Toute l'actualité sur Recours - page 159
Municipales à Annecy : vers un rejet du recours de Jean-Luc Rigaut ?
Selon l'entourage de l'actuel maire d'Annecy, le rapporteur public va demander le rejet du recours en annulation de l'élection déposé par l'ancien maire. Le ...Actualités similaires
Les hôteliers de Mont-de-Marsan vont déposer un recours contre le projet des Nouvelles Galeries
Les hôteliers indépendants de Mont-de-Marsan dans les Landes, vont déposer avant le 20 décembre un recours au tribunal administratif pour retarder le projet ...Actualités similaires
Foot - L1 - L'OL dépose un recours contre le huis clos de Reims devant le CNOSF
Sanctionné d'un match à huis clos par la LFP (contre Reims, mercredi), l'OL va contester cette décision devant le CNOSF.Actualités similaires
Santé: «La médecine n'arrive pas à réduire fortement le recours aux antibiotiques»
En France, l'agence sanitaire Anses vient d'annoncer que l'utilisation des antibiotiques dans la médecine humaine et animale avait diminué en dix ans de ...Actualités similaires
Libye : la justice valide des recours contre la candidature de Dbeibah à la présidentielle
La Cour d'appel de Tripoli a déclaré recevables ce dimanche deux recours contestant la candidature du chef du gouvernement intérimaire libyen Abdel Hamid ...Actualités similaires
En Chine, de plus en plus de jeunes hommes ont recours à la chirurgie esthétique
BEAUTÉ - En Chine, la chirurgie esthétique est une pratique répandue, même chez les hommes, qui cherchent à correspondre à certains critères de beauté. ...Actualités similaires
Emploi en Dordogne : le recours à la main-d'oeuvre étrangère, planche de salut des entreprises ?
Mille emplois à pourvoir dans l'année qui vient. Cela pourrait être l'intitulé d'une émission télévisée ou d'un spectacle. C'était simplement le thème ...Actualités similaires
Le Tribunal de l'UE rejette un second recours en référé des eurodéputés catalans
Le Tribunal de l'UE a rejeté vendredi la nouvelle demande en référé des eurodéputés catalans Carles Puigdemont, Antoni...Actualités similaires
L'ABSyM veut conditionner le recours aux téléconsultations pour éviter leur "exploitation commerciale"
Les médecins généralistes de l'ABSyM demandent que les soins fournis par les médecins généralistes par téléphone...Actualités similaires
Présidentielle libyenne: la force d'Haftar empêche le recours judiciaire de Saïf al-Islam Kadhafi
La force armée de Khalifa Haftar a bloqué jeudi 25 novembre le tribunal de Sebha, dans le Sud libyen, pour empêcher les juges de se prononcer sur le recours ...Actualités similaires
Recours abusifs : « Ces requérants peu scrupuleux savent qu'ils ne risquent pas grand-chose »
Le 26 octobre, le tribunal correctionnel de Marseille a condamné à trois ans de prison ferme l'auteur de recours abusifs contre des permis de construire. ...
Référendum sur le périphérique : la ville de Paris dépose un recours contre la Région
La ville de Paris annonce déposer un recours contre la région Île-de-France et son référendum en cours sur l'avenir du périphérique. Elle dénonce une ...Actualités similaires
Bientôt déréférencé des moteurs de recherche, Wish dénonce une décision "illégale" et dépose un recours en justice
Le site d'e-commerce réagit à l'annonce faite par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, mercredi 25 ...Actualités similaires
Mirepoix : Le tribunal administratif rejette le recours contre la maison "ronde"
La galerie Downtown avait contesté devant le tribunal administratif la légalité de l'arrêté préfectoral du 7 août 2018 par lequel l'immeuble qu'elle ...Actualités similaires
Amiante : la citation directe, dernier recours des victimes en vue d'un procès ?
Les victimes de l'amiante engagent une nouvelle action judiciaire jeudi 25 novembre pour que s'ouvre le procès qu'elles attendent depuis plus de vingt ans. ...Actualités similaires
Vous pouvez avoir recours au surendettement pour vos dettes fiscales
VIE PRATIQUE - L'impôt sur le revenu fait office de dette personnelle, et non professionnelle. Elle n'empêche donc pas de demander le bénéfice d'une ...En Turquie, face à la violence, les femmes n'ont aucun recours
Depuis le retrait de la Turquie de la Convention d'Istanbul, qui obligeait les Etats à protéger les femmes, beaucoup de Turques sont démunies face aux ...Actualités similaires
Insécurité : les recours des habitants de la Presqu'île rejetés
Le tribunal administratif de Lyon a suivi l'avis du rapporteur public dans l'affaire des nuisances en Presqu'île. Les recours des habitants de la Presqu'île, ...Actualités similaires
Vidéo TV7. Aide alimentaire : 7 millions de personnes y ont eu recours en 2020, soit 10 % de la population française
Afin d'affiner ces statistiques annuelles, le Secours Catholique a mené une enquête sur la question de l'aide alimentaire et de l'accès à l'alimentation ...Actualités similaires
Le directeur de l'Organisation mondiale de la santé affirme que la vaccination obligatoire est un dernier recours
Le directeur exécutif de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) en Europe, le Dr Rob...Actualités similaires
Mondial 2022 : Recours du Bénin et de l'Afrique du Sud, verdict de la FIFA, toujours attendu
Les acteurs du monde du football, attendent toujours l'avis final de la FIFA. L'instance dirigeante du football mondial, doit communiquer sa décision au sujet ...Actualités similaires
Encadrement des loyers : après Bordeaux et Montpellier, les propriétaires lyonnais déposent (eux aussi) un recours
Alors que le coup d'envoi de l'encadrement des loyers a été donné le 1er novembre dernier au sein de Lyon et Villeurbanne, conformément à la loi Elan, la ...Actualités similaires
"Entre 5 et 7 millions de personnes" ont eu recours à l'aide alimentaire en 2020, alerte le Secours catholique dans son rapport annuel sur l'état de la pauvreté en France
"Entre 5 et 7 millions de personnes" ont eu recours à l'aide alimentaire en 2020 alerte le Secours catholique dans son rapport annuel sur l'état de la ...Actualités similaires
Morbihan : Manifestation et recours en justice contre un projet de poulailler XXL
L'exploitation sera dimensionnée pour la livraison de 120.000 poulets tous les 45 jours. Les opposants voient dans ce projet une « ferme-usine » nocive ...Actualités similaires
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