu par la Commission de contentieux du stationnement payant, de payer au préalable le "forfait ...Actualités similaires
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Stationnement : le Défenseur des droits pointe les «défaillances» du système d'amendes
Dans un rapport publié ce mardi, Jacques Toubon recommande notamment de supprimer l’obligation de payer les contraventions avant de pouvoir les contester."/ ...Actualités similaires
Le Défenseur des droits relève les « défaillances » du système d'amendes de stationnement
Depuis 2018, il faut avoir préalablement payé le « forfait post-stationnement » pour contester une amende. Un système « inégalitaire et ...Actualités similaires
Amendes de stationnement : le Défenseur des droits pointe les "défaillances" du nouveau système
STATIONNEMENT - Dans un rapport publié ce mardi, le Défenseur des droits Jacques Toubon a pointé du doigt le nouveau système de contravention, obligeant les ...Actualités similaires
Stationnement : le Défenseur des droits pointe les "défaillances" du système d'amendes
Jacques Toubon souligne les difficultés d'imposer le paiement des contraventions de stationnement avant de pouvoir les contester, notamment dans certains cas ...Actualités similaires
Les défaillances d'entreprises à fin décembre
Au plus bas depuis 2006.
Le brief éco. Défaillances d'entreprises 2020 : plus dans le monde, moins en France
Cette année, les défaillances d'entreprises vont augmenter de 6%, à cause du contexte économique mondial. Mais en France, elles devraient stagner.Mobilité bancaire : des défaillances qui limitent la concurrence, déplore l'UFC-Que choisir
La loi Macron pour la mobilité bancaire, en vigueur depuis près de trois ans, comporte des "défaillances", déplore l'association de consommateurs UFC-Que ...Actualités similaires
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