Toute l'actualité sur Recours - page 203
Centrafrique: les candidats ayant déposé un recours présentent leurs arguments à la Cour
En Centrafrique, une dizaine de candidats de l'opposition à la présidentielle ont déposé des recours demandant purement et simplement l'annulation de ...Actualités similaires
Justice : le recours illimité à la vidéo censuré
Depuis le début de la crise sanitaire, une ordonnance gouvernementale permet l'utilisation de la visioconférence devant les cours pénales autres que ...Actualités similaires
Cours dispensés en anglais : un recours déposé contre l'université de Bourgogne
Six formations, dispensées exclusivement en anglais par l'université de Bourgogne, sont dans le viseur de l'Observatoire ÿeuropéen du plurilinguisme. ...Actualités similaires
Furieux des échecs de ses recours, Donald Trump refuse de payer Rudy Giuliani
Mécontent de son avocat personnel, qui n'a pas réussi à inverser sa défaite à l'élection présidentielle, Donald Trump refuse de verser les hono...Actualités similaires
Rouen : l'association Stop Amazon dépose un recours contre l'implantation du géant américain à Petit-Couronne
Une trentaine de membres de l'association Stop Amazon 76 a déposé un recours à la mairie de Petit-Couronne ce vendredi 15 janvier, contre le permis de ...Actualités similaires
Coronavirus : Le Conseil constitutionnel censure le recours illimité aux visioconférences
Le Conseil constitutionnel estime que ces dispositions « portent une atteinte aux droits de la défense », malgré le contexte sanitaireActualités similaires
Justice : le recours illimité à la visioconférence censuré par le Conseil constitutionnel
L'ordonnance gouvernementale permettant l'utilisation de la visioconférence devant les juridictions pénales sans accord des parties a été censurée par le ...Actualités similaires
Justice: le recours illimité à la visioconférence censuré par le Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel a censuré vendredi l'ordonnance gouvernementale permettant l'utilisation de la visioconférence devant les juridictions pénales ...Actualités similaires
Justice : le Conseil constitutionnel censure le recours illimité à la visioconférence
Cette mesure permettait notamment de statuer par visioconférence sur la prolongation d'une détention provisoire, sans faculté d'opposition de la personne ...Actualités similaires
Justice. Le recours illimité à la visioconférence censuré par le Conseil constitutionnel
Les dispositions contestées, décidées par le gouvernement pendant l'état d'urgence sanitaire, permettaient de recourir, sans l'accord des parties, à ...Actualités similaires
Justice : le recours illimité à la visioconférence censuré par le Conseil constitutionnel
L'utilisation de la visioconférence devant les juridictions pénales sans accord des parties porte "une atteinte aux droits de la défense que ne pouvait ...Actualités similaires
Annecy : le recours de Jean-Luc Rigaut examiné le 28 janvier
C'est le 28 janvier à 14 heures que le tribunal administratif de Grenoble examinera le recours de Jean-Luc Rigaut, l'ancien maire d'Annecy, pour faire ...Actualités similaires
Élections municipales d'Annecy : le recours de Jean-Luc Rigaut examiné le 28 janvier
Battu au second tour par François Astorg avec un écart de 27 voix, Jean-Luc Rigaut avait déposé son recours le 3 juillet.Actualités similaires
Parentalité : Une étude dévoile que le recours aux traitements pour infertilité est de plus en plus tardif
Une étude parue ce jeudi indique que si le recours aux traitements contre l'infertilité reste stable depuis une décennie, il concerne de plus en plus de ...Actualités similaires
La Cour constitutionnelle rejette le recours de la FEB contre la directive vie privée
La Cour constitutionnelle a rejeté jeudi le recours introduit par la Fédération des entreprises de Belgique (FEB) contre un article transposant en droit ...Actualités similaires
"L'Affaire du siècle" : "On est optimiste" sur l'issue du recours et sur son impact à travers le monde, affirme le directeur général de Greenpeace
Car l'espoir de Greenpeace s'étend bien au-delà de nos frontières. "Il faut multiplier les recours un peu partout sur la planète, pour faire en sorte qu'à ...
Coronavirus: la fermeture des frontières doit être le dernier recours, dit la ministre de l'Intérieur
Fermer les frontières pour arrêter la propagation du coronavirus et de ses variantes doit être le dernier moyen de sauvetage, a affirmé mercredi la ministre ...Actualités similaires
La fermeture des frontières doit être le dernier recours : Nous avons d'autres mesures
Fermer les frontières pour arrêter la propagation du coronavirus et de ses variantes doit être le dernier moyen de sauvetage, a affirmé mercredi la ministre ...Actualités similaires
Le recours contre le PSE à Cargill Haubourdin rejeté par le tribunal administratif
Ce mercredi, le tribunal administratif de Lille a rejeté la demande la CGT d'annuler le plan de sauvegarde de l'emploi à l'usine Cargill d'Haubourdin dans le ...Actualités similaires
Au Maroc, un recours à la phytothérapie pour «prévenir» et «soigner» le coronavirus
Dans une étude, trois chercheurs ont souligné le recours, durant les premiers mois de la pandémie au Maroc, à une vingtaine d'espèces végétales, ...Actualités similaires
Plan de vaccination contre la Covid-19 : Olivier Véran défend le recours aux plateformes de rendez-vous privées sélectionnées par l'Etat
Doctolib, Maiia et Keldoc ont été sélectionnées par l'Etat afin de coordonner la campagne de vaccination contre la pandémie de Covid-19.Actualités similaires
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