Toute l'actualité sur Recours - page 109
La CPAM de Dordogne forme les bénévoles des Restos du Coeur pour lutter contre le non-recours aux aides
L'Assurance maladie de la Dordogne va former les bénévoles de l'association pour qu'ils orientent les bénéficiaires de l'aide alimentaire pour trouver des ...Actualités similaires
Concession de la palge à Blériot : un avis favorable malgré le recours
Le commissaire-enquêteur a rendu ses conclusions suite à l'enquête publique pour la future concession de plage de Blériot dans le cadre de la loi Littoral. ...Actualités similaires
ASSE : Les Verts utiliseront leurs jeunes en dernier recours
C'est une saison en enfer pour Saint-Etienne. 18ème de Ligue 2, le club ligérien est en continuelle descente. Cependant, Laurent Battles pourrait intégrer un ...Actualités similaires
Recours au 49.3 : motion(s) de censure, mode d'emploi
Les députés discuteront ce lundi, à partir de 16h, d'au moins deux motions de censures déposées par la Nupes et le RN suite au déclenchement du 49.3 par ...Actualités similaires
Direct - Guerre en Ukraine : Moscou accuse Kiev de préparer le recours à une « bombe sale », risque d'escalade ou tentative d'intimidation ?
Moscou a accusé dimanche, lors d'entretiens téléphoniques avec des pays de l'Otan, l'Ukraine de se préparer à...Actualités similaires
Pour Éric Coquerel, le recours au 49.3 est un "échec global pour la démocratie"
Invité de BFMTV-RMC, le président LFI de la Commission des finances a fustigé l'utilisation du 49.3 par l'exécutif, déplorant un "budget de la France qui ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : Moscou accuse Kiev d'avoir recours à une «bombe sale», les Occidentaux craignent un «prétexte à une escalade»
Moscou a accusé dimanche, lors d'entretiens téléphoniques avec des pays de l'Otan, l'Ukraine de se préparer à utiliser une «bombe sale». Des...Actualités similaires
Le ministre russe dit craindre un recours de l'Ukraine à une bombe sale'
Le ministre russe de la Défense, Sergueï Choïgou, s'est entretenu dimanche au téléphone avec le ministre français des Armées, Sébastien Lecornu, et ses ...Actualités similaires
«Le recours au 49.3 est tout l'inverse d'un aveu d'impuissance», estime Olivier Véran
Après avoir eu recours, à deux reprises, à l'article 49.3 de la Constitution, le gouvernement défend son choix. Invité du Grand Rendez-vous sur CNEWS...Actualités similaires
Brésil: Le second tour de l'élection présidentielle entre Lula et Jair Bolsonaro se joue aussi beaucoup sur les réseaux sociaux, et les deux camps ont recours à différentes stratégies de désinformation pour discréditer l'adversaire
Le second tour de l'élection présidentielle brésilienne entre Lula et Jair Bolsonaro se joue aussi beaucoup sur les réseaux sociaux, et les deux camps ont ...Actualités similaires
Recours au 49.3 : le député Jean-René Cazeneuve défend un budget "protecteur" et "responsable"
Rapporteur général du budget, le député gersois Jean-René Cazeneuve défend la décision du recours au fameux article 49.3 mercredi dernier.Actualités similaires
"C'est un esprit de dictateur": le député Nupes Louis Boyard fustige le recours au 49-3 du gouvernement
Le député Nupes-LFI du Val-de-Marne dénonce le choix d'Élisabeth Borne d'avoir recouru par deux fois au 49-3, balayant les débats parlementaires.Actualités similaires
Accouchement en France d'une mère porteuse ukrainienne : un recours contre le classement sans suite du parquet de Saintes
Fin septembre, le parquet de Saintes avait classé sans suite l'enquête préliminaire qu'il avait ouverte en mai dernier, après l'arrivée au monde d'une ...Actualités similaires
Recours au 49.3: le gouvernement affaibli?
L'exécutif a utilisé deux fois en deux jours cette arme constitutionnelle. Lire la suiteActualités similaires
Un septuagénaire mis en examen pour "recours habituel à la prostitution" et "atteinte sexuelle" à Alès
Info France Bleu Gard Lozère : à Alès, un septuagénaire a été mis en examen ce vendredi pour notamment "recours habituel à la prostitution" et "atteinte ...Actualités similaires
Budget de la Sécu : la majorité a-t-elle aidé le gouvernement au recours rapide d'un nouveau 49.3 ?
Elisabeth Borne a déclenché un nouveau 49.3 jeudi soir, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS). Avant cela, la majorité ...Actualités similaires
Recours au 49.3 : "Heureusement que nous avons cet article, sinon nous serions bloqués, paralysés", affirme Pascal Canfin
Selon l'eurodéputé Renew, les amendements déposés par les groupes d'opposition à l'Assemblée nationale ne "portent aucune cohérence politique".Actualités similaires
Recours au 49.3 : comment fonctionnent les motions de censure, déposées par la Nupes et le RN ?
Après la double utilisation du 49.3 par le gouvernement, ce mercredi 19 et jeudi 20 octobre, deux motions de censure ont été déposées. Si ces outils de ...Actualités similaires
Budget de la Sécu : le gouvernement a de nouveau recours au 49.3
Après un premier 49.3 mercredi, Élisabeth Borne a de nouveau engagé la responsabilité du gouvernement ce jeudi, sur la partie recettes du projet de loi de ...Actualités similaires
Florian Douetteau (Dataiku) : "Le recours à des données non-structurées en IA va devenir massif dans les années qui viennent"
Le CEO de Dataiku détaille sa stratégie 2022 ainsi que sa feuille de route en R&D. Une interview accordée ce 20 avril 2022 à l'occasion de l'événement ...Actualités similaires
Jean-Charles Luperto a épuisé tous ses recours et est définitivement condamné depuis& décembre 2021
C'est le quotidien L'Avenir qui l'a révélé ce mercredi. La Cour européenne des droits de l'homme a rejeté en...Actualités similaires
Mère porteuse ukrainienne en France : Juristes pour l'enfance dépose un recours contre le classement sans suite du Procureur de Saintes
Communiqué du jeudi 20 octobre 2022 Mère porteuse ukrainienne en France : Juristes pour l'enfance dépose un recours contre le classement sans suite du ...Actualités similaires
Réquisition de personnels à Feyzin : la justice rejette les recours des syndicats
Le tribunal administratif de Lyon a rejeté les recours déposés par les syndicats contre la réquisition de personnels en grève du dépôt TotalEnergies à ...Actualités similaires
Ile-de-France : les transports en commun perturbés par le recours au télétravail
Avec le recours au télétravail, les transports en commun en Ile-de-France (RER, trains, métros...) sont inégalement fréquentés selon les jours de la ...Actualités similaires
Budget 2023 : pourquoi le recours au 49.3 n'est que le premier d'une longue série
Cet outil constitutionnel très contesté par les oppositions pourrait être à nouveau activé très bientôt par l'exécutif, alors que commence l'examen du ...Actualités similaires
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