Toute l'actualité sur Foncier - page 24
Bergerac : l'Agglo vote l'augmentation de la taxe sur le foncier bâti
L'augmentation de la taxe sur le foncier bâti avait été âprement débattue lors du débat sur les orientations budgétaires de la Communauté ...Actualités similaires
Jean-Bernard Sempastous : une loi sur le foncier agricole
Jean-Bernard Sempastous a déposé une proposition de loi visant à mettre en place un système de régulation de l'accès aux terres agricoles. "J'y travaille ...Actualités similaires
Falaise. Dès 2021, le taux d'imposition du bâti foncier va augmenter
Parmi les grandes lignes du débat d'orientation budgétaire, présenté lors du conseil municipal de Falaise (Calvados), lundi 15 février 2021, ...En 2020, les MRE ont investi près de 7 milliards de DH dans l'immobilier et le foncier
Les transferts des MRE évoluent d'une manière régulière et continue indépendamment des crises et des événements qui pourraient avoir lieu. 25% de ces ...
Agglomération des Sables-d'Olonne. Vers une augmentation de l'impôt sur le foncier bâti
Jeudi 11 février, le débat d'orientations budgétaires a occupé une place importante lors du conseil d'agglomération des Sables-d'Olonne. L'augmentation ...Actualités similaires
Diamants, patrimoine foncier, tourisme... D'où vient l'argent des généraux en Birmanie ?
L'armée, qui a repris tous les pouvoirs, contrôle les principaux secteurs économiques du pays. Ce qui l'aide à maintenir son emprise politique.Établissement public foncier local : à la Métro, la guerre est déclarée
La décision du président de la Métro de changer les représentants métropolitains au sein de l'EPFL, a suscité un tolléDordogne : augmentation de la taxe sur le foncier bâti de la CAB : la "double peine"
À la Communauté d'agglomération bergeracoise, la mesure est diversement appréciée, notamment au sein des élus de l'opposition qui ne présentent cependant ...Actualités similaires
Création d'une commission d'aménagement foncier
Les points abordés au conseil municipal :Actualités similaires
À Vannes, la pression du foncier ne diminue pas malgré la Covid
À Vannes, huit agences immobilières et Golfe du Morbihan-Vannes agglomération analysent le marché immobilier futur pour faciliter l'implantation des ...L'Aménagement Foncier Rural
Suite à l'acte II de la décentralisation, c'est la loi n°2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux (LDTR) qui a ...Actualités similaires
Scandale foncier à l'ACI 2000 : Tension autour du Parc des Hôtes
Les ouvriers des deux acquéreurs du PARC des Hôtes (cette partie de l'ACI 2000 qui avait été classée parmi les zones classées, mais illégalement vendue ...Actualités similaires
Loto du Patrimoine : l'ancien bâtiment du Crédit foncier de Madagascar au Port sauvé du délabrement
Loto du Patrimoine : l'ancien bâtiment du Crédit foncier de Madagascar au Port sauvé du délabrement clicanoo jeu 07/01/2021 - 14:53Actualités similaires
Déficit foncier et intérêts d'emprunt : gare aux mauvais calculs !
Propriétaire d'un bien que vous louez non meublé, vous pouvez déduire différentes charges de votre revenu foncier. Parfois, cette situation permet de ...Actualités similaires
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Morillon préempte du foncier pour 2,4 millions d'euros sur le secteur de la Pusaz
À la suite de la réception en mairie d'une DIA (*), le conseil municipal a décidé de préempter les parcelles que le promoteur immobilier MGM prévoyait ...Actualités similaires
Lisieux. Population en baisse : « Pour reconstruire, il faut du foncier »
Sébastien Leclerc, maire de Lisieux, réagit aux derniers chiffres publiés par l'Insee, ce mardi 29 décembre, sur la population lexovienne....Actualités similaires
Agriculture : première réunion du groupe de travail foncier-installation-transmission
Mardi 22 décembre, le groupe de travail Foncier-installation-transmission s'est réuni pour la première fois au siège de la communauté de communes du ...Actualités similaires
Nantes. La métropole reprend le foncier de l'établissement public foncier
C'est fait et c'est tout frais. La séparation de corps entre Nantes métropole et l'Établissement public foncier (EPF) de Loire-Atlantique a été actée par ...Actualités similaires
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