Toute l'actualité sur Recours - page 291
[Covid-19] Masques : à Aix, infirmiers et médecins déposent un recours
Le Syndicat des Médecins d'Aix et de Région (SMAER) et le syndicat d'infirmières libérales Infin'Idels ont saisi en référé la justice administrative ...Actualités similaires
Honfleur - Municipales à Honfleur : François Saudin dépose un recours pour annuler le premier tour
Le candidat battu au premier tour, le 15 mars 2020, considère que le contexte anxiogène du coronavirus a engendré « une inégalité de traitement » entre ...Actualités similaires
Municipales à Honfleur : François Saudin dépose un recours pour annuler le premier tour
Il n'aura fallu qu'un recours administratif pour rallumer les poudres. Quelques semaines après la victoire de Michel Lamarre aux élections municipales de ...Actualités similaires
Coronavirus : Report à octobre, recours judiciaires... Les municipales de plus en plus embourbées
Le scrutin municipal s'embourbe en pleine crise sanitaire, avec un second tour qui pourrait être reporté à l'automne, et non plus en juin, et une pluie de ...Actualités similaires
Honfleur - Municipales à Honfleur. François Saudin dépose un recours pour annuler le premier tour
L'adjoint aux affaires sociales, candidat à la mairie, avait été battu par le maire sortant le 15 mars 2020. Il intente un recours administratif pour faire ...Actualités similaires
Municipales en Mayenne. Des recours électoraux déposés pour 21 communes de la Mayenne
Après le maintien du premier tour des élections municipales malgré la pandémie de Covid-19, 21 communes de la Mayenne sont concernées par des recours ...Actualités similaires
Lourches: Yannick Soula dépose un recours et lance son registre personnes isolées
Alors que la mise en place des maires élus dès le premier tour, comme c'est le cas à Lourches, a été reculée pour le moment à la mi-avril, Yannick Soula ...Actualités similaires
Coronavirus : Le prince Albert de Monaco a-t-il eu recours à la chloroquine ?
Testé positif au coronavirus, le prince Albert II est désormais guéri. A-t-il eu recours au traitement recommandé par le très controversé professeur ...Actualités similaires
Le Pallet - Coronavirus. Deux recours contre les élections municipales du Pallet
Sa liste battue de peu, Xavier Rineau saisit le tribunal pour rejouer les élections au Pallet, dans le vignoble de Nantes. Des recours similaires ont été ...Actualités similaires
Municipales en Sarthe. Dix communes, dont Le Mans, font l'objet d'un recours au tribunal
Dix communes du département de la Sarthe font l'objet d'un recours électoral auprès du tribunal administratif de Nantes. Il s'agit de Montfort-le-Gesnois, ...Actualités similaires
Le recours à la surveillance numérique pour combattre la pandémie, seulement dans le respect des droits humains
« Les États ne peuvent pas ignorer des droits tels que le droit à la vie privée et la liberté d'expression au nom de la gestion de cette crise sanitaire ...Actualités similaires
Chômage partiel : trois entreprises normandes sur cinq y ont recours
Selon une enquête des Chambres de commerce et d'industrie (CCI) de Normandie, 64 % des entreprises normandes ont recours au chômage partiel en cette période ...Des recours sur le 1er tour dans 16 communes de l'Aude
Au total, le tribunal administratif de Montpellier a reçu 24 requêtes, certaines communes ayant fait l'objet de plusieurs recours.Actualités similaires
Le recours à l'activité partielle doit être motivé, malgré son élargissement
CONSEIL. Malgré des circonstances exceptionnelles, le recours à l'activité partielle doit être motivé et/ou justifié. Par Thomas Montpellier*Confinement: les résidents d'Accra font recours aux achats en ligne et aux services de messagerie
Les services de messagerie et de livraison sont en plein essor à Accra et dans d'autres villes ghanéennes sous confinement, dans le but de réduire la ...Actualités similaires
Provence-Alpes-Côte d'AzurCoronavirus: un nouveau recours devant le tribunal administratif de Marseille pour constituer des stocks de chloroquine
Deux syndicats de soignants ont saisi quatre tribunaux administratifs, dont celui de Marseille, afin d'obliger les autorités sanitaires à commander des ...Actualités similaires
Municipales - Aude : des recours administratifs sur le premier tour dans 16 communes
Au total, le tribunal administratif a reçu 24 requêtes, certaines communes ayant fait l'objet de plusieurs recours.Actualités similaires
Véran s'inquiète de la réduction du recours à l'IVG
Véran s'inquiète de la réduction du recours à l'IVG 6medias2 jeu 02/04/2020 - 06:17Élections : un recours déposé par une liste
La liste « Algrange réussir ensemble », conduite par Jean-Pierre Cerbai , a déposé un recours pour contester le résultat du premier tour des élections ...Actualités similaires
Confinement : le recours au dispositif du chômage partiel s'accélère et sature les directions du travail
Le dispositif de chômage partiel est demandé par 337.000 entreprises pour 3,6 millions de salariés selon des chiffres annoncés ce mercredi par la ministre ...
Confinement : Le recours au dispositif du chômage partiel s'accélère et sature les directions du travail
Un dispositif demandé par 337.000 entreprises pour 3,6 millions de salariés selon des chiffres arrêtés mardi soir et annoncé ce mercredi par la ministre du ...Actualités similaires
L'Organisation Mondiale de la Santé a recours aux jeux vidéo pour lutter contre le COVID-19
« Play Apart Together, » tel est le slogan de la campagne mondiale récemment lancée par des grands éditeurs de jeux vidéo. Cette initiative est soutenue ...Actualités similaires
Perpignan, Canet-en-Roussillon, Canohès, Font-Romeu : pluie de recours contre le premier tour des municipales
Selon les informations de L'Indépendant, le tribunal administratif de Montpellier a enregistré une vingtaine de recours visant à annuler les résultats des ...Actualités similaires
Coronavirus : un salarié sur cinq au chômage partiel, 337000 entreprises y ont eu recours
Sur une durée de trois mois, le coût du chômage partiel pourrait se chiffrer à 11 milliards d'euros pour l’Etat alors que 337 000 entreprises ...Actualités similaires
Infanticide: recours du Ministère public rejeté
Le tribunal fédéral condamne à deux ans de prison une Valaisanne qui avait étouffé son nouveau-né 2015. Le Ministère public en réclamait dix.Actualités similaires
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