Toute l'actualité sur Modification - page 14
Avis de mise à disposition du dossier de modification simplifiée du SCOT du TCO du 19 avril au 20 mai 2022
Le TCO a engagé, par arrêté n° AP 2021-033 du 1er juillet 2021, la modification simplifiée du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT 2017-2027), afin ...Actualités similaires
UEFA : l'instance va bien confirmer une modification des règles européennes, le fair-play financier concerné
L'UEFA va bien confirmer une modification de certaines règles européennes.Actualités similaires
Modification temporaire de la circulation et du stationnement sur le Boulevard Leconte Delisle
Afin de permettre le bon déroulement des travaux de l'opération Frange Boisée réalisés par l'entreprise Austral Aménagement & Développement, sous ...Actualités similaires
Règles du football : les 5 changements par match confirmés, et une modification pour les gardiens
Comme chaque année, les règles du football évoluent à l'intersaison. La Football Association Board (IFAB), chargée des règles dans le football a ...Actualités similaires
Centrafrique: la modification de la Constitution s'invite dans les débats du dialogue républicain
Samedi 26 mars, s'ouvre le dernier jour des débats du dialogue républicain, censé mettre un terme à la crise qui secoue la Centrafrique depuis plusieurs ...Actualités similaires
Biométhane : la CRE soumet une modification du droit à l'injection en consultation
Avec la loi Egalim de novembre?2018, le renforcement n?cessaire ? l'injection de biom?thane dans le r?seau de gaz n'est plus ? la charge des producteurs, mais ? ...
Frais de notaire 2022 : une modification marginale des frais
Dans le cadre d'une vente immobilière, les frais de notaire désignent les sommes à payer pour l'acquéreur, en plus du prix d'achat du bien. De légères ...
Place de l'emploi public : modification de la publicité des postes vacants
Un projet de texte examiné lors du Conseil commun du 17 février précise et modifie l'obligation de publicité des emplois publics vacants sur un espace ...Drépanocytose : "le traitement révolutionnaire par modification génétique qui m'a donné une nouvelle vie"
Jimi Olaghere a l'impression de renaître après avoir reçu un nouveau traitement révolutionnaire contre la drépanocytose.Première modification du PLUI du Pays de Hasparren
Comme elle s'y était engagée dans le cadre de la stratégie foncière à long terme qu'elle a définie, la municipalité de Hasparren a impulsé voilà un an ...
Covid-19 : une modification génétique serait responsable de la perte de l'odorat
Des chercheurs américains ont donné une nouvelle explication à la perte de l'odorat causée par le Covid-19. Explication qui pourrait permettre de traiter ...Modification de la Charte de la Transition : Le CNT convoqué en session extraordinaire
Vendredi 4 février dernier, le Président de la transition, le colonel Assimi Giota, a pris un décret portant convocation du Conseil National de Transition ...Mali : la CODEM conteste la modification de la Charte de la Transition
Au Mali, la convocation du Conseil National de Transition, en session extraordinaire en vue d'une modification de la charte de la transition, est loin ...Brexit - Boris Johnson va faciliter l'abrogation ou la modification des lois héritées de l'UE
Le Premier ministre britannique annoncera ce lundi un projet de loi appelé "Brexit Freedoms Bill" qui facilitera la suppression ou la modification des ...Le SNEP FSU demande une modification de la circulaire pour l'EPS à la rectrice
Le SNEP FSU a rédigé un courrier à la Rectrice de La Réunion pour lui demander de changer les règles concernant les cours d'EPS. Le syndicat estime qu'il ...Autorisation environnementale : comment définir une modification substantielle
La notion de ??modification substantielle?? d'une installation relevant de la proc?dure d'autorisation environnementale est importante. En cas de changement par ...
Une modification du Code de la fonction publique ne respecterait pas la Constitution
Sous la pression des syndicats, le gouvernement wallon a récemment modifié l'article 119 quater du Code de la fonction publique, permettant à un travailleur ...Ciboure : modification de la collecte des déchets, où et quand s'informer ?
Afin de présenter la modification de la collecte des déchets à venir à Ciboure, organisée la Communauté d'agglomération Pays basque, trois réunions ...
Congo-Brazzaville: inquiétude de l'opposition devant une modification de la Constitution
Sur proposition du président de la République, le Parlement congolais a procédé le 7 janvier 2022 à la modification de l'article 157 de la Constitution ...Modification Omigron en Europe : contagieuse ou endémique ?
LONDRES - En Grande-Bretagne, en France, en Espagne et dans d'autres pays d'Europe, des politiciens...Modification de circulation au centre-ville du Tampon
A partir du Lundi 17 janvier 2022, et pour une durée test de trois mois, le sens de circulation ou les priorités de passage de certaines rues du centre-ville ...Mise en examen pour « meurtre en bande organisée et modification de l'état des lieux d'un crime en vue de faire obstacle à la manifestation de la vérité », une jeune femme avoue être l'auteur du meurtre de son ex compagnon
Le corps de ce dernier a été retrouvé carbonisé dans une cité de Marseille, septembre dernier. Le résultat de l'autopsie a révélé que la victime a ...• Sources :
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