Toute l'actualité sur Recours - page 229
Municipales : recours rejeté et troisième tour improbable
Olivier Schmitt, l'adjoint sortant de Saint-Julien-lès-Metz devenu opposant aux dernières élections, souhaitait l'annulation de ce scrutin pas tout à ...Actualités similaires
Tennis - Coronavirus - Coronavirus : la justice rejette un recours de la FFT contre la fermeture des salles de tennis
Le tribunal administratif de Lille a rejeté vendredi un recours de la...Actualités similaires
Municipales à Kaysersberg Vignoble : le recours d'Henri Stoll rejeté par le tribunal administratif
Les élections municipales de Kaysersberg Vignoble. Le recours d'Henri Stoll, arrivé en seconde position, avec 37 voix d'écart avec Martine Schwartz, pour la ...Actualités similaires
Nouveau recours genevois contre une installation nucléaire du Bugey
Ville et canton de Genève ont à nouveau recouru contre une installation nucléaire du Bugey. Cette fois, c'est contre Iceda, un lieu de stockage et de ...
Fair-play financier - L'OM annonce un recours auprès du TAS
Lourdement sanctionné par l'UEFA en juin vis-à-vis du fair-play financier, l'Olympique de Marseille va déposer un recours auprès du TAS.Actualités similaires
FPF : l'OM annonce un recours auprès du TAS
Sanctionné par l'UEFA dans le cadre du fair-play financier, l'Olympique de Marseille a écopé en juin d'une amende de 3 millions d'euros et d'une reten...Actualités similaires
Les domaines Schlumberger ont recours au chômage partiel
Depuis la fin des vendanges, 26 ouvriers viticoles des domaines Schlumberger sont au chômage partiel. Une mesure qui pourrait durer plusieurs semaines ...Actualités similaires
Foot - Fair-play financier - L'OM va formuler un recours devant le TAS pour contester les sanctions infligées par le fair-play financier
Le président de l'OM Jacques-Henri Eyraud a annoncé sur RMC que le...Actualités similaires
L'OM ne lâche pas : Eyraud prépare un recours pour contester les sanctions du fair-play financier
"LIGUE DES CHAMPIONS - Dans lu0027émission Top of the foot sur RMC, Jacques-Henri Eyraud, le président de lu0027Olympique de Marseille, a annoncé, ce jeudi, ...Actualités similaires
Affaire Sophie Le Tan : deux recours de Jean-Marc Reiser rejetés par la justice
La chambre d'instruction de la cour d'appel de Colmar a rejeté deux recours formulés par Jean-Marc Reiser, principal suspect dans l'affaire du meurtre de la ...Actualités similaires
Certificat d'urbanisme refusé : un recours voté
Lors du dernier conseil municipal, les élus, réunis autour du maire, Jean-Marc Jacob, ont planché sur différents sujets. Ils ont notamment débattu sur ...Actualités similaires
Coronavirus : le recours des salles de sport de Dijon rejeté, elles resteront fermées
Avec le passage de la métropole de Dijon en alerte renforcée coronavirus, les salles de sport ont dû fermer. Certaines d'entre elles avaient déposé un ...Actualités similaires
Achiet-le-Grand : le rapporteur repousse le recours visant à annuler l'élection
Le rapporteur public a demandé au tribunal de rejeter la requête de Pascale Tard. Son avis est consultatif, les magistrats du tribunal rendront leur décision ...Actualités similaires
Karine Maurinaux, après son recours victorieux : « La prochaine étape est de retourner aux bureaux de vote »
Les élections municipales de Vif ont été annulées à la suite d'un recours déposé par Karine Maurinaux qui était candidate. Elle savoure cette victoire ...Actualités similaires
Municipales à Vinsobres : le recours de Sylvie Borel rejeté
Le tribunal administratif de Grenoble a rejeté le recours déposé par Sylvie Borel, la candidate vaincue lors des élections municipales de Vinsobres et ...Actualités similaires
Langue basque: Ikas Bi prépare un recours pour obtenir une section immersive publique à Saint-Pierre-d'Irube
L'association de parents d'élèves met la pression sur les instances académiques, avant l'assemblée générale de l'Office public de la langue basque, jeudi ...
Reconfinements locaux, chiffres mensuels de la délinquance, enseignement de l'arabe à l'école, délai de recours à l'IVG... Le "8h30 franceinfo" d'Aurélien Pradié
Le secrétaire général Les Républicains, député du Lot, était l'invité du "8h30 franceinfo", mercredi 14 octobre 2020.Marans (17) : les recours contre l'élection de Jean-Marie Bodin rejetés
Le recours avait été initié par le maire sortant Thierry Belhadj et ses colistiers. Sans surprise, les recours introduits par Thierry Belhadj et ses ...Actualités similaires
L'ex-CEO d'Integrale en recours contre la BNB et la FSMA devant le Conseil d'Etat
L'ex-CEO de l'assureur Integrale, Diego Aquilina, a lancé une action devant le Conseil d'État contre la Banque nationale de Belgique (BNB) et contre la FSMA, ...Actualités similaires
Covid-19 : malgré leurs recours, les casinos restent fermés
Les casinos avaient déposé deux recours contre les arrêtés les interdisant de recevoir du public. Il ont été rejetés ce mardi 13 octobre.Actualités similaires
Recours rejetés contre la fermeture des casinos du Rhône et de la Loire
Le juge des référés rejette les recours dirigés contre les arrêtés du préfet du Rhône et du préfet de la Loire interdisant aux casinos d'accueillir du ...Actualités similaires
Municipales de Mauléon devant le tribunal : vers un rejet du recours
Le tribunal administratif a étudié ce mardi le recours déposé par la liste du maire sortant Michel Etchebest. Le nouvel édile, Louis Labadot, était là ...Actualités similaires
L'Académie de médecine s'oppose à l'allongement du délai de recours à l'avortement
FEMMES - L'Académie nationale de médecine ne souhaite pas un allongement du délai légal d'accès à l'IVG de 12 à 14 semaines, redoutant des "manoeuvres ...Actualités similaires
Recours Amiens SC : le rapporteur public du Conseil d'Etat soutient l'arrêt anticipé de la Ligue 1
Le rapporteur public du Conseil d'Etat s'est prononcé lundi 12 octobre contre les recours de Lyon, Amiens, Ajaccio, Troyes et Clermont portant sur l'arrêt ...Actualités similaires
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