Le tribunal administratif d'Orléans annule l'élection municipale à Rouvres, la maire dépose un recours
À Rouvres, village de 825 habitants dans le canton d'Anet, le premier et unique tour de l'élection municipale du 15 mars 2020, avait été particulièrement ...Actualités similaires
Articles similaires à Le tribunal administratif d'Orléans annule l'élection municipale à Rouvres, la maire dépose un recours
Imam d'Empalot expulsé en Algérie : le recours de ses avocats devant le tribunal administratif de Paris est rejeté
Ils contestaient l'expulsion de l'imam Tataï en Algérie, ils ont perdu. Le recours déposé devant le tribunal administratif de Paris par les avocats de ...Actualités similaires
Corse : Un maire se bat pour la croix devant le tribunal administratif
Psychodrame en Corse sur une question de bon sens qui n'aurait jamais été abordée il y a encore quelques décennies : a-t-on encore le droit d'ériger une ...Actualités similaires
Projet de parc éolien dans les Palanges : 70 opposants à Gages, un recours devant le tribunal administratif envisagé
Vent de fronde dans les Palanges.Actualités similaires
Projet controversé de golf à Villeneuve-de-la-Raho : les recours rejetés par le tribunal administratif, "déception" chez les opposants
Au lendemain de la visite dans les Pyrénées-Orientales du ministre de la Transition écologique Christophe Béchu, le tribunal administratif de Montpellier a ...Actualités similaires
Aix d'Angillon : le tribunal administratif d'Orléans examine le recours du collectif Bassines Non Merci Berry
Ce lundi 4 mars, le tribunal administratif d'Orléans examinait le recours des opposants au projet de bassine agricole aux Aix d'Angillon, dans le Cher. Ils ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours de Tony Parker contre la mairie des Gets
Le tribunal administratif de Grenoble a rendu sa décision dans l'affaire qui oppose Tony Parker à la maire des Gets. L'ex-star du basket avait formulé un ...Actualités similaires
Un recours contre la fermeture du collège de Corlay rejeté par le tribunal administratif de Rennes
Le tribunal administratif de Rennes a rejeté un référé-suspension déposé par un collectif opposé à la fermeture du collège de Corlay (Côtes-d'Armor). ...Actualités similaires
Tony Parker attaque le maire de la station des Gets devant le tribunal administratif de Grenoble
Tony Parker avait déposé un référé-suspension à l'encontre du maire des Gets, en Haute-Savoie, pour détournement de procédure. L'ex-star du basket ...Actualités similaires
Strasbourg : le tribunal administratif annule l'agrément du centre de primatologie de l'université
Le tribunal administratif de Strasbourg a annulé l'agrément du centre de primatologie géré par l'université. L'association Pro Anima, à l'origine de ...Actualités similaires
Agricultrice et sa fille tuées en Ariège : le tribunal administratif de Toulouse annule partiellement l'arrêté d'expulsion des deux passagères
La situation des deux passagères du véhicule qui, le 23 janvier dernier, a fauché Jean-Michel, Alexandra et Camille Sonac sur la RN 20, coûtant la vie à ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Limoges annule le projet d'extension de la Scierie Farges à Egletons
Le tribunal administratif de Limoges a tranché ce mercredi. Il a annulé la vente des terrains qui permettait le projet d'extension de la scierie Farges à ...Actualités similaires
Large défaite pour le maire sortant d'Incheville face à son ancien adjoint lors de l'élection municipale anticipée
5, 11, 9, 14, 15, 10, 12, 8, 7, 6, 2, 3, 1Actualités similaires
Cuxac-d'Aude : le maire sortant Grégory Delfour l'emporte largement à l'issue de l'élection municipale partielle
À la suite d'une courte mais musclée campagne municipale, les électeurs de Cuxac-d'Aude ont offert une majorité confortable à la liste portée par le maire ...Actualités similaires
Concarneau : le tribunal administratif annule la sanction de la FFF concernant la purge de la suspension de Tom Lebeau
Dans un communiqué, l'US Concarneau a annoncé que le tribunal administratif a annulé la sanction de la FFF concernant la purge de la suspension de Tom ...Actualités similaires
Le tribunal administratif annule huit arrêtés du préfet de la Nièvre autorisant les tirs de nuit contre les renards
Huit arrêtés du préfet de la Nièvre, autorisant l'abattage de renards, en 2022, viennent d'être annulés par le tribunal administratif de Dijon.Actualités similaires
Le tribunal administratif d'Orléans annule les arrêtés préfectoraux sur l'usage des produits phytos en agriculture
Attaquées par des associations environnementales, les chartes départementales avaient pour but de définir les règles d'application locales des produits ...Actualités similaires
Injures publiques : le tribunal administratif annule la protection fonctionnelle du maire de Chartres
Le tribunal administratif d'Orléans a décidé, ce vendredi 22 décembre 2023, d'annuler la protection fonctionnelle accordée au maire de Chartres, ...Actualités similaires
Le tribunal administratif annule l'autorisation d'exploitation du méthaniseur d'Etaule
Le tribunal administratif de Dijon a annulé le 14 décembre dernier un arrêté préfectoral autorisant l'exploitation du méthaniseur d'Étaule, près ...Actualités similaires
Le tribunal administratif annule le plan social de l'Adapah des Ardennes
Les 128 salariés de l'association d'aide à domicile Adapah des Ardennes qui contestaient l'homologation du plan de sauvegarde de l'emploi, et donc leur ...Actualités similaires
Le tribunal administratif déboute Carcassonne dans son recours pour l'annulation du pacte fiscal de l'Agglo
Opposée à l'adoption par Carcassonne Agglo de ce dispositif au motif qu'il mettait un frein à sa dynamique fiscale, la Ville avait entrepris un recours en ...Actualités similaires
Saint-Jory: Victor Denouvion remporte l'élection municipale et sera le plus jeune maire de la Métropole
C'est une victoire sans appel pour l'équipe "Ensemble pour l'avenir de Saint-Jory" remportée ce dimanche lors de l'élection municipale anticipée. Victor ...Actualités similaires
"C'est une victoire collective, celle d'une commune": Kevin Luciano, le maire de Vallauris, réélu dès le premier tour de l'élection municipale
Kevin Luciano (Les Républicains), le maire sortant de Vallauris-Golfe-Juan, a été réélu ce dimanche soir avec 57,33 % des suffrages. Un score confortable, ...Actualités similaires
Vallauris Golfe-Juan : Kevin Luciano, le maire sortant réélu dès le premier tour de l'élection municipale
Kevin Luciano le maire Les Républicains de Vallauris a été réélu dès le premier tour avec 57,3% des voix ce dimanche 13 novembre. Il n'y aura pas de ...Actualités similaires
Le spectacle de Dieudonné autorisé à Toulouse, le tribunal administratif suspend l'arrêté d'interdiction du maire
Le 6 novembre, le maire de Toulouse avait signé un arrêté interdisant le spectacle de Dieudonné qui a annoncé se produire dimanche 12 novembre, à 18 ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
