Toute l'actualité sur Permis - page 14
Nîmes Olympique : l'arrêté de refus du permis de construire pour le projet de stade de Rani Assaf "est bien légal"
Dans son arrêt du 17 avril, la Cour administrative d'appel de Toulouse a indiqué que l'arrêté du maire de Nîmes refusant à la société Nemau un permis ...Actualités similaires
Protection de l'enfance : la vérification des antécédents judiciaires a permis d'écarter des profils dangereux
Dans le secteur de la petite enfance, le contrôle des antécédents judiciaires des professionnels ou des bénévoles a permis d'exclure plus de 450 personnes, ...Actualités similaires
Un jeune trio de braqueurs s'en prend à une voiture sans permis : une adolescente de 15 ans victime d'un car-jacking en plein centre-ville
Dans la soirée du mercredi 16 avril 2025, une adolescente de 15 ans a été victime d'un car-jacking à Marseille. Les malfaiteurs se sont emparés du ...Actualités similaires
Ivre, sans permis et en excès de vitesse, elle percute de plein fouet la terrasse d'un restaurant : elle tue deux personnes, un piéton et son passager
Avec de nombreuses circonstances aggravantes.Actualités similaires
Il se lance aux trousses d'un fuyard et manque de se faire écraser par les complices : le chien de police Ouper a permis d'interpeller un homme à Perpignan
Un travail d'équipe, entre le malinois, sa maîtresse et un équipage de la police, a permis d'arrêter l'un des mis en cause dans une affaire survenue en ...Actualités similaires
Enfance : la vérification des antécédents judiciaires a permis d'écarter des profils dangereux
Plus de 450 personnes écartées dans six départements : un nouveau système de vérification des antécédents judiciaires des intervenants expérimenté ...Actualités similaires
Titres miniers?: les concessions et permis de recherche doivent ?tre soumis ? ?valuation environnementale
Un arr?t? de la ministre de la Transition ?cologique, publi? ce vendredi 18?avril au Journal officiel, soumet ? ?valuation environnementale les d?cisions ...Actualités similaires
Centre de tri de Monte : le tribunal administratif de Bastia rejette la demande de suspension du permis de construire
Le tribunal administratif de Bastia a rendu sa décision ce vendredi 18 avril : il rejette la demande de suspension du permis de construire du centre de tri de ...Actualités similaires
Une personne est morte dans un accident de la route à Épinoy, une voiture sans permis impliquée
Un accident de la route a fait un mort vendredi 18 avril à Épinoy, entre Cambrai et Douai, dans le Pas-de-Calais. Il s'agit d'un choc violent entre trois ...Actualités similaires
Enfance: la vérification des antécédents judiciaires a permis d'écarter des profils dangereux
"La protection de l'enfance, parce qu'elle s'occupe de mineurs vulnérables, est particulièrement exposée aux prédateurs sexuels", souligne Katy Lemoigne, ...Actualités similaires
Intervenants dans la Petite enfance et l'Aide sociale à l'enfance: la vérification des antécédents judiciaires a permis d'écarter des profils dangereux
Plus de 450 personnes écartées dans six départements: un nouveau système de vérification des antécédents judiciaires des intervenants expérimentés dans ...Actualités similaires
Rouen : un conducteur sous stupéfiants et sans permis tente d'échapper à un contrôle de police
L'homme de 42 ans, qui conduisait sans permis et sous l'emprise de cannabis et de cocaïne, a été interpellé après un... L'essentiel de l'actualité et des ...Actualités similaires
Intervenants dans la Petite enfance et l'Aide sociale à l'enfance: la vérification des antécédents judiciaires a permis d'écarter des profils dangereux
Plus de 450 personnes écartées dans six départements: un nouveau système de vérification des antécédents judiciaires des intervenants expérimentés dans ...Actualités similaires
Flashé à 179 km/h, il roulait sans permis et retourne 8 mois en prison
Avec le week-end de Pâques, les forces de l'ordre se mobilisent pour éviter les excès et les dames de la route. Avec quelques raisons comme l'illustrent deux ...Actualités similaires
Castelnaudary. Après le permis de louer, la ville instaure le permis de diviser
Après la mise en oeuvre du permis de louer le 1er juillet 2022, la ville instaure le permis de diviser. Une première dans le département. Ce nouveau ...Actualités similaires
Impôts : permis de chasse, homéopathie, cinéma... La Cour des comptes préconise la suppression d'une centaine de taxes
La Cour des comptes préconise de supprimer ou rationaliser des dizaines de taxes à faible rendement afin de simplifier ce « patchwork fiscal » affectant ...Actualités similaires
Vienne : « Tout est permis », auto-école sociale et itinérante pour les plus précaires à Montmorillon et au Vigeant
La Mission locale vient d'ouvrir une auto-école sociale et itinérante pour permettre aux plus démunis de passer le permis à Montmorillon et au Vigeant.Actualités similaires
Permis de chasse, taxe de balayage... Faut-il supprimer ces centaines de "petites" taxes comme le préconise la Cour des comptes?
Selon les Sages, 243 taxes ont un rendement inférieur à 175 millions d'euros, dont 117 n'ont même "pas de rendement connu ou estimé".Actualités similaires
Voiture volée, conduite sans permis et stop grillé : un homme de 22 ans tente de fuir la police à Maromme
Un homme de 22 ans a été placé en garde à vue, ce mercredi, à Maromme après avoir tenté de fuir la police. Il circulait en fait sans permis, à bord une ...Actualités similaires
Les délais s'allongent pour passer le permis en Côte-d'Or, "et ce n'est pas fini"
C'est le gros embouteillage en Bourgogne pour passer son permis en ce moment ! Plusieurs mois d'attente en Sâone-et-Loire, une situation qui se dégrade aussi ...Actualités similaires
Ils découvrent que leur permis est une arnaque : une auto-école frauduleuse visée par une dizaine de plaintes
Des jeunes escroqués, des permis inexistants, et une auto-école dans le viseur : en Isère, une dizaine d'élèves découvrent que leur formation à la ...Actualités similaires
Permis de conduire : vers une visite médicale tous les 5 ans pour les seniors ? « Ici, on a besoin de la bagnole pour tout faire »
Une proposition de loi prévoit d'instaurer une visite médicale tous les 15 ans pour tous les conducteurs, et tous les 5 ans dès 70 ans. Une question de ...Actualités similaires
"Sans permis sur le CV, ça devient compliqué" : en Saône-et-Loire, jusqu'à huit mois d'attente pour passer l'examen
Passer son permis de conduire devient un véritable parcours du combattant en Saône-et-Loire. Depuis fin 2024, le département manque d'inspecteurs, ce qui ...Actualités similaires
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