Toute l'actualité sur Propriété - page 14
Le règlement de Dublin précise-t-il où les demandeurs de propriété intellectuelle doivent soumettre leur demande d'asile ?
Il existe une idée fausse très répandue en Irlande selon laquelle les demandeurs d'asile sont tenus de demander l'asile dans le premier pays sûr où ils ...Actualités similaires
Dordogne : un feu se déclare sur une propriété, les chiens de l'élevage sont indemnes
Les faits se sont produits à Saint-Vincent-de-Connezac, près de Saint-Astier, ce vendredi 12 janvier, peu avant 8 heuresActualités similaires
"Vous dégagez de chez moi sinon ça va mal finir": armé d'un fusil, un homme menace des chasseurs entrés sur sa propriété dans l'Hérault
Un septuagénaire a fait l'objet d'une convocation par la justice après avoir menacé avec un fusil des chasseurs.Actualités similaires
"Vous dégagez de chez moi sinon ça va mal finir": armé d'un fusil, un homme menace des chasseurs entrés sur sa propriété dans l'Hérault
Un septuagénaire a fait l'objet d'une convocation par la justice après avoir menacé avec un fusil des chasseurs.Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : par jalousie des "nantis" il entre dans une propriété pour casser une vitre
L'homme a été interpellé par l'occupant des lieux, présent au moment de l'intrusion.Actualités similaires
"Trop facile de voler des fortunes comme ça" : il perd la propriété de ses deux appartements avec un simple scan de sa signature
Un particulier a été victime de deux marchands de biens qu'il accuse de l'avoir dépossédé de deux appartements parisiens, simplement en scannant sa ...Actualités similaires
Propriété intellectuelle: l'agence européenne hors de contrôle
Gestion opaque du budget, gouvernance défaillante, conflits d'intérêts, recrutements contestés: l'Office européen pour la propriété intellectuelle, qui ...Actualités similaires
Dans l'Eure, un octogénaire décède dans l'incendie de sa propriété
Un incendie s'est déclaré ce samedi 30 décembre au matin dans la dépendance d'une propriété de Beuzeville dans l'Eure. À l'intérieur, les pompiers ont ...Actualités similaires
Intelligence artificielle et propriété intellectuelle : Harry Potter va-t-il sauver les (droits d') auteurs ?
ChatGPT a-t-il lu les ouvrages de millions d'auteurs ? Depuis plusieurs semaines, artistes, médias et...Actualités similaires
INFO TF1/LCI - La propriété française du président congolais Denis Sassou-Nguesso cambriolée
Une propriété appartenant à Denis Sassou-Ngesso, à Neuilly-sur-Seine, a récemment été cambriolée. Des bijoux, de l'argent liquide ou encore divers ...Actualités similaires
Succession : quels sont les avantages d'une donation en nue-propriété ? Le 13H à vos côtés
Dans "Le 13H à vos côtés", le JT de TF1 vous accompagne face aux problèmes que vous rencontrez au quotidien. Au menu du jour, la question d'un habitant du ...Actualités similaires
PRADA s'assure la propriété de son emplacement prestigieux sur la Cinquième Avenue pour 425 millions de dollars
Dans une démarche audacieuse qui marque un tournant dans sa présence à New York, PRADA a acheté l'immeuble emblématique de la Cinquième Avenue qui abrite ...Actualités similaires
À La Garde, on veut faciliter l'accès à la propriété aux plus modestes
Avec la livraison en 2025 de la résidence Esprit Garrigue, la commune de La Garde expérimente le dispositif du bail réel solidaire. Un outil permettant aux ...Actualités similaires
ICC : « En négligeant la propriété intellectuelle en France, on met notre destin entre les mains de Netflix, Disney et consorts » » (K. Khenissi)
INTERVIEW - La Métropole de Montpellier se rêve un destin dans les industries culturelles et créatives (ICC). La région Occitanie aussi, tout comme la ...Actualités similaires
De nombreux animaux morts découverts dans une propriété à Villeroux, des dizaines d'autres évacués
Une importante saisie d'animaux maltraités a été opérée mercredi dans une propriété de Villeroux, dans l'entité de Chastre, a-t-on appris auprès du ...Actualités similaires
Importante saisie d'animaux maltraités dans une propriété de Villeroux
Une importante saisie d'animaux maltraités a été opérée mercredi dans une propriété de Villeroux, dans l'entité de Chastre, a-t-on appris auprès du ...Actualités similaires
À Saint-Julien-des-landes, un détour de 100m pour accéder à deux parties d'une propriété
Un chemin communal sépare les deux parties d'une propriété à Saint-Julien-des-landes. Suite à un arrêté municipal, le propriétaire est obligé de faire ...Actualités similaires
Madagascar: multiplication des conflits autour de l'accès à la propriété foncière, les lanceurs d'alerte dans le collimateur
À Madagascar, une lanceuse d'alerte est en garde à vue pour la deuxième fois en moins d'un mois à Sambava dans le nord du pays. Nathassa Razafiarisoa est ...Actualités similaires
J'ai coupé du bois sur ma propriété, puis-je le vendre à mes voisins ? Le 20H vous répond
Chaque soir, le JT de TF1 se penche sur les interrogations des téléspectateurs dans sa rubrique "Le 20H vous répond". Au menu cette fois-ci, une question sur ...Actualités similaires
Deux hommes interpellés à Oullins : ils se sont introduits dans une propriété
Aux alentours de 15 h 15 ce mercredi, les services de police d'Oullins ont été contactés pour deux individus ayant sauté un portail. Ces derniers se ...Actualités similaires
Champions Cup : la Coupe d'Europe est-elle devenue une propriété française ?
La plus prestigieuse compétition européenne a vu les clubs français se montrer particulièrement à leur avantage ces dernières saisons. Confirmation en ...Actualités similaires
PlayStation continue de nous rappeler pourquoi la propriété numérique est nulle
En moins d'une semaine, Sony nous a rappelé à deux reprises la fragilité de la « propriété » numérique - et les deux rappels concernent des éléments ...Actualités similaires
PHOTOS : un couple du Nord-Drôme fait visiter sa propriété largement décorée pour Noël
Santons, crèches, bonhommes de neige, Pères Noël ou encore lutins... Jeanne et Jean-Noël, un couple de Saint-Michel-sur-Savasse, n'ont pas fait les choses ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
