Toute l'actualité sur Recours - page 232
Toulouse : Le club met fin à son recours devant le Conseil d'Etat
Pour Toulouse, c'est donc la fin d'un long combat entamé en mai dernier. En effet, comme l'expli....Actualités similaires
Le maire d'Avesnes-sur-Helpe va déposer un recours devant le Conseil d'État
« Je suis encore le maire d'Avesnes-sur-Helpe. Il serait suicidaire pour la ville de perdre encore du temps. Il serait dommage de laisser Avesnes de côté ...Actualités similaires
Élections municipales : le recours de « Couleurs Couzon » rejeté par le tribunal
Le tribunal administratif de Lyon a débouté Benjamin Durand et les autres membres de la liste « Couleurs Couzon », défaits aux dernières élections ...Actualités similaires
La justice rejette les recours contre l'élection du maire de Louhans
Les recours déposés par les deux têtes de liste d'opposition ont été rejetés par le tribunal administratif de Dijon. L'élection du maire de Louhans ...Actualités similaires
Football - Ligue 2 - Relégation en L2 : Toulouse renonce à son recours devant le Conseil d'État
Le club de football de Toulouse, relégué en deuxième division à l'issue d'une saison dernière tronquée par la pandémie de Covid-19, a renoncé...Actualités similaires
Toulouse renonce à son recours contre la relégation en Ligue 2
Le Conseil d'Etat a annoncé ce lundi l'abandon du recours du TFC contre sa relégation en Ligue 2, prononcée au printempsActualités similaires
Foot - L2 - Toulouse - Ligue 2 : Toulouse renonce à son recours devant le Conseil d'État
Le Conseil d'État a annoncé ce lundi que Toulouse avait renoncé au...Actualités similaires
Toulouse se désiste de son recours suite à l'arrêt de la Ligue 1
Même eux n'y croyaient pas vraiment. On ne reverra pas Toulouse en Ligue 1 cette année. Alors que l'arrêt de la Ligue 1 avait scellé leur destin, les ...Actualités similaires
Coronavirus : Toulouse renonce à son recours devant le Conseil d'État contre sa relégation
Les nouveaux propriétaires du Toulouse FC ont renoncé au recours déposé devant le Conseil d'État après la relégation du club en Ligue 2 en fin de saison ...Actualités similaires
Recours rejeté à Estaires : il n'y aura pas de nouvelles élections
Mercredi 30 septembre, le tribunal administratif a pris la décision de rejeter le recours porté par l'équipe d'opposition Ensemble écrivons l'Avenir ...Actualités similaires
Municipales à Grand-Charmont : le recours de Boudjekada rejeté
Les recours de candidats vaincus aux dernières municipales sont rejetés les uns après les autres dans le pays de Montbéliard. Après Bethoncourt, ...Actualités similaires
Schnersheim : le recours pour annulation des élections rejeté
Le Tribunal administratif a rejeté le recours de Michel Stern pour l'invalidation du scrutin municipal à Schnersheim.Actualités similaires
"La Nouvelle Éco" : en surchauffe, ESPA à Neuvy-St-Sépulchre a recours au partage de salariés
Implantée à Neuvy-Saint-Sépulchre, l'unité de production de pompes centrifuges fait appel à des salariés d'une usine voisine pour répondre à une hausse ...Actualités similaires
[Info VA] Avantages fiscaux et indemnités indues : un recours devant le Conseil d'Etat accuse le Conseil constitutionnel de violer... la Constitution
[Info VA] Avantages fiscaux et indemnités indues : un recours devant le Conseil d'Etat accuse le Conseil constitutionnel de violer... la Constitution abrelet ...Actualités similaires
Municipales au Renouard. Le recours en annulation du premier tour rejeté
Le conseiller municipal Olivier Poupard, seul élu de la liste Le Renouard c'est vous, avait déposé, le 17 mai, un recours au tribunal administratif de Caen ...Actualités similaires
Landes : les recours pour les élections municipales rejetés notamment à Capbreton, une exception à Pissos
Le tribunal administratif de Pau a publié, sur son site Internet, les décisions relatives aux recours déposés à l'occasion du scrutin de mars dernier. . ...Actualités similaires
Élections municipales à Algrange et Nilvange : tous les recours rejetés
L'abstention record et un premier tour sous la menace de la Covid-19 ont amené de nombreux recours pour l'annulation du scrutin municipal. Dans la Fensch, les ...Actualités similaires
Un Club Med à Tignes pour 2022 après deux ans de recours en justice qui ont retardé le lancement des travaux
Après deux ans de recours en justice qui ont retardé le lancement des travauxActualités similaires
Municipales : le recours auprès du tribunal administratif est rejeté
Mercredi, le conseil municipal s'est réuni. Le recours auprès du tribunal administratif pour les municipales a été évoqué.Actualités similaires
Élections à la FFR: "la question d'un recours pourrait se poser", estime Grill
Florian Grill, battu de peu samedi lors de l'élection pour la présidence de la FFR par Bernard Laporte, estime que "la question d'un recours pourrait se ...Actualités similaires
Elections à la FFR : Florian Grill, battu d'une courte tête par Laporte, envisage de déposer un recours
Le président de la Ligue Ile-de-France a obtenu 48,53% des suffrages face au président sortant selon les résultats du vote électroniqueActualités similaires
Présidence de la FFR : "La question d'un recours pourrait se poser" évoque Grill
Battu de peu par Bernard Laporte à la présidence de la FFR, Florian Grill estime que la question d'un recours pourrait se poser concernant les résultats du ...Actualités similaires
Rugby - Élection à la Fédération. Florian Grill : « La question d'un recours pourrait se poser »
Florian Grill a été battu à l'élection pour la présidence de la Fédération française de rugby, ce samedi 3 octobre, par Bernard Laporte. L'ancien joueur ...Actualités similaires
Fiennes: le recours de Jean-Marc Duvieubourg rejeté par le tribunal administratif
Le vendredi 13 mars au soir, deux jours à peine avant le premier tour des élections municipales, la liste d'Eloi Bonningues diffusait un tract qui mettait en ...Actualités similaires
Sud-Gironde : les recours n'ont pas remis en cause les résultats des élections municipales
Plusieurs candidats perdants avaient contesté le scrutin. Mais le tribunal administratif a validé les élections à Rions, Langoiran, Lamothe-Landerron, ...Actualités similaires
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