Toute l'actualité sur Délai - page 90
Saint-Nazaire. Maison du peuple : expulsion mais avec un délai
C'est une décision sans surprise que le tribunal judiciaire de Saint-Nazaire a rendu ce 8 juillet, concernant l'occupation de l'ancien restaurant Baie Ha Long. ...Actualités similaires
Le délai pour déposer une offre de reprise de NCN est prolongé
Une seule proposition de reprise de l'entreprise NCN a été faite et a été étudiée au tribunal de Tourcoing ce 7juillet. L'entreprise Maxibat a abattu ses ...Actualités similaires
Haute-Marne : le couple forcé de quitter sa maison à Saints-Geosmes a obtenu un délai
Les Latouche devaient quitter leur maison sinistrée le 4 juillet. Ils ont finalement obtenu un délai et deux propositions de relogement à Saints-Geosmes au ...Actualités similaires
IVG: Dewael demande un avis du Conseil d'Etat dans un délai maximal de 30 jours
Le président de la Chambre, Patrick Dewael, a écrit au Premier président du Conseil d'Etat pour lui demander que l'avis sur les amendements à la proposition ...Actualités similaires
Le Cambodge réduit le délai de remboursement des arrhes pour les voyageurs négatifs au COVID-19
Phnom Penh (VNA) - Le Cambodge a décidé de réduire le délai de remboursement des arrhes pour les voyageurs qui sont testés négatifs au SARS-CoV-2. Selon ...Actualités similaires
À Tullins-Fures, le conseil municipal convoqué... mais hors délai
Le conseil d'installation des nouveaux élus tullinois aurait dû, au plus tard, se tenir ce dimanche. Mais en raison d'une erreur administrative, il a dû ...Actualités similaires
Dépénalisation de l'IVG : Dewael a demandé un avis du Conseil d'Etat dans un délai maximal de 30 jours
Le président de la Chambre, Patrick Dewael, a écrit vendredi au Premier président du Conseil d'Etat pour lui demander que l'avis sur les amendements à la ...Actualités similaires
Dépénalisation de l'avortement: Dewael a demandé un avis du Conseil d'État dans un délai maximal de 30 jours
Le président de la Chambre, Patrick Dewael, a écrit vendredi au Premier président du Conseil d'État pour lui demander que l'avis sur les amendements à la ...Actualités similaires
Tours : La DNCG accorde un délai au club
Initialement prévu le lundi 6 juillet, l'appel du Tours FC devant le gendarme financier français, la DNCG, aura finalement lie....Actualités similaires
Decazeville. Projet Solena. En raison de la crise sanitaire, la préfète prolonge au 3 octobre le délai pour prendre sa décision
En mars dernier, la préfète de l'Aveyron avait pris un arrêté de sursis à statuer sur la demande d'autorisation d'exploiter un pôle multi-filières de ...Actualités similaires
Dépénalisation de l'IVG : le cdH veut mettre à profit le nouveau délai pour trouver un consensus plus large
Le cdH souhaite que la période qui s'ouvre avec la consultation du Conseil d'Etat soit mise à profit pour faire évoluer la loi sur l'avortement. Les ...Notre-Dame : le délai de 5 ans fixé par Macron pour restaurer la cathédrale va-t-il être tenu ?
L'échafaudage de Notre-Dame devrait être démonté avant septembre. Cela permettrait d'entamer les travaux de restauration. La cathédrale pourrait rouvrir au ...Actualités similaires
La DNCG accorde un nouveau délai au SM Caen
La DNCG a décidé ce jeudi 02 juillet de proroger le sursis à statuer pour le budget du SM Caen. La commission chargée de surveiller les comptes des clubs ...Actualités similaires
Aveyron : la préfète prolonge son délai de décision sur le projet Solena à Viviez et Aubin
En mars dernier, la préfète de l'Aveyron avait pris un arrêté de sursis à statuer sur la demande d'autorisation d'exploiter un pôle multifilières de ...Actualités similaires
Affaire de dopage d'Ophélie Claude-Boxberger : le tribunal de Montbéliard se donne un délai pour juger Alain Flaccus
Alain Flaccus, beau-père de l'athlète Ophélie Claude-Boxberger fait l'objet d'une plainte pour empoisonnement à l'EPO de la part de l'athlète. L'audience ...Actualités similaires
Arrêt de travail : délai de carence suspendu
« Je suis en arrêt de travail depuis le 28 juin jusqu'au 6 juillet. Est-il vrai qu'exceptionnellement, il n'y a pas de jours de carence et que les ...Actualités similaires
Vignettes automobiles: prolongation du délai d'acquisition jusqu'au 15 juillet
Le délai d'acquisition de la vignette automobile a été prolongé jusqu'au 15 juillet prochain, a indiqué lundi le ministre des Finances Aymane ...
Côte d'Ivoire : pourquoi le gouvernement accorde un délai aux électeurs
Les autorités ont prorogé d'une semaine la date limite du recensement électoral et d'un an la date de péremption des cartes d'identité. Entre crise du ...Actualités similaires
France 3 Provence-Alpes-Côte d'AzurRejets dans les Calanques : Alteo ne sera pas aux normes le 30 juin, le délai à nouveau allongé
France 3 Provence-Alpes-Côte d'Azur https://france3-regions.francetvinfo.fr/provence-alpes-cote-d-azur/ L'usine d'Alteo à Gardanne, leader mondial dans la ...Actualités similaires
Boues rouges : Alteo bénéficie d'un nouveau délai pour mettre aux normes ses rejets en mer
La préfecture a considéré que les travaux avaient dû être interrompus en raison du Covid-19Actualités similaires
Caen - Football. La DNCG accorde un délai au SM Caen
La DNCG, l'organe de contrôle de gestion du foot français, a auditionné ce jeudi la direction du SM Caen, et lui a accordé un délai pour que le club lui ...Actualités similaires
Usine Alteo à Gardanne : nouveau délai pour la mise aux normes des rejets en mer
Alteo, leader mondial des alumines de spécialité, va bénéficier d'un délai supplémentaire, jusqu'au 30 août, pour mettre aux normes environnementales ses ...Actualités similaires
Challans St-Gilles-Croix-de-Vie - Challans. Le Football-club obtient un délai de paiement
Le Football-club Challans (FCC), en 2014, avait demandé une avance de trésorerie de 50 000 ¬ à la Ville. Le conseil municipal a voté un report d'un an pour ...Actualités similaires
Dijon : fin du délai de tolérance accordé pour les contrôles techniques de voitures
Fini le délai de tolérance à Dijon comme ailleurs. Á partir du 23 juin, les contrôles techniques doivent être effectués à la date prévue. Le report ...Actualités similaires
Challans. Le Football-club obtient un délai de paiement
Le club de football (FCC), impacté par la crise du coronavirus, a demandé de reporter la dernière échéance de 8 500 ¬, qui devait clore le remboursement ...Actualités similaires
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