Toute l'actualité sur Préfet - page 160
La ferme aux 12.000 cochons sera-t-elle régularisée par le préfet? Retoquée deux fois en justice, l'extension d'une "mégaporcherie" dans le Finistère suscite une forte opposition des riverains - Voici pourquoi !
La ferme aux 12.000 cochons sera-t-elle régularisée par le préfet? Retoquée deux fois en justice, l'extension d'une "mégaporcherie" dans le Finistère ...Actualités similaires
St-Denis : Chiots torturés dans un squat, l'association Apeba interpelle le préfet
L'association pour la bienveillance animale recherche de toute urgence des familles d'accueil pour accueillir neuf chiots sauvés de justesse de mains ...Actualités similaires
Halloween : Le préfet salue la mobilisation des forces de sécurité, des pompiers, des collectivités et des bailleurs
Près de 600 policiers et gendarmes étaient mobilisés hier soir et cette nuit sur l'ensemble de l'île de La Réunion pour la sécurité de tous, afin ...Actualités similaires
VIDEO. Jeux Olympiques 2024 : "On travaille à sécuriser les sites" pour atteindre "un niveau zéro de délinquance", affirme le préfet de police de Paris
Laurent Nuñez annonce que les forces de l'ordre mèneront "une opération par jour et par département" sur les sites des JO en Ile-de-France, pour lutter ...Actualités similaires
VIDEO. Ecoterrorisme : plusieurs individus "fichés S" ont "un potentiel violent énorme", indique le préfet de police de Paris Laurent Nuñez
Pour le préfet de police de Paris, le terrorisme ne relève pas seulement de l'atteinte à l'intégrité physique, mais aussi de la déterioration, comme lors ...Actualités similaires
Philippe Naillet alerte le préfet sur le "désastre social" lié à la consommation d'alcool à La Réunion
Décès prématuré, accidents de la route, violences intrafamiliales, alcoolisation fStale... Le député Philippe Naillet alerte le préfet des ...Actualités similaires
À Landunvez, la décision du préfet sur la ferme aux 12 000 cochons très attendue
La ferme aux 12 000 cochons sera-t-elle régularisée par le préfet ? Retoquée deux fois en justice, l'extension d'une porcherie à Landunvez, dans le ...Actualités similaires
Mort de Steve à Nantes: la justice annule la mise en examen du préfet
La cour d'appel de Rennes a annulé, le 28 octobre, la mise en examen pour homicide involontaire de Claude d'Harcourt, l'ancien préfet de Loire-Atlantique en ...Actualités similaires
Poitiers : Le préfet saisit le tribunal administratif après les « ateliers de désobéissance civile » d'Alternatiba
Le préfet de la Vienne demande que les deux subventions accordées par la ville de Poitiers, et la communauté urbaine, à Alternatiba pour ses ateliers de ...Actualités similaires
Mort de Steve Maia Caniço à Nantes : la mise en examen de l'ancien préfet annulée
La cour d'appel de Rennes a annulé ce vendredi 28 octobre la mise en examen pour homicide involontaire de l'ancien préfet de Loire-Atlantique Claude...Actualités similaires
Mort de Steve Maia Caniço à Nantes : la justice annule la mise en examen de l'ancien préfet de Loire-Atlantique, Claude d'Harcourt
La cour d'appel de Rennes a annulé la mise en examen pour homicide involontaire de l'ancien préfet de Loire-Atlantique. Claude d'Harcourt s'est vu accorder le ...Actualités similaires
Affaire Steve Maia Caniço : La mise en examen de l'ancien préfet de Loire-Atlantique annulée
L'ancien préfet Claude d'Harcourt sera simplement placé sous le statut de témoin assisté en raison de « l'absence d'indices graves ou concordants »Actualités similaires
Mort de Steve à Nantes: la mise en examen de l'ancien préfet annulée
Rennes - La cour d'appel de Rennes a annulé la mise en examen pour homicide involontaire de l'ancien préfet de Loire-Atlantique Claude d'Harcourt après la ...Actualités similaires
Affaire Steve: annulation de la mise en examen de l'ancien préfet
Claude d'Harcourt, l'ancien préfet de Loire-Atlantique, ne fait plus l'objet d'une mise en examen pour homicide involontaire. En revanche, la procédure se ...Actualités similaires
Mort de Steve à Nantes : l'ancien préfet n'est plus mis en examen mais devient témoin assisté
La cour d'appel de Rennes a annulé la mise en examen pour homicide involontaire de l'ancien préfet de Loire-Atlantique Claude d'Harcourt après la mort en ...Actualités similaires
Mort de Steve Maia Caniço à Nantes en 2019: La mise en examen de l'ex-préfet de Loire-Atlantique pour homicide involontaire a été annulée
La cour d'appel de Rennes a annulé la mise en examen pour homicide involontaire de l'ancien préfet de Loire-Atlantique Claude d'Harcourt après la mort en ...Actualités similaires
Mort de Steve à Nantes : la cour d'appel de Rennes annule la mise en examen de l'ancien préfet
La cour d'appel de Rennes a annulé vendredi la mise en examen de l'ancien préfet de Loire-Atlantique après la mort en 2019 de Steve Maia Caniço pendant la ...Actualités similaires
Mort de Steve à Nantes : la mise en examen de l'ancien préfet annulée
La cour d'appel de Rennes a annoncé avoir annulé la mise en examen pour homicide involontaire de l'ancien préfet de Loire-Atlantique Claude d'Harcourt ...Actualités similaires
Mort de Steve à Nantes : la mise en examen de l'ancien préfet annulée
L'ancien préfet de Loire-Atlantique, Claude d'Harcourt, n'est plus mis en examen et s'est vu accorder le statut de témoin assisté, a précisé le parquet de ...Actualités similaires
Mort de Steve Maia Caniço à Nantes: La mise en examen de l'ex-préfet de Loire-Atlantique pour homicide involontaire a été annulée
La cour d'appel de Rennes a annulé la mise en examen pour homicide involontaire de l'ancien préfet de Loire-Atlantique Claude d'Harcourt après la mort en ...Actualités similaires
Mort de Steve Maia Caniço à Nantes : la justice annule la mise en examen de l'ancien préfet
L'ancien fonctionnaire se voit accorder le statut de témoin assisté, précise le parquet dans un communiqué.Actualités similaires
Haute-Garonne : "La procédure accélérée d'expulsion est encore méconnue du grand public", explique Marc Zarrouati, directeur de cabinet du préfet
L'arsenal législatif « anti-squat » a évolué ces dernières années. On peut se passer une décision d'un juge pour faire procéder à une expulsion. Marc ...Actualités similaires
Charente-Maritime : le préfet prend aussi des mesures face au rassemblement anti bassines de Sainte-Soline (79)
Mercredi 26 octobre, le préfet de Charente-Maritime a pris un arrêté préfectoral interdisant les « rassemblements festifs à caractère musical non ...Actualités similaires
La Métropole de Lyon alerte le préfet sur l'insalubrité de la gare routière de Perrache
Dix-sept jours après le début de la grève des agents de nettoyage de la gare de Perrache pour dénoncer la "mise en péril" de leur emploi, les déchets ...Actualités similaires
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