Toute l'actualité sur Foncier - page 25
Un investissement foncier pour continuer d'aménager le bourg
Jeudi soir, les élus de Branges se sont réunis pour le conseil municipal avec, comme sujet principal, la volonté d'acheter un bien immobilier situé au ...Actualités similaires
Chartres Métropole vote une taxe de 7,5 % sur le foncier bâti
Un peu plus de deux tiers des élus de Chartres Métropole seulement ont approuvé la création d'un nouvel impôt créé pour pouvoir maintenir les ...Actualités similaires
Capavenir-Vosges : le foncier et les pompiers au coeur des débats
Les édiles ont choisi de revoir la manière dont la commune mettra désormais en vente ses biens immobiliers. Ils ont aussi donné leur accord pour la ...Actualités similaires
Urbanisme et foncier : la Bretagne adopte son Sraddet... sans l'opposition
C'est la fin de trois ans de débats autour de l'avenir de la politique d'aménagement du territoire en Bretagne. Avec à la clé de vrais clivages politiques. ...La taxe du foncier bâti augmentée ?
Le conseil municipal, réuni lundi 14 décembre sous la présidence du maire, Étienne Larat, a évoqué de nombreux sujets comme le budget et l'éventualité ...Actualités similaires
Agrivoltaïsme : un cadre est nécessaire pour éviter les atteintes au foncier agricole
Pour atteindre les objectifs de d?ploiement du photovolta?que de la PPE, la fili?re doit trouver du foncier. L'agrivolta?sme est une piste qui promet de ...Actualités similaires
Orage de grêle du 12 juin 2020 en Lot-et-Garonne : un dégrèvement sur le foncier non bâti
En Albret, et particulièrement dans le vignoble de Buzet, personne n'a oublié le terrible épisode de grêle du 12 juin 2020. Il avait fait de terribles ...Actualités similaires
Pamiers. Les élus invités à se saisir des outils de l'établissement public foncier
Le dernier conseil de la communauté de communes des Portes Pyrénées d'Ariège s'est tenu hier en fin d'après-midi aux Pujols. Un dernier marathon avant ...Actualités similaires
L'Établissement public foncier aide à redynamiser les centres-villes
L'Établissement public foncier aide les collectivités à reconstruire la ville sur elle-même. 400 opérations sont en cours en Bretagne. L'EPF gère ...Actualités similaires
Le portage foncier séduit les jeunes agriculteurs
Réponse aux difficultés d'installation des jeunes agriculteurs, le portage foncier permet de limiter l'investissement de démarrage. En Bretagne, 18 ...Actualités similaires
Éolien terrestre : des mesures pour libérer du foncier et mieux impliquer les acteurs locaux
Le Gouvernement annonce de nouvelles mesures pour favoriser un ??d?veloppement harmonieux de l'?olien?? sur le territoire. Planification, transparence, ...Actualités similaires
Aménagement foncier : enquête publique à Courteron
Le périmètre et le mode d'aménagement foncier de la commune de Courteron feront l'objet d'une enquête publique du 21 novembre au 23 décembre 2014.Actualités similaires
Aménagement foncier à Courteron : le rapport du commissaire enquêteur
Le commissaire enquêteur, chargé de l'enquête publique relative au projet d'aménagement foncier sur la commune de Courteron, a rendu son rapport le 26 ...Actualités similaires
Aménagement foncier : enquête publique à Orvilliers-Saint-Julien
Un projet d'aménagement foncier, agricole et forestier, de la commune d'Orvilliers-Saint-Julien fera l'objet d'une enquête publique du 13 juillet au 14 août ...Actualités similaires
Aménagement foncier à Orvilliers-St-Julien : le rapport désormais consultable
Suite à l'enquête publique relative au projet d'aménagement foncier, agricole et forestier sur la commune d'Orvilliers-Saint-Julien, consultez le rapport du ...Actualités similaires
Aménagement foncier à Couvignon : le rapport du commissaire enquêteur
Le commissaire enquêteur, chargé de l'enquête publique relative au projet d'aménagement foncier sur la commune de Couvignon, a rendu son rapport le 8 mars ...Actualités similaires
Aménagement foncier à Avant-lès-Marcilly : le commissaire a remis son rapport
Le commissaire enquêteur en charge de l'enquête publique sur le choix du mode d'aménagement et le périmètre de l'aménagement foncier ...Actualités similaires
Aménagement foncier à Chaource : l'enquête publique est prolongée
Suspendue le 12 mars dernier, en raison de l'épidémie de Covid-19, l'enquête publique portant sur le périmètre et le mode d'aménagement foncier de la ...Actualités similaires
Conflit foncier à Meguetan: Les preuves qui crédibilisent la Société Immobilière Bâ Diallo-SARL
Avec les preuves à l'appui, les responsables de la Société Immobilière Bâ Diallo-SARL , représentée par Mme Binta Diane Semega, ont indiqué que les ...Éolien terrestre : la Bretagne face au défi de libérer du foncier
Depuis une dizaine d'ann?es, la distance minimale avec les zones d'habitations, conjugu?e aux autres contraintes, a largement frein? le d?veloppement ?olien en ...Actualités similaires
Maron: ne pas «foncier» dans le mur
La polémique «Maron» fait réfléchir les Wallons à l'avenir de leur agriculture et à l'accès à la terre, le «nerf de la guerre».Actualités similaires
Agriculture : Il est temps de légiférer pour maîtriser le foncier
Avec environ la moitié des chefs d'exploitation âgés de 50 ans et plus, la France doit rapidement redéfinir une politique foncière qui permette ...Actualités similaires
Installation et accès au foncier : Interview croisée de Gaëtan Bodin, Président Jeunes Agriculteurs Nouvelle-Aquitaine et Jonathan Lalondrelle, Secrétaire général JA Nouvelle-Aquitaine
Le 21 octobre dernier, Jonathan Lalondrelle, éleveur de volailles fermières Label Rouge à Vielle Soubiran dans les Landes a passé le relais de la ...Foncier en hausse, habitation en sursis
Contrairement à l'impôt sur le revenu, la taxe foncière, a toujours tendance à flamber. Le département de la Haute-Garonne est sur une progression de ces ...Actualités similaires
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