Toute l'actualité sur EPCI
Police sp?ciale des d?chets et EPCI?: le maire incomp?tent pour r?glementer le mode de collecte
Un maire qui a refus? ? l'?tablissement public de coop?ration intercommunale (EPCI) le transfert de ses pouvoirs de police sp?ciale en mati?re de collecte des ...Actualités similaires
Le nouveau programme Territoires d'industrie intègre plus de la moitié des EPCI
La nouvelle carte du programme Territoires d'industrie présentée jeudi 9 novembre par le gouvernement comprend 630 intercommunalités regroupées dans 183 ...Actualités similaires
Que pourront décider les EPCI à fiscalité professionnelle unique en matière de taux de TH sur les résidences secondaires en 2023 ?
Pierre Sarriaud, consultant du cabinet Ressources Consultants Finances, s'intéresse aux conditions dans lesquelles seront votés les taux de TH sur les ...Actualités similaires
Pourquoi les EPCI doivent se saisir du rapport quinquennal sur les attributions de compensation
L'article 148 de la loi de finances pour 2017 a prévu l'établissement tous les cinq ans, par les Présidents des EPCI à FPU, d'un rapport d'information sur ...Actualités similaires
Une politique d'aide aux communes et EPCI
Le Département des Hautes-Alpes poursuit son soutien auprès des Communes et de leurs groupements dans le domaine de la solidarité territoriale par ...Actualités similaires
Les EPCI en première ligne pour structurer les filières d'excellence
Le 1er juillet, IdealCo, plate-forme collaborative de la sphère publique, proposait en partenariat avec le réseau France Clusters un webinaire sur le rôle ...Actualités similaires
Une politique d'aide aux communes et EPCI
Le Département des Hautes-Alpes poursuit son soutien auprès des Communes et de leurs groupements dans le domaine de la solidarité territoriale par ...Actualités similaires
Collectivités Gardoises : les EPCI ciblent l'aide des fonds européens
Pour le président de l'Assemblée des communautés de France (ACDF), l'Etat doit faire confiance aux territoires.Actualités similaires
La crise sanitaire a fortement affecté les grandes villes et EPCI
Un bilan provisoire de la situation financière des collectivités locales du bloc communal en 2020 de la Direction générale des finances publiques que le ...Actualités similaires
An EPCI Pays Basque a gas lizhiri en euskareg hag okitaneg
Setu amañ al lizher bet resevet nevez zo gant tud an Ipparalde, da lavaret eo tud o chom er 158 kumun az a d'ober an EPCI Euskadi, ar CAPB (kumuniezh ...
Retrait d'une commune d'un EPCI : un décret précise les règles
Un décret du 12 novembre 2020, qui a été publié dernièrement, prévoit l'obligation de fournir une étude d'impact. Une décision qui pourrait bien ...Conseil municipal : les élus s'opposent à un transfert de compétence à l'EPCI
Le conseil municipal de Guillestre s'est réuni ce mardi 10 novembre sous toile de fond de crise sanitaire.Actualités similaires
Une politique d'aide aux communes et EPCI
Le Département des Hautes-Alpes poursuit son soutien auprès des Communes et de leurs groupements dans le domaine de la solidarité territoriale par ...Actualités similaires
Le Président du Conseil Exécutif rencontre les nouveaux Présidents des EPCI
Ce premier entretien, ce vendredi 25 Septembre, qui s'est déroulé de façon conviviale, lance le début de plusieurs réunions dont les thématiques seront ...Actualités similaires
Il faut « faire en sorte que l'EPCI ait les moyens de ses objectifs » pour Ludovic Jolivet
Ludovic Jolivet a passé le témoin de la présidence de Quimper Bretagne occidentale (QBO), ce 16 juillet, lors de la séance d'installation du nouveau ...Actualités similaires
Une politique d'aide aux communes et EPCI
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Webinaire : Quelle gouvernance des communes et EPCI pendant la crise sanitaire ?
La crise sanitaire a suspendu le processus électoral. Comment les exécutifs des communes et intercos doivent fonctionner dans cette phase inédite ? Poser vos ...Actualités similaires
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