Largement débattu, le versement mobilité demeure une base financière essentielle des politiques rurales en faveur des transports.
Actualités similaires
Quelques semaines après le rapport Woerth sur la décentralisation, et en attendant un nouveau gouvernement, Intercommunalités de France publie une étude ...
Actualités similaires
Le volet " petite enfance " de la loi pour le plein emploi laisse de nombreuses zones de flou sur l'exercice des nouvelles compétences et leur compensation. ...
Actualités similaires
Ce vendredi 24 mai, Diane Bruno, gérante d'ELEVA Leaders Small et Mid CAP Europe chez ELEVA Capital, s'est penchée sur Intercos, dans l'émission BFM Bourse ...
Actualités similaires
Ces dernières semaines, le très modéré président (ex-LR) d'Intercommunalités de France, Sébastien Martin, n'est plus que bruit et fureur contre le ...
Actualités similaires
En matière de transition écologique, les intercommunalités flèchent les ressources affectées aux communes afin d'amplifier leurs investissements. Pour ...
Actualités similaires
Alors que la remise en question du transfert des compétences eau et assainissement pourrait faire son retour au Sénat, l'association Intercommunalités de ...
Actualités similaires
Les communes de plus de 1 000 habitants doivent répondre à un objectif de parité au sein de leurs instances locales depuis la loi du 17/mai 2013. En 2022, ...
Actualités similaires
Le salon Hyvolution qui vient de se tenir à Paris a permis de mesurer l'engouement des collectivités territoriales et des entreprises pour l'hydrogène. Des ...
Actualités similaires
En pleine crise agricole, les intercommunalités multiplient les initiatives pour pouvoir répondre aux revendications des agriculteurs. D'un côté, ...
Actualités similaires
L'association d'élus Intercommunalités de France a organisé ce 31 janvier sa traditionnelle cérémonie de voeux et sa "Journée finances", où est intervenu ...
Actualités similaires
Marine Bourgeois est maîtresse de conférences en science politique à Sciences-po Grenoble. Fine connaisseuse de l'attribution des logements sociaux, elle ...
Actualités similaires
La Région Hauts-de-France, Intercommunalités de France et sa délégation régionale en Hauts-de-France ont signé le 18 décembre à Béthune (Pas-de-Calais) ...
Actualités similaires
53 % des communautés de communes ont pris la compétence mobilités en 2021. Depuis elles avancent doucement, mais sûrement, d'après une étude d' ...
Actualités similaires
La prise de conscience des enjeux écologiques progresse dans l'opinion, mais elle ne permet pas encore d'avoir un soutien important pour la mise en place de ...
Actualités similaires
En 2026, l'ensemble des communautés de communes disposeront des compétences eau potable et assainissement. Alors que certains pensaient que le Gouvernement ...
Actualités similaires
La Première ministre était attendue avec quelques espoirs d'annonces par les élus des intercommunalités de France réunis en convention à Orléans jusqu'à ...
Actualités similaires
La création du service public de la petite enfance pourrait percuter les organisations en place dans les territoires. Sans bénéfice.
Actualités similaires
Lors de la journée des présidents d'Intercos organisé par leur association mercredi 25 mai, quelques élus ont partagé leur méthode pour développer ...
Actualités similaires
Lors de la journée des présidents d'Intercos organisé par leur association mercredi 25 mai, quelques élus ont partagé leur méthode pour développer ...
Actualités similaires
En 2021, la baisse des impôts dits de production pour les entreprises a entrainé une réduction de moitié des valeurs locatives des établissements ...
Actualités similaires
En 2021, la barre des 50 % d'intercos percevant la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi) a été franchie. ...
Actualités similaires
En 2021, la barre des 50 % d'intercos percevant la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi) a été franchie. ...
Actualités similaires
Essentielle à la fiscalité des intercommunalités, la cotisation foncière des entreprises représente un impôt indispensable à l'équilibre budgétaire. ...
Actualités similaires
Retrouvez le billet du Club Finances sur la mauvaise manière faites aux intercommunalités à propos du reversement de la taxe d'aménagement, redevenue ...
Actualités similaires