Toute l'actualité sur Infractions - page 48
Langlade : Gaétan Prévoteau convoqué en correctionnelle pour des infractions à l'urbanisme
Gaétan Prévoteau est visé par des poursuites du parquet de Nîmes pour des infractions liées à des travaux réalisés sur une parcelle devant accueillir ...Actualités similaires
Hames-Boucres: plusieurs infractions sur la parcelle d'un chasseur de gibier d'eau, condamné
Aux abords d'un étang, l'homme est propriétaire, comme d'autres chasseurs, d'une parcelle aménagée d'une hutte pour la chasse au gibier d'eau. Le 8 avril ...Actualités similaires
Des caméras pour en finir avec les infractions sur la piste cyclable et les dépôts d'ordures
La commune de Bart vient de faire installer une dizaine de caméras de vidéo surveillance au centre du village.Actualités similaires
Hausse des infractions pour non-respect du couvre-feu dans le centre de Saint-Brieuc
Les policiers de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) ont verbalisé vingt personnes pour non-respect du couvre-feu au cours du week-end : sept pendant la nuit de ...Actualités similaires
De Saint-Quay à Perros-Guirec, il multiplie les infractions et finit en prison
Dans la région de Perros-Guirec, un voleur multi-récidiviste a multiplié les infractions pendant un an. Sa 19e condamnation le conduit en prison. Menaces de ...Actualités similaires
Après des infractions en série, le motard finit en prison
Il y a des domaines où les additions n'annoncent rien de bon. Ce mercredi 14 avril, en milieu d'après-midi, des motards CRS de la police remarquent un ...Les infractions au stationnement verbalisées
La pilule a certainement été amère et il y a peut-être eu des grincements de dents. Une vaste opération de contrôle de stationnement s'est déroulée le ...Actualités similaires
Saint-Chamond : la vidéo-verbalisation en vigueur pour sanctionner les infractions routières
La chasse aux infractions routières passe désormais par la vidéo à Saint-Chamond. La vidéo-verbalisation est en place depuis mardi 6 avril dans la ...
Pour protester contre l'inertie de l'État face aux gens du voyage, le maire de Mandelieu Sébastien Leroy ordonne à sa police de ne plus contrôler les infractions aux restrictions sanitaires
Courroucé par l'impossibilité de faire partir et verbaliser les caravanes qui se sont installées de force dans la zone commerciale de la Canardière ...
De nombreuses infractions routières au cours du week-end en Haute-Saône
Les gendarmes de Haute-Saône ont procédé à neuf rétentions de permis de conduire au cours du week-end des 9, 10 et 11 avril 2021, huit pour des vitesses ...176 infractions routières relevées par la police ce week-end
Les effectifs de Police de la Direction Départementale de la Sécurité Publique de La Réunion ont réalisé sur le département 22 opérations de ...Actualités similaires
Twitch va sévir contre les utilisateurs commettant des « infractions graves » hors ligne
La liste des comportements visés par Twitch comprend des actions mortelles ou violentes, des menaces de mort, des activités terroristes, la participation à ...Actualités similaires
Haine et harcèlement: Le service de streaming Twitch menace de suspendre les utilisateurs de comptes se rendant coupables d'"infractions graves" commises hors ligne
Le service de streaming Twitch a mis à jour son règlement relatif aux comportements haineux et au harcèlement, menaçant de suspendre les utilisateurs de ...Près de 300 infractions graves constatées en une semaine par les gendarmes meusiensÿ
279 : c'est le nombre d'infractions graves génératrices d'accidents constatées par les gendarmes meusiens entre le lundi 29 mars et le lundi 5 avril, ...Actualités similaires
Covid-19 : six infractions pour non-respect du couvre-feu
Un contrôle du respect du couvre-feu a été mis en place mardi soir à Quincey par les gendarmes de Haute-Saône. Au total, 50 véhicules ont été ...Actualités similaires
Pâques : dans l'Aude, 238 infractions relevées par les gendarmes, 29 rétentions
Lors du week-end écoulé, les militaires audois ont patrouillé le long des principaux axes, afin de traquer les délinquants routiers.Bilan routier du week-end pascal : La gendarmerie relève 274 infractions et retire 34 permis
La gendarmerie a relevé 274 infractions sur les routes pour lesquelles 34 permis de conduire ont été retirés sur ces trois jours du week-end pascal. Les ...Actualités similaires
Bilan routier week-end pascal : La gendarmerie relève 274 infractions et retire 34 permis
La gendarmerie a relevé 274 infractions sur les routes pour lesquelles 34 permis de conduire ont été retirés sur ces trois jours du week-end pascal. Les ...Actualités similaires
La police relève 156 infractions routières lors de ce weekend pascal
Lors des contrôles routiers menés en ce weekend pascal par les policiers de la Direction départementale de la Sécurité publique, 156 infractions ont été ...Actualités similaires
156 infractions relevées par la police ce week-end
156 infractions relevées par la police ce week-end clicanoo lun 05/04/2021 - 18:52Actualités similaires
Trois mois de prison avec sursis probatoire pour de multiples infractions routières et menaces à agent
Le tribunal correctionnel de Mâcon a condamné, vendredi matin, un habitant de Charolles à trois mois de prison avec sursis probatoire pour avoir ...Actualités similaires
Finistère. De nombreuses infractions routières et de nouvelles opérations de contrôle ce week-end
Des opérations de contrôle de vitesse, diligentées par l'escadron départemental de sécurité routière, ont été menées ce vendredi 2 avril 2021, de 15 h ...Actualités similaires
Plus de 2.300 infractions au télétravail obligatoire enregistrées depuis la mi-décembre
Entre le 17 décembre et le 28 mars, les services d'inspection ont contrôlé le respect de cette mesure auprès de 16.803 employeurs.Actualités similaires
Un quart des infractions commises par des mineurs en 2020 sont liées à la crise
La pandémie de coronavirus a, sans surprise, eu un impact sur les statistiques des parquets correctionnels belges pour l'année 2020, présentées jeudi à ...
Un quart des infractions commises par des mineurs en 2020 sont des «infractions Covid»
La pandémie de coronavirus a, sans surprise, eu un impact sur les statistiques des parquets correctionnels belges pour l'année 2020, présentées jeudi à ...Actualités similaires
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