Toute l'actualité sur Recours - page 253
Vif : recours déposé par Karine Maurinaux
Les élections municipales à Vif ont été très animées avec trois adversaires en lice. Et le résultat du 28 juin n'a pas calmé le jeu. Guy Genet, le ...Actualités similaires
Municipales à Villard-de-Lans : un habitant a déposé un recours pour faire annuler le scrutin du 15 mars
Souvenez-vous du 15 mars dernier et de la petite déflagration qui avait secoué le plateau du Vercors. Chantal Carlioz, maire sortante , était devancée ...Actualités similaires
Municipales à Annecy : visée par le recours, Frédérique Lardet contre-attaque
Nommément visée par le recours en annulation du second tour des élections municipales à Annecy réclamant son inéligibilité pour utilisation des moyens de ...Actualités similaires
Municipales à Vimy : Christian Sprimont pas surpris par les recours au tribunal administratif
Jacques Larivière sait qui a déposé les deux recours au tribunal administratif de Lille, à propos du second tour des municipales, « mais je ne vous le ...Actualités similaires
Municipales à Aix-Noulette : deux recours déposés par Nesrédine Ramdani et Dany Coolen?
Tout citoyen ou candidat peut déposer un recours au tribunal administratif de Lille, à propos d'une élection, s'il estime qu'elle a été entachée ...Actualités similaires
Fontenay-le-Comte. Recours de Vivre Fontenay : le maire réagit
Dans un communiqué, le maire Ludovic Hocbon et son équipe municipale réagissent après le recours déposé par la liste Vivre Fontenay, devant le tribunal ...Actualités similaires
Pyrénées-Atlantiques : les recours aux municipales étudiés en septembre à Pau
Les 31 recours pour le premier tour des élections municipales déposés devant le tribunal administratif de Pau seront étudiés à partir de la première ...Actualités similaires
Paiement sans contact : les piratages se multiplient, quels recours en cas de fraude ?
ARGENT - Même s'il est aussi simple de payer avec sa carte bancaire, son smartphone ou encore sa montre connectée, il faut toujours faire attention. Ces ...Actualités similaires
La Cour suprême du Canada ouvre la voie à un recours collectif contre Uber
Le vendredi 26 juin, la Cour suprême du Canada a statué en faveur d'un chauffeur d'Uber dans une action qu'il a intentée contre l'entreprise technologique. ...Actualités similaires
Municipales à Vert-Saint-Denis : un recours et des plaintes déposés
Eric Lorion (SE), le candidat arrivé deuxième dimanche derrière Eric Bareille (PS) le maire sortant, a déposé un recours. Tous deux ont également déposé ...Actualités similaires
Un recours déposé contre le résultat de l'élection municipale à Bastia
Un recours contre le résultat de l'élection municipale de Bastia, remportée par le nationaliste Pierre Savelli, a été déposé par la liste d'opposition ...Actualités similaires
Municipales en Dordogne : l'équipe de Daniel Benoist, perdante à Saint-Astier, dépose un recours
Battue au second tour des municipales, la liste "Avec vous Saint-Astier autrement" intente une action en justice contre l'équipe gagnante d'Elisabeth Marty. ...Actualités similaires
Kaysersberg Vignoble : élection de Martine Schwartz dans un contexte de recours déposé par Henri Stoll
Double élection ce samedi 4 juillet pour Martine Schwartz, élue maire déléguée de Kientzheim et maire de Kaysersberg Vignoble (ville née de la fusion de ...Actualités similaires
Au lendemain du recours de Jean-Luc Rigaut, François Astorg élu officiellement maire d'Annecy
Après Chambéry, c'est Annecy qui a installé ce samedi son nouveau conseil municipal. François Astorg est officiellement le nouveau maire de la commune ...Actualités similaires
Municipales : René-Pierre Halter dépose un recours
Dès le lendemain de la défaite de la liste Ensemble Réinventons Crest, l'entourage de René-Pierre Halter laissait entendre qu'un recours était ...Actualités similaires
Nantes - Loire-Atlantique. Le recours de Falot éclipse l'élection de Laujardière
Ce samedi 4 juillet, le conseil municipal du Pellerin a élu François de Laujardière au poste de maire. Mais il pourrait bien perdre son écharpe dans les ...Actualités similaires
Loire-Atlantique. Le recours de Falot éclipse l'élection de Laujardière
« Je suis en sursis », lâche François de Laujardière, en guise d'introduction. Le nouveau maire de Pellerin, élu ce samedi par le conseil municipal, n'a ...
Le Pellerin - Loire-Atlantique. Le recours de Falot éclipse l'élection de Laujardière
Ce samedi 4 juillet, le conseil municipal du Pellerin a élu François de Laujardière au poste de maire. Mais il pourrait bien perdre son écharpe dans les ...
Xavier Bouvet ne présentera pas de recours pour contester le résultat des municipales à Metz
L'adversaire de François Grosdidier aux élections municipales à Metz, battu par moins de 200 voix d'écart dimanche 28 juin, a confirmé ce samedi qu'il ne ...Actualités similaires
Un recours déposé auprès du tribunal administratif après les élections à Lapugnoy
Un recours contre le second tour de l'élection municipale à Lapugnoy a été déposé auprès du tribunal administratif. Une procédure venue de l'opposition? ...Actualités similaires
Évin-Malmaison : Christophe Caux n'a finalement pas déposé de recours pour annuler l'élection municipale
Il n'y aura pas de troisième tour devant la justice. Contrairement à ce qu'il nous avait indiqué au cours de la semaine, Christophe Caux n'a pas déposé de ...Actualités similaires
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