Toute l'actualité sur Jugé - page 265
SMARVES Refus d'obtempérer et accident: le conducteur jugé en novembre
L'accident avait causé un gros émoi la semaine dernière à Smarves. Le conducteur d'une voiture contrôlé à 140 km/h (133 km/h retenus), ivre et avec sa ...Actualités similaires
Châteaubriant : 10 ans après "l'affaire de la remballe", Castel Viandes jugé pour tromperie sur la marchandise
Le PDG et deux cadres de l'abattoir Castel Viandes de Châteaubriant sont jugés à partir de ce jeudi à Nantes pour tromperie sur la marchandise, 10 ans ...Actualités similaires
Châteaubriant : 10 ans après "l'affaire de la remballe", Castel viande jugé pour tromperie sur la marchandise
Le PDG et deux cadres de l'abattoir Castel viande de Châteaubriant sont jugés à partir de ce jeudi à Nantes pour tromperie sur la marchandise, 10 ans après ...Actualités similaires
Viande avariée : le groupe Castel Viandes sera jugé pour tromperie jeudi 5 mai
Jeudi 5 mai, trois dirigeants de Castel Viandes seront jugés au tribunal de Nantes (Loire-Atlantique) pour tromperie. Ils sont accusés d'avoir vendu de la ...Actualités similaires
Escroquerie : un notaire jugé pour avoir détourné des héritages pendant des années
Accusé d'avoir falsifié des testaments entre 2013 et 2017 pour un préjudice estimé à plusieurs centaines de milliers d'euros, un notaire de Lubersac...Actualités similaires
Condamné à 25 ans de prison pour le meurtre de sa femme, un Varois est libéré faute d'avoir été jugé à temps
Condamné l'an passé à 25 ans de réclusion pour le meurtre de son épouse, Bruno Engler devait être jugé en appel avant le 28 avril. Ce n'a pas été le ...Actualités similaires
Condamné à 25 ans de prison pour le meurtre de sa femme, un Varois est libéré faute d'avoir été jugé à temps
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Suicide assisté : un vétérinaire, ayant prescrit des médicaments à un ami, jugé et relaxé
Le tribunal d'Angers a relaxé le 2 mai un vétérinaire qui avait prescrit des médicaments à l'un de ses amis atteint de la maladie de Charcot. Ce dernier ...Actualités similaires
Suicide assisté : La relaxe d'un homme jugé pour avoir aidé un ami à mourir peut-elle faire changer la loi ?
Le tribunal d'Angers a relaxé le 2 mai un vétérinaire qui avait prescrit des médicaments à l'un de ses amis atteint de la maladie de Charcot, lui ...Actualités similaires
Un Nivernais jugé pour avoir battu sa compagne âgée d'à peine 18 ans
Un homme de 27 ans était jugé, mardi 3 mai, pour des violences pendant deux ans, sur sa compagne, à peine âgée de 18 ans lors des premiers faits.Actualités similaires
Le sort d'un Iranien jugé pour «crimes de guerre» sera fixé en juillet
Un procès inédit contre un ex-responsable pénitentiaire iranien jugé pour «crimes de guerre» lors des exécutions de masse en Iran, en 1988, s'est achevé ...Actualités similaires
Le maire de Saint-Just-en-Chevalet jugé pour "dénonciation calomnieuse"
Pascal Poncet, 59 ans, comparaissait ce mardi devant le tribunal correctionnel de Roanne pour "dénonciation calomnieuse". L'élu est soupçonné d'avoir porté ...Actualités similaires
Le groupe Castel Viandes jugé pour tromperie jeudi à Nantes
L'ancien responsable qualité de Castel Viandes avait affirmé que l'abattoir recyclait des viandes issues d'invendus de supermarchés... Trois de ses ...Actualités similaires
Justice : le groupe Castel Viandes jugé pour avoir commercialisé de la viande avariée entre 2010 et 2013
Le groupe Castel Viandes, basé à Châteaubriant (Loire-Atlantique), son PDG, Joseph Viol, ainsi que deux cadres, Michelle Perron et Denis Leclerc, sont ...Actualités similaires
Il recevait la petite soeur de sa femme pour les vacances et la violait devant elle, un Varois jugé aux assises
André Quainon est jugé par la cour d'assises du Var pour viols sur mineur de moins de 15 ans. La soeur de la victime était au courant mais n'a rien dit.Actualités similaires
5 ans après des soupçons d'espionnage à la région Rhône-Alpes, un ex-agent jugé en mai à Lyon
En 2017, l'ouverture d'une enquête pour des soupçons d'espionnage d'élus et d'agents par le directeur des systèmes d'information de l'ex-région ...Actualités similaires
Il recevait la petite soeur de sa femme pour les vacances et la violait devant elle, un Varois jugé aux assises
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Cour d'assises de la Gironde : jugé pour avoir tué « Doudou »
Ils se sont connus en détention et auraient toujours eu une relation compliquée. Leur rencontre et mise en présence fortuites, le 3 mai 2018 dans un ...Actualités similaires
L'agresseur présumé d'un policier hors service à Bordeaux jugé mardi
L'homme soupçonné d'avoir agressé samedi à Bordeaux un fonctionnaire de police qui n'était pas en service va être jugé mardi en comparution imm...Actualités similaires
Affaire Sophie Le Tan : Jean-Marc Reiser jugé pour subornation de témoin
L'assassin présumé de Sophie Le Tan Jean-Marc Reiser est jugé ce mardi à Strasbourg pour subornation de témoin.Actualités similaires
En Indre-et-Loire, un homme jugé pour le viol d'une fillette aux Philippines
L'accusé, un restaurateur, était parti aux Philippines où il avait investi dans une pizzeria à Dumaguete City, sur l'île de Negros, après avoir quitté un ...Actualités similaires
Un homme jugé à Tours pour le viol d'une fillette aux Philippines
Le proc?s d'un quinquag?naire fran?ais soup?onn? d'avoir viol? une fillette aux Philippines entre 2015 et 2017, puis d'avoir partag? plusieurs vid?os sur ...Actualités similaires
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