Toute l'actualité sur Infractions - page 28
Côte-d'Or : 55 infractions constatées au cours d'une vaste opération de contrôle des camions de livraison
La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bourgogne-Franche-Comté a mené ce jeudi 1er décembre, une opération visant ...Actualités similaires
La Cnil sanctionne EDF d'une amende de 600.000 euros pour des infractions relatives aux données personnelles et à la prospection commerciale
La Cnil a sanctionné EDF d'une amende de 600.000 euros pour des infractions relatives aux données personnelles et à la prospection commerciale, a indiqué ...Actualités similaires
Contrôles routiers à l'aéroport Roland Garros : 6 infractions relevées par les gendarmes
L'Escadron départemental de la sécurité routière fait le point sur une opération de prévention réalisée avec la Police de l'Air et des Frontières, les ...Actualités similaires
Lot-et-Garonne : A 21 ans, elle cumule les infractions au volant et écope de deux ans au total
À tout juste 21 ans, elle a empilé les infractions et les délits. Elle part pour deux ans derrière les barreaux.Actualités similaires
248 infractions constatées par les policiers ce week-end à La Réunion
Voici le bilan des contrôles de police sur les routes de La Réunion ce week-end : Les effectifs de la Direction Territoriale de Police Nationale (DTPN) de La ...Actualités similaires
Grand Périgueux : 18 infractions relevées lors d'un contrôle de police
On sait que l'avenue Michel-Grandou, qui relie Périgueux à Trélissac (Dordogne), est un axe particulièrement soumis à la délinquance routière. En octobre ...Actualités similaires
Aude : 111 infractions relevées par les gendarmes lors du week-end passé, 20 rétentions du permis
Comme chaque semaine, les gendarmes audois ont surveillé les flux de circulation sur l'ensemble du territoire, afin de notamment lutter contre l'insécurité ...Actualités similaires
Arabie Saoudite : 17 exécutions pour des infractions liées à la drogue depuis le 10 novembre, l'ONU alerte
Les Nations unies ont dénoncé mardi la reprise en Arabie saoudite des exécutions pour les infractions à la législation...Actualités similaires
Contrôles routiers : La compagnie de gendarmerie de St-Benoit relève 66 infractions
Ce lundi, et dans le cadre de la semaine des "Priorités", les militaires bénédictins ont réalisé deux contrôles routiers mobilisant une douzaine d'entre ...Actualités similaires
Lot-et-Garonne : 14 infractions routières relevées dans la nuit
26 militaires du groupement de gendarmerie de Lot-et-Garonne étaient mobilisés, dans la nuit de samedi à dimanche 20 novembre, pour une vaste opération de ...Actualités similaires
Cabotage irrégulier, surcharge, temps de conduite... Plusieurs infractions relevées lors de contrôles routiers au péage de Myennes
Tout la journée, ce jeudi 17 novembre, la dreal (Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement) a réalisé des contrôles au ...Actualités similaires
Tangues : 4 infractions retenues à l'encontre des 2 braconniers
Dans la nuit de vendredi à samedi de 1h à 5h du matin, une opération de lutte contre le braconnage a été menée sur le secteur de la Plaine des Palmistes, ...Actualités similaires
Contrôles routiers en Charente : un jeune conducteur à 199 à l'heure et plus de 1 000 infractions
C'est sans doute le plus rapide des contrevenants contrôlés au volant sur les routes de Charente : plus de 199 km/h au lieu de 100 pour un jeune conducteur, ...Actualités similaires
Ils traquent les incivilités et les infractions dans les forêts des Ardennes, de la Marne et de l'Aisne
Ce dimanche, la gendarmerie, l'Office national des forêts, la police de l'environnement ont procédé à un vaste contrôle dans espaces protégés des ...Actualités similaires
Bilan routier : 462 infractions relevées par les policiers ce week-end
Les effectifs de la Direction Territoriale de Police Nationale de La Réunion ont réalisé sur le département 39 opérations de sécurisation et de sécurité ...Actualités similaires
Contrôle dans le tramway : 8 infractions pour détention de stupéfiants et 47 défauts de titre de transport
Une opération coordonnée a été menée ce jeudi 3 novembre, de 16 heures à 18 heures, au niveau de l'arrêt Constellations à Juvignac.Actualités similaires
Corruption : où sont concentrées les principales infractions ?
D'après le dernier rapport du ministère de l'Intérieur, les corruptions n'ont cessé d'augmenter au fil du temps. Les élus se trouvent également dans le ...Actualités similaires
La Loi Uniforme relative aux infractions boursières au sein de l'UEMOA : Les professionnels du secteur de la justice imprégnés des dispositions
Sous l'initiative du Conseil Régional de l'Epargne Publique, s'est tenu le mercredi 02 novembre 2022 l'atelier portant sur la Loi uniforme relative aux ...Actualités similaires
Rodéo urbain - une trentaine de motards verbalisés pour des infractions à Alès
Gendarmes et policiers ont mis fin lundi à un rodéo urbain réunissant une trentaine de motards à Alès, dans le Gard.Actualités similaires
Contrôles routiers : La Police relève 198 infractions durant le week-end d'Halloween
Les effectifs de la Direction Territoriale de Police Nationale de La Réunion ont réalisé sur le département 19 opérations de sécurisation et de sécurité ...Actualités similaires
Montpellier/Castelnau-le-Lez : 300 automobilistes contrôlés, 38 infractions relevées
Un contrôle d'ampleur a été mené ce vendredi 28 octobre, de 15 à 17 heures, sur le nouveau quartier Eurêka, à cheval entre Montpellier et ...Actualités similaires
Les infractions visant les animaux en hausse de 30% en cinq ans, une brigade spécialisée créée
Le ministère de l'Intérieur a communiqué ce vendredi les chiffres sur la maltraitance animale. Les forces de l'ordre ont enregistré une hausse de 30% de ces ...Actualités similaires
Les infractions liées aux voitures de société dans le viseur de la justice
La justice a commencé à sanctionner les entreprises qui ne fournissent pas l'identité des conducteurs des voitures de société commettant des infractions, ...Actualités similaires
Voitures de société: la justice en réprime désormais les infractions
La justice a commencé à sanctionner les entreprises qui ne fournissent pas l'identité des conducteurs des voitures de société commettant des infractions, ...Actualités similaires
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