Toute l'actualité sur Recours - page 227
Dopage : 18 haltérophiles ont eu recours à des sosies pour tricher lors de tests urinaires
Curieuse histoire que celle révélée par l'Agence mondiale antidopageActualités similaires
Un recours contre l'élection de Christian Coigné à la présidence de l'Établissement public foncier local du Dauphiné
Anne-Sophie Olmos, élue grenobloise, vice-présidente écologiste de la Métro et administratrice de l'Établissement public foncier local du Dauphiné ...Actualités similaires
Élections municipales à Bresson : l'opposition remporte son recours au tribunal administratif
Le conseil municipal de Bresson vient de changer de visage !Actualités similaires
Modification du PLU à Ferney-Voltaire : la justice rejette une nouvelle fois le recours d'Apicy
Nouvel avantage à la Ville de Ferney dans le bras de fer qui l'oppose à l'association Association des piétons et cyclistes du Pays de Gex (Apicy) au ...Le maire Jean-Luc Herzog engage un recours
Suite au jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 17 septembre qui avait débouté la liste de Sylvette Garrigou sur l'annulation de ...
Municipales à La Penne : le recours de Nicolas Bazzucchi rejeté
Le tribunal administratif a tranché. La requête en annulation des élections municipales déposée par la liste menée par Nicolas Bazzucchi, élu ...Actualités similaires
En Provence, le maire d'un village dépose un recours contre le couvre-feu
La mesure est perçue comme injustifiée dans la petite commune de Cornillon-Confoux, dans les Bouches-du-Rhône, où aucune âme n'a été infectée par le ...Actualités similaires
Attentat de Conflans : le recours contre la fermeture de la mosquée de Pantin examiné lundi
La grande mosquée de Pantin va-t-elle rouvrir ses portes au 1.300 fidèles qui la fréquentent régulièrement ? Le tribunal administratif de Montreuil se ...Actualités similaires
Avignon : des colistiers du RN opposés au recours contre les élections municipales
À la suite du scrutin des municipales, marqué notamment par une très faible participation, plusieurs candidats ont formulé des recours contre le ...Actualités similaires
Europe - Est-il possible de nourrir l'Europe en ayant uniquement recours à l'agroécologie ?
Réduire l'utilisation des pesticides et des engrais, voilà la promesse de l'agroécologie. Si ces pratiques agronomiques vont faire baisser mécaniquement les ...Actualités similaires
Vaccin : recours en annulation contre le règlement européen 2020/1043
Le 10 octobre, six associations en Europe ont déposé un recours en annulation devant la Cour de Justice de l'Union Européenne contre un règlement supprimant ...
Municipales à Clisson. Le recours électoral du préfet irrecevable ?
Une simple maladresse de formulation anéantira-t-elle le recours électoral de la préfecture devant le tribunal administratif ? C'est en tout cas l'avis, ...Actualités similaires
L'élection municipale à Verchin visée par un recours en justice
Dans la petite commune de Verchin, 241 habitants, célèbre pour son clocher tors, les dernières élections municipales ont laissé des traces et, comme le dit ...Actualités similaires
Houdain: le recours de Daniel Dewalle rejeté
Lundi 19 octobre, le tribunal administratif a rejeté le recours de l'ancien marie contre l'élection d'Isabelle Levent-RuckebuschActualités similaires
Un recours déposé contre la fermeture de la mosquée de Pantin
La Fédération musulmane de Pantin a déposé mercredi soir un recours contre la fermeture de la mosquée de cette ville de Seine-Saint-Denis (région ...Actualités similaires
Attentat à Conflans : Un recours déposé contre la fermeture de la mosquée de Pantin
Gérald Darmanin avait demandé la fermeture de cette mosquée après l'assassinat du professeur Samuel PatyActualités similaires
Attentat de Conflans-Sainte-Honorine : le responsable de la mosquée de Pantin dépose un recours contre sa fermeture
M'Hammed Henniche, le dirigeant de la mosquée, doit déposer ce recours auprès du tribunal administratif de Montreuil.Actualités similaires
Attentat de Conflans : le recteur de la mosquée de Pantin dépose un recours contre sa fermeture
Le recteur de la grande mosquée de Pantin (Seine-Saint-Denis) a décidé de déposer un recours pour contester la fermeture de l'établissement, annoncée le ...Actualités similaires
Pays basque : le recours contre les élections municipales d'Ascain rejeté
La procédure lancée par le candidat vaincu, Pierre Clausell, visait des prétendues irrégularités dans les camps du maire réélu, Jean-Louis Fournier, et ...Actualités similaires
Ecolo a déposé un recours en annulation contre le pacte de majorité
Comme annoncé en septembre dernier, ce mardi 20 octobre, Ecolo a officiellement déposé un recours en annulation auprès du ministre des Pouvoirs locaux ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette les recours contre l'élection d'Éric Édouard à Marles-les-Mines
Dimanche 28juin, «Notre parti, c'est Marles!», la liste (divers gauche) menée par Éric Édouard (ex-Parti socialiste), emporte le second tour des élections ...Actualités similaires
VIDEO. Couvre-feu dans les Bouches-du-Rhône : Le village de Cornillon-Confoux dépose un recours
Le maire de Cornillon-Confloux, petite commune de 1.400 habitants de la métropole d'Aix-Marseille, a déposé un recours contre le couvre-feu en vigueur depuis ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
