"Le budget du désendettement vert" : c'est ainsi qu'a été qualifié par Bercy le futur projet de loi de finances, qui sera présenté cet automne. La Gazette ...
Actualités similaires
Alors que le gouvernement planche sur l'élaboration du projet de loi de finances 2024, l'Alliance des Economistes Istiqlaliens (AEI) a apporté sa contribution ...
Actualités similaires
Ce lundi 21 août, Frédéric Coirier, coprésident du METI et président du groupe Poujoulat, s'est penché sur le gros dossier de la rentrée pour le ...
Actualités similaires
Le gouvernement va continuer de travailler sur la mise en place de la feuille de route de la réforme du système éducatif 2022-2026, considérant que le ...
Actualités similaires
Il s'agit de renforcer les mesures prises pour faire face aux répercussions conjoncturelles, de poursuivre l'implémentation des piliers de l'Etat social, de ...
Actualités similaires
Bercy a remis au Parlement un rapport sur "l'évaluation de la qualité de l'action publique", notamment les revues des dépenses effectuées en 2023 et ...
Actualités similaires
Bercy a publié dimanche 16 juillet le rapport destiné au Parlement présentant les plafonds de dépenses pour le projet de loi de finances pour 2024. Pour les ...
Actualités similaires
Le Conseil examinera également deux projets de décret, le premier déterminant la date du recensement général de la population et de l'habitat au Royaume, ...
Actualités similaires
A l'amorce de l'été, les négociations pour le prochain projet de loi de finances ont bien commencé. Le texte arrivera au Parlement à l'automne, mais les ...
Actualités similaires
PLF, Transition écologique, ZAN : le programme était chargé lors de la journée finances organisée par Intercommunalités de France en partenariat avec la ...
Actualités similaires
Elisabeth Borne a sorti son dixième article 49 alinéa 3 de la constitution, jeudi 15 décembre, pour permettre l'adoption définitive du projet de loi de ...
Actualités similaires
Avant même le début des débats, Elisabeth Borne a de nouveau sorti l'article 49 alinéa 3 de la constitution lors de la deuxième lecture de la partie ...
Actualités similaires
Ce n'est pas la première fois que des considérations de nature secondaire l'emportent sur le débat du fond du projet de Loi de finances. Pourtant, le PLF ...
Actualités similaires
La Chambre des représentants a adopté, jeudi en séance plénière, à la majorité lintégralité du Projet de loi de finances (PLF) 50.22 au titre de ...
Actualités similaires
La Chambre des Représentants a adopté, jeudi en séance plénière, à la majorité l'intégralité du Projet de Loi de finances (PLF) n°50.22 au titre de ...
Actualités similaires
La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité, lundi, le projet de loi de Finances (PLF) n°50.22, au titre de l'année budgétaire 2023. Le PLF 2023 a ...
Actualités similaires
La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité, lundi, le projet de loi de Finances (PLF) n°50.22, au titre de l'année budgétaire 2023.
Actualités similaires
Après plusieurs semaines de bras de fer, de guerre de déclarations, de sit-in et de grèves, les avocats sont parvenus à décrocher une révision des ...
Actualités similaires
Les Conseillers de la nation ont adopté, ce lundi, plusieurs amendements au titre du projet de loi de finances (PLF) 2023 n°50.22 de lannée budgétaire 2023. ...
Actualités similaires
Parmi les 333 amendements proposés dans le cadre de la première partie du projet de loi de finances (PLF) 2023 à la Chambre des conseillers, 60 amendements ...
Actualités similaires
La Chambre des conseillers tiendra, lundi, trois séances plénières consacrées à l'examen et au vote du projet de loi de finances n° 50.22 au titre de ...
Actualités similaires
La Commission des finances et du développement économique à la Chambre des conseillers a adopté à la majorité, samedi soir, la première partie du projet ...
Actualités similaires
Le Collectif national des médecins des cabinets privés (CNMCP) s'est uni aux autres instances de médecine libérale pour luter contre le prélèvement à la ...
Actualités similaires
Les sénateurs ont adopté, jeudi 24 novembre, la première partie du projet de loi de finances pour 2023. Retour sur les principaux amendements adoptés avant ...
Actualités similaires
Bruno Retailleau a alerté sur les fonds consacrés à la famille dans le PLF 2023 et notamment la réallocation prévue par l'article 10. Il pointe la relation ...
Actualités similaires