Toute l'actualité sur Recours - page 290
Municipales: les recours dans les communes où un second tour est nécessaire rejetés
Suite au premier tour des élections municipales qui s'est tenu le 15 mars, le tribunal administratif de Lille avait été saisi au 31 mars de 178 protestations ...Actualités similaires
Recours d'un pédophile septuagénaire refusé
L'homme avait abusé d'une fille à plusieurs reprises dans son appartement et violé une fille de onze ans en 2011.Dordogne : des recours après les élections municipales dans quatre communes
Les opérations de vote sont contestées à La Bachellerie, Saint-Rabier, Saint-Georges-Blancaneix et Prats-de-Carlux. La Bachellerie (923 habitants), ...Actualités similaires
Italie : Pour lutter contre les canulars postés sur WhatsApp, Facebook a recours à un service de vérification des faits
Reuters nous rapporte que Facebook a décidé de réagir face aux nombreuses fausses informations sur le coronavirus qui circulent sur sa plateforme de ...Actualités similaires
La Formule 1 a recours au chômage partiel
La Formule 1 suit la tendance inévitable de nombreuses entreprises et a pris des mesures de chômage partiel afin de protéger ses emplois en cette période ...Actualités similaires
Provence-Alpes-Côte d'AzurCoronavirus: rejet du recours à Marseille pour constituer des stocks de chloroquine
Le tribunal administratif de Marseille a rejeté lundi 6 avril, le recours formulé par deux syndicats de soignants, afin d'obliger les autorités sanitaires à ...Actualités similaires
Coronavirus - Marseille : rejet du recours pour constituer des stocks de chloroquine
Leur demande a de nouveau été rejetée. En fin de semaine dernière, deux syndicats de soignants, le Syndicat des médecins d'Aix et région (Smaer) et les ...Actualités similaires
Les maires réélus visés par des recours d'opposants
Quand il en a reçu la notification le 1er avril, il a cru à une mauvaise blague. Eric Fournier a été signifié d'un recours déposé par son opposant ...
Volley. Quimper « prêt à étudier les recours » en cas de saison blanche
Le club de volley de Quimper a communiqué ce lundi concernant la situation floue dans laquelle il se trouve. Le QV 29 se dit « prêt à étudier les ...Actualités similaires
Confinement : les Italiens ont recours à la géolocalisation
En pleine épidémie de Covid-19, l'Italie enregistre une nouvelle baisse du nombre de victimes dimanche 5 avril. En Lombardie, plusieurs opérateurs ...Actualités similaires
Foot - Coronavirus - Coronavirus : Manchester City n'aura pas recours au chômage partiel
Ce dimanche, le club mancunien a affirmé qu'il n'aurait pas recours...Actualités similaires
Livarot-Pays-d'Auge - Coronavirus. A Livarot, Graindorge n'a pas recours au chômage partiel pour l'instant
L'entreprise Graindorge, dont l'essentiel du personnel travaille à Livarot, a mis en place des gestes barrières. Le village fromager ne reçoit plus de ...Actualités similaires
Coronavirus: Manchester City n'aura pas recours au chômage partiel
Le club de Manchester City a affirmé dimanche qu'il n'aurait pas recours au dispositif de chômage partiel mis en place par le gouvernement britannique en ...Actualités similaires
Coronavirus : en cas de recours à la chloroquine, en aura-t-on suffisamment ?
Risque-t-on d'être à court de chloroquine ou d'hydroxychloroquine? Vous nous avez posé la question sur le groupe Facebook «Coronavirus: entraidons-nous dans ...Actualités similaires
Municipales à Valence : des recours ont été déposés
Il paraît loin, ce premier tour des élections municipales. Et pourtant, certains citoyens et anciens candidats contestent ce scrutin en formulant des recours.Actualités similaires
Patinage : un recours déposé contre l'élection de Péchalat à la présidence de la FFSG
Un des opposants à la nouvelle présidente de la Fédération des sports de glace, a déposé un recours pour faire annuler son élection, estimant que le ...Actualités similaires
Covid-19 : Le Maroc face aux risques de sécurité informatique en période de recours accru au télétravail
La propagation de la pandémie du Covid-19 a contraint des entreprises et des établissements publics à opter pour le télétravail. Une solution pour faire ...Actualités similaires
Municipales : le maire de Saint-Brès va déposer un recours pour contester... son élection
Laurent Jaoul indique son intention de contester le scrutin municipal à Saint-Brès jugeant que son équipe manque de légitimité. Il avait, la veille de ...Actualités similaires
La liste perdante dépose un recours après les résultats aux municipales à Ambleteuse
Le 15 mars, au terme du premier tour des municipales à Ambleteuse, Arnaud Lelièvre du BrSuille, maire sortant, remportait les élections avec seulement 16 ...Actualités similaires
Smartphones et coronavirus: une loi nécessaire en cas de recours à une application obligatoire selon la présidente de la Cnil
Le gouvernement serait contraint de passer par une mesure législative s'il voulait recourir à une application obligatoire de suivi des déplacements ou des ...Actualités similaires
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Après les municipales, déjà onze recours en Arrageois-Ternois sur fond de menace sanitaire
Le tribunal administratif de Lille fonctionne selon un plan de continuité d'activité, mais en période de confinement, le travail ne manque pas. Notamment ...Actualités similaires
Omnisports. Championnats : des recours devant la justice ?
Avocat au barreau de Rennes et intervenant régulièrement en droit du sport, Dominique de Fremond estime que les Fédérations devraient pouvoir s'appuyer sur ...Actualités similaires
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