Toute l'actualité sur Recours - page 8
Iran : 975 exécutions, une « escalade effroyable » du recours à la peine de mort en 2024
975 personnes ont été exécutées en Iran en 2024 selon les chiffres « probablement sous-estimés » de deux ONG qui dénoncent le recours systématique ...Actualités similaires
"Escalade effroyable" du recours à la peine de mort en Iran, 975 exécutions recensées en 2024
Dans un rapport, les ONG Iran Human Rights et Ensemble contre la peine de mort font état d'au moins 975 personnes exécutées en Iran en 2024, un chiffre ...Actualités similaires
C8 et NRJ 12 quittent la TNT le 1er mars, les recours sont épuisés
Le Conseil d'État a validé la décision de l'Arcom de retirer leur fréquence TNT à C8 et NRJ12, qui vont disparaître dans quelques jours. Un retournement ...Actualités similaires
C'est fini : le Conseil d'État rejette le dernier recours de C8 et NRJ12, les deux chaînes cesseront d'émettre le 28 février à 23h59
Le Conseil d'État a mis fin au suspense qui durait depuis des mois en suivant les conclusions du rapporteur public.Actualités similaires
Le Conseil d'État rejette le dernier recours de C8 et NRJ12
C'est confirmé, les deux chaînes disparaîtront comme prévu à partir du 1I³ mars. Canal + a réagi à la décision.Actualités similaires
Le Conseil d'État rejette le dernier recours de C8 et NRJ12 pour garder leur fréquence télé
Les chaînes C8 et NRJ12 vont définitivement perdre leur fréquence télé après la décision du Conseil d'État ce mercredi de rejeter leur dernier recours.Actualités similaires
Canal+ dénonce "l'éviction pure et simple" de C8 après le rejet de son recours
Le groupe Canal+ a dénoncé mercredi "l'éviction pure et simple" de sa chaîne C8 après le rejet par le Conseil d'Etat du recours intenté contre son ...Actualités similaires
Le Conseil d'État rejette le dernier recours de C8 et NRJ12 pour garder leur fréquence télé
Le Conseil d'État a rejeté mercredi le dernier recours des chaînes télé C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence par l'Arcom, le ...Actualités similaires
Arrêt de C8 : Le Conseil d'État rejette le dernier recours de la chaîne (et de NRJ12) pour garder sa fréquence télé
Mais les chaînes évincées pourraient avoir la possibilité de faire leur retour dans un futur procheActualités similaires
C8 et NRJ 12 privées de TNT : le Conseil d'État rejette le dernier recours des deux chaînes
Dans sa décision, le Conseil d'État demande à l'Arcom d'étudier la possibilité d'un nouvel appel à candidatures pour quatre fréquences qui seront ...Actualités similaires
Canal+ dénonce "l'éviction pure et simple" de C8 après le rejet de son recours
Le groupe Canal+ a dénoncé mercredi "l'éviction pure et simple" de sa chaîne C8 après le rejet par le Conseil d'Etat du recours intenté contre son ...Actualités similaires
Le Conseil d'État rejette le dernier recours de C8 et NRJ12 pour garder leur fréquence télé
Le Conseil d'État a rejeté mercredi le dernier recours des chaînes télé C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence par l'Arcom, le ...Actualités similaires
Je pense être victime d'une erreur médicale, quels recours ? Le 13H à vos côtés
Dans le cas d'une erreur médicale, ce qu'il faut savoir, c'est qu'un médecin est tenu par la loi à une obligation, non pas de résultat, mais de moyens. ...Actualités similaires
Etats-Unis : Victoire de Musk, une juge rejette un recours pour bloquer l'accès à des données d'agences fédérales
De nombreuses voix dénoncent une possible mainmise d'Elon Musk sur l'administration américaineActualités similaires
États-Unis : une juge rejette un recours pour bloquer l'accès d'Elon Musk aux données d'agences fédérales
Une juge fédérale américaine a rejeté mardi un recours en référé visant à empêcher le Doge d'accéder aux données des agences fédérales et d'en ...Actualités similaires
Argentine : non-lieu confirmé pour les rugbymen français mais nouveau recours annoncé
La justice en Argentine a confirmé mardi en appel le non-lieu prononcé en première instance pour les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou, ...Actualités similaires
Argentine : non-lieu confirmé pour les rugbymen français mais nouveau recours annoncé
La chambre d'appel du tribunal de Mendoza, formée de trois magistrats, a décidé de "confirmer le non-lieu" prononcé le 10 décembre, selon le jugement ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : l'Argentine confirme le non-lieu pour les rugbymen français, la plaignante dépose un recours
Les deux rugbymen français, inculpés de viol aggravé, ont bénéficié d'un non-lieu, confirmé en appel ce mardi 18 février. Le tribunal argentin a estimé ...Actualités similaires
Recours aux cabinets de conseils extérieurs: la Métropole de Montpellier invitée à plus d'exigence
Dans un rapport rendu public après la dernière session, la Chambre régionale des comptes effectue plusieurs recommandations à la Métropole de Montpellier ...Actualités similaires
Les travaux seront-ils interrompus? Audience "cruciale" sur les recours contre l'autoroute A69 ce mardi à Toulouse
Le tribunal administratif de Toulouse examine au fond mardi les recours des opposants à l'A69 qui souhaitent voir interrompre les travaux de cette autoroute de ...Actualités similaires
Chambre d'agriculture de la Gironde : battue par la Coordination rurale, la FNSEA ne dépose pas de recours
Battue à la surprise générale par la Coordination rurale, la FNSEA avait envisagé un recours pour faire recompter les voix. Elle a finalement renoncé à ...Actualités similaires
A Toulouse, audience "cruciale" sur les recours contre l'autoroute A69
Face à la juridiction installée au bord du Canal du Midi, six militants écologistes se sont perchés lundi matin dans des platanes, avec une banderole "Stop ...Actualités similaires
A Toulouse, audience "cruciale" sur les recours contre l'autoroute A69
Le tribunal administratif de Toulouse examine au fond mardi les recours des opposants à l'A69 qui souhaitent voir interrompre les travaux de cette autoroute de ...Actualités similaires
De plus en plus de Belges ont recours à la bouillotte... mais les incidents augmentent
Pour économiser leurs frais de chauffage en cette période de grand froid, de nombreux foyers belges privilégient la bouillotte. Conséquence malheureuse mais ...Actualités similaires
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