Toute l'actualité sur Recours - page 235
EN DIRECT - Fermeture des bars et restaurants à Marseille et Aix : le recours rejeté
CORONAVIRUS - La pandémie de Covid-19 dépasse désormais la barre du million de morts dans le monde. La France tente d'endiguer le rebond de l'épidémie avec ...Actualités similaires
Licques : la liste d'opposition déboutée après son recours lors des élections municipales
Lors du premier tour de scrutin des élections municipales le 15mars 2020, la liste «Licques, bien vivre ensemble» conduite par Brigitte Havart, maire ...Actualités similaires
Le Conseil d'Etat plaide pour un recours accru aux contractuels
Saisi de la légalité d'une note de service relative à un mouvement de mobilité collectif, le Conseil d'Etat s'exprime en faveur du recours aux contractuels ...Actualités similaires
La chronique d'UFC Que Choisir : voyage annulé, quel recours ?
La chronique d'Emilie Elard, de l'UFC Que Choisir : voyage annulé, quel recours ?Actualités similaires
Des décennies de progrès menacées par la crise du Covid-19, l'ONU appelle à avoir recours au FMI
Des décennies de progrès menacées par la crise du Covid-19, l'ONU appelle à avoir recours au FMIActualités similaires
À Haillicourt, les deux recours contre la réélection de Gérard Foucault rejetés
Le premier tour des élections municipales avait vu la réélection du maire sortant Gérard Foucault avec plus de 60% des suffrages exprimés à Haillicourt. ...Actualités similaires
La Tronche : le recours en annulation de l'élection municipale rejeté !
Le recours formulé par Bernard Gallizia, un ancien élu de la commune qui, en date du 20 mars 2020, réclamait l'annulation de l'élection municipale du ...Actualités similaires
Des décennies de progrès menacées par la crise du Covid-19, l'ONU appelle à avoir recours au FMI
Le secrétaire général des Nations unies, Antonio Guterres, appelle les gouvernements à utiliser le Fonds monétaire international pour éviter ...Actualités similaires
Poulailler de 29 500 têtes dans la plaine de Sauzet : le recours gracieux des opposants rejeté par la mairie
Des habitants avaient déposé un recours gracieux le 23 juillet dernier, pour demander l'annulation du permis de construire autorisant l'implantation ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours de l'opposition contre l'élection municipale
À Four, les élections municipales se sont réglées en un seul tour. La liste du maire sortant Jean Papadopulo a été réélue avec 53,8 % des suffrages, ...Actualités similaires
Le recours de l'opposition contre l'élection de Joëlle Delrue, à Lumbres, rejeté
En mars, Joëlle Delrue, maire sortante, a remporté les élections municipales avec 52,04% soit 62 voix d'avance. Vincent Monbailly, au nom de sa liste, ...Actualités similaires
Élections municipales : le recours en annulation rejeté
Le recours contre les élections municipales et communautaires de mars , présenté par le groupe Horbourg-Wihr demain, vient d'être rejeté par le ...Actualités similaires
Municipales - Aude : tous les recours en annulation pour l'heure rejetés
Plusieurs recours en annulation des scrutins municipaux avaient été déposés.Actualités similaires
Nathalie Bassire confiante pour son recours contre l'élection de la CASUD
Accompagnée de Patrick Lebreton et d'Olivier Rivière, la députée de La Réunion a déposé un recours au tribunal administratif contre l'élection des ...Actualités similaires
Landes : le recours contre l'élection municipale de Seignosse rejeté
Le tribunal administratif a rejeté le recours de l'ancien maire Lionel Camblanne. Les élections ne seront pas annulées. Le tribunal administratif de Pau a ...Actualités similaires
On ne revotera pas à Montreuil, le recours de la liste battue aux élections a été rejeté
Jusqu'à aujourd'hui, Olivier Catteau, membre de la liste «Montreuil, ma ville», battue lors des dernières municipales, avait toujours refusé de s'exprimer ...Actualités similaires
Prorogation de la saison sportive de football 2019-2020 : La Ligue de football de Ségou saisit la Commission centrale des Recours
Suite à la prorogation de la saison sportive de football décidé par le Comité exécutif de la fédération malienne de football jusqu'au 20 Octobre 2020, ...Actualités similaires
Salles de sport fermées à cause du coronavirus : recours et manifestation en préparation dans la Loire
Une cinquantaine de gérants de salles de sport se sont réunis lundi à Saint-Just-Saint-Rambert pour s'organiser face aux dernières mesures prises contre la ...Actualités similaires
Le tribunal administratif d'Orléans annule l'élection municipale à Rouvres, la maire dépose un recours
À Rouvres, village de 825 habitants dans le canton d'Anet, le premier et unique tour de l'élection municipale du 15 mars 2020, avait été particulièrement ...Actualités similaires
Le recours contre la carte d'identité à empreintes digitales pourrait être jugé dans l'année
La Cour constitutionnelle se prononcera peut-être encore dans l'année sur la constitutionnalité des empreintes digitales enregistrées sur la carte ...Actualités similaires
Fermeture des bars et restaurants : le recours collectif étudié mardi après-midi à Marseille
Ce recours collectif en "référé liberté" a été déposé par le président LR de la région Renaud Muselier contre l'arrêté préfectoral ordonnant la ...Actualités similaires
Le Conseil d'Etat rejette un recours visant à suspendre l'enquête sur le parquet national financier
Pour le Conseil d'Etat, l'association de juristes et le syndicat de magistrats qui ont déposé le recours ne sont pas directement concernés et donc pas en ...Actualités similaires
Le recours contre la fermeture des bars et restaurants à Marseille et Aix examiné mardi
Le tribunal administratif de Marseille examinera mardi le recours déposé par le président LR de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Renaud Muselier contre ...Actualités similaires
Fermeture des salles de sport : des recours en justice contre une décision "disproportionnée"
Plusieurs entreprises gérant des salles de sport (fitness, foot à 5, escalade...) doivent déposer lundi des référés devant la justice administrative ...Actualités similaires
Rumilly-en-Cambrésis: Michel Liénard a déposé un recours administratif contre Jean Fichaux pour «abus de pouvoir»
La convocation du conseil municipal doit être envoyée cinqjours francs avant le jour de ladite réunion. Or, la convocation du conseil municipal de ...Actualités similaires
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