Toute l'actualité sur Recours - page 181
Recours à la prostitution de mineurs: l'ancien gendarme de Brioude condamné
Le prévenu n'est pas venu à son procès qui venait après un renvoi accordé en octobre. Son avocat indique qu'à la suite d'un problème dont il est ...Actualités similaires
Dr Umlil - le Grand debriefing : le consentement éclairé, après les recours devant le Conseil d'Etat
Le docteur Amine UMLIL est pharmacien des hôpitaux, praticien hospitalier, juriste (Droit de la santé) CTIAP/Pharmacovigilance/Coordination des vigilances ...Actualités similaires
Nucléaire : Genève dépose un nouveau recours contre la centrale du Bugey
La bataille se poursuit entre Genève et la centrale française du Bugey. Le canton et la Ville de Genève ont déposé un recours contre la décision de ...Actualités similaires
Programme lunaire : Blue Origin dépose un recours contre le choix de SpaceX par la NASA
Sans grande surprise, Blue Origin a décidé de riposter à la suite de l'annonce de la NASA de choisir le vaisseau Starship de SpaceX comme alunisseur pour le ...Actualités similaires
États-Unis : la Cour suprême examinera un recours d'un puissant lobby des armes
La plus haute instance juridique des États-Unis devra examiner un recours déposé par la branche new yorkaise de la National Rifle Association (NRA), un ...Actualités similaires
Langues régionales : les élus font bloc face au recours devant le Conseil constitutionnel
ÿ« Il va falloir que les jacobins arrêtent d'avoir peur. » Le président du conseil régional de Bretagne, Loïg Chesnais-Girard, ne cache pas son ...Actualités similaires
Apple : un recours collectif intenté en justice contre l'iPhone et sa résistance à l'eau
Des clauses de non-responsabilité abusives ?Actualités similaires
Dix-neuf recours contre le projet du Foyer wavrien à l'Orangerie
Les riverains du projet du Foyer wavrien à l'Orangerie ont envoyé 19 recours au ministre Borsus.Actualités similaires
Expropriations à l'Etang-Salé : la Sodegis privilégie les recours amiables
L'audience de la chambre de l'expropriation a été courte ce lundi matin. Le président de la cour a annoncé la radiation des dossiers d'expropriation ...Actualités similaires
Visites domiciliaires, fermetures de lieux de culte, recours aux algorithmes... Ce que contient le projet de loi antiterroriste présenté mercredi
Outre la fermeture administrative de lieux de culte accusés d'être liés à des faits de nature terroriste, ce projet de loi que présentera Gérald Darmanin ...Actualités similaires
Éoliennes à Wierde: Engie-Electrabel introduit un recours
Quelques semaines après avoir vu son projet d'implantation de deux éoliennes retoqué par les fonctionnaires technique et délégué, Engie-Electrabel ...Actualités similaires
Double meurtre à Pau en 2004 : un recours pour sortir Romain Dupuy de l'unité pour malades difficiles
Déclaré irresponsable pénalement du double meurtre commis en 2004 à Pau, Romain Dupuy, 37 ans, veut être transféré en hôpital psychiatrique de droit ...
Recours contre les examens en présentiel : Blanquer promet un "coaching personnalisé" pour les BTS
LE GRAND JURY - Jean-Michel Blanquer a défendu le maintien des examens en présentiel lorsqu'il est possible. En annonçant au passage du "coaching ...Actualités similaires
Recours sur la loi sur les langues régionales : l'UDB dénonce « l'acharnement du gouvernement »
L'UDB dénonce « l'acharnement du gouvernement » après le recours déposé par une soixantaine de députés contre la loi sur les langues régionales. ...Actualités similaires
Recours contre la loi sur les langues régionales : Loïg Chesnais-Girard regrette « la peur du bilinguisme précoce »
Aux parlementaires qui ont déposé un recours contre la loi sur les langues régionales, Loïg Chesnais-Girard, président de la Région Bretagne, a adressé ...Actualités similaires
Ligue 2 : L'Amiens SC dépose un nouveau recours devant le Conseil d'Etat
L'Amiens SC et Toulouse déposent un recours devant le Conseil d'Etat pour contester la baisse de l'aide à la relégation. Les deux clubs, descendus en Ligue 2 ...Actualités similaires
Senonnes-Pouancé. Un recours jugé « irrecevable » pour le parc éolien
L'essentiel du suspense demeure dans le feuilleton du parc éolien (6 mâts) des Halleries, « à cheval » sur les communes de Senonnes (Mayenne) et Pouancé ...Actualités similaires
Recours contre la loi Molac sur les langues régionales : "Mais de quoi ont-ils peur?"
Une soixantaine de députés a déposé un recours au Conseil constitutionnel contre la loi Molac sur les langues régionales. Elle devait être promulguée ce ...Actualités similaires
Des députés LREM déposent un recours devant le Conseil Constitutionnel pour la loi sur les langues régionales
Une soixantaine de députés ont déposé un recours quelques heures avant la fin du délai légal. La loi reconnait l'enseignement des langues régionales par ...Actualités similaires
Un recours déposé au Conseil constitutionnel contre la loi sur les langues régionales
Alors que le délai de quinze jours de promulgation de la loi sur les langues régionales, adoptée à une très large majorité (par 247 voix contre 76), le 8 ...Actualités similaires
Manque de logements sociaux. Les maires de Plérin et Trégueux ont déposé un recours contre l'État
Début février, le couperet est tombé pour les communes de Plérin et Trégueux (Côtes-d'Armor) : elles ont été lourdement sanctionnées pour le manque de ...Actualités similaires
Covid-19 : le vaccin d'AstraZeneca est "très efficace" martèle Olivier Véran, qui souhaite convaincre les Français d'y avoir davantage recours
Les craintes sur le vaccin d'AstraZeneca pèsent sur la dynamique de la vaccination contre le Covid-19. Pour tenter de convaincre les Français, le ministère ...Actualités similaires
Loi sur la protection des langues régionales : des députés déposent un recours de dernière minute
« Mais de quoi peuvent-ils avoir bien peur ? », s'interrogeait Paul Molac dans un communiqué publié jeudi soir suite au recours déposé par plus de ...
Manque de logements sociaux : Plérin et Trégueux ont déposé un recours en justice
Plérin et Trégueux ont été déclarés en carence par l'État pour ne pas avoir construit suffisamment de logements sociaux. Les deux communes, obligées de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
