Toute l'actualité sur Recours - page 216
États-Unis : Joe Biden va révéler son futur gouvernement en dépit des recours de Donald Trump
Joe Biden commencera, mardi, à dévoiler son futur gouvernement, poursuivant une transition unilatérale, alors que Donald Trump multiplie les recours pour ...Actualités similaires
La cinglante réponse d'un juge (républicain) à un recours de Trump
Une demande bâtie comme "un monstre de Frankenstein": voici ce qu'a constaté le juge Brann à la lecture des recours de Donald Trump en Pennsylvanie. Sa ...Actualités similaires
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Un recours juridique contre la déviation du Pertuis/Saint-Hostien
Alors que le préfet de Haute-Loire, Eric Étienne, a donné son accord pour le projet de contournement des villages de Saint-Hostien et du Pertuis, avec la ...Actualités similaires
Election américaine : où en sont les recours en justice lancés par l'équipe de campagne de Donald Trump pour contester les résultats ?
D'après le journal américain "Boston Globe", l'équipe du président sortant est à l'origine de 33 recours en justice visant à invalider les résultats de ...Actualités similaires
Procès des attentats de janvier 2015: polémique sur le recours à la visioconférence
Le procès des attentats de Montrouge et de l'Hyper Cacher, en 2015, a été suspendu le 2 novembre en raison de la contamination de plusieurs accusés par le ...
Élections américaines. Un juge de Pennsylvanie rejette le recours déposé par le camp Trump
Un juge fédéral a rejeté samedi un recours déposé par Donald Trump cherchant à invalider des millions de votes par correspondance lors des élections ...Actualités similaires
"Que la justice tourne" : Eric Dupond-Moretti défend le recours à la visioconférence aux assises
Le ministre de la Justice a défendu dimanche son ordonnance controversée, qui autorise le recours à la visioconférence, le temps de la crise sanitaire, pour ...Actualités similaires
États-Unis - Élections américaines. Un juge de Pennsylvanie rejette le recours déposé par le camp Trump
Le juge fédéral Matthew Brann a qualifié la plainte déposée par le président sortant de « monstre de Frankenstein » juridique. Rudy Giuliani, l'avocat ...Actualités similaires
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Un avocat de Montpellier lance le Click'n'Requête pour faciliter les recours en justice
Tous les citoyens peuvent gratuitement, via un site internet, télécharger des requêtes rédigées par des avocats afin de contester des mesures portant ...Actualités similaires
Municipales 2020. À Flers, un recours pour rien ?
Le tribunal administratif de Caen (Calvados) s'est penché, jeudi 19 novembre 2020, sur le recours déposé par Jean-François Brisset, candidat malheureux aux ...Actualités similaires
Sécheresse de 2019 à Leforest : pas de recours contre la non-reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Comme nous l'expliquions il y a deux jours, la commune de Leforest s'est vue refuser pour la troisième année consécutive la reconnaissance de l'état de ...Actualités similaires
Un collectif d'avocats dépose un recours contre le port du masque dès 6 ans
JUSTICE - Saisis par des parents d'élèves, plusieurs avocats déposent un recours ce vendredi devant le Conseil d'Etat contre l'obligation du masque pour les ...Actualités similaires
Loi de sécurité globale: le recours aux drones de surveillance signe-t-il la fin des libertés individuelles?
La proposition de loi sur la «sécurité globale» est sous le feu des critiques. Outre les restrictions à la diffusion des images des forces de l'ordre, ...Actualités similaires
VIDEO. Présidentielle américaine (J+16) : Malgré les revers, Trump continue ses recours... La passation de pouvoir toujours au point mort...
Chaque semaine, retrouvez en vidéo les temps forts du bras-de-fer entre Donald Trump et Joe Biden avec notre correspondant aux Etats-UnisActualités similaires
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Ces avocats évoquent "la souffrance tant psychologique que physique occasionnée par le port du masque 8 heures par jour chez de nombreux enfants".Actualités similaires
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Seulement quelques jours après la victoire, dès le 1er tour des élections municipales, le 15 mars dernier, de la liste de Nicolas Daragon (LR), des ...Actualités similaires
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Le Conseil d'Etat a donné trois mois à l'exécutif pour "justifier que la trajectoire de réduction des émissions pourra être respectée". Une décision ...Actualités similaires
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Poursuivie à de nombreuses reprises en raison de Joy-Con défectueux sur Switch, Nintendo fait face à un nouveau recours collectif à ce sujet.Actualités similaires
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