Toute l'actualité sur Redevance - page 4
Genève est d'accord pour raboter la redevance radio-TV
Le Gouvernement genevois soutient la proposition d'une redevance à 300 francs. Mais pas celui de Fribourg.Actualités similaires
"Pas d'augmentation de la redevance eau pour les agriculteurs en 2024" annonce le directeur d'Adour-Garonne
Après la manifestation des agriculteurs mardi 16 janvier à Toulouse, le directeur de l'agence régionale de l'eau confirme que la redevance ne sera pas ...Actualités similaires
OpenAI serait prêt à payer une redevance pour les actualités aux éditeurs pour entraîner ChatGPT
OpenAI s'est décidé à contacter les éditeurs pour obtenir une autorisation légale d'utiliser leurs articles afin d'entraîner son IA ChatGPT.Actualités similaires
Déchets ménagers en Grand Villeneuvois : l'heure du passage à la redevance incitative n'est pas près de sonner
L'année de facturation à blanc prévue dans le calendrier initial devrait s'achever. L'expérimentation n'a même pas débuté. Le président de ...Actualités similaires
Agglomération de Bastia : Une redevance de collecte des déchets spéciale pour les locations saisonnières
Réunis en conseil communautaire ce lundi 18 décembre, les élus de la Communauté d'Agglomération de Bastia ont adopté un rapport relatif à la mise en ...Actualités similaires
Débats houleux sur la redevance du SPANC : "Cette solution est-elle légale ?"
La redevance annualisée à hauteur de 20 ans euros par an pose question, sachant que plusieurs communes et de nombreux contribuables n'ont pas eu de contrôle ...Actualités similaires
Paris : Une redevance pour les bus touristiques
Cette disposition vise à éviter l'amoncellement de bus dans les zones touristiques et à les inciter à prendre des trajets plus originauxActualités similaires
CSur du Var: la gestion des déchets passe-t-elle par la redevance incitative?
La question de la gestion des déchets sera cruciale ces prochaines années. À l'image de la communauté de communes CSur du Var, plusieurs collectivités ...Actualités similaires
Paris : une redevance pour les bus touristiques
Le Conseil de Paris a voté mercredi l'instauration d'une redevance pour les bus touristiques, qui entrera en vigueur début 2024 et sera...Actualités similaires
Fumel. Préparez-vous pour la redevance incitative en 2024
Après la CCBHAP de Monflanquin, Fumel Vallée du Lot instaure la redevance incitative au 1er janvier 2024, en remplacement de la TEOM.Particuliers (locataires ...Actualités similaires
Monflanquin. Augmentation de la redevance incitative : un sujet chaud au conseil communautaire des Bastides en Haut-Agenais
Malgré les efforts importants et indéniables des administrés qui ont permis la réduction de plus de moitié des tonnages d'ordures ménagères, la ...Actualités similaires
Redevance incitative en Dordogne : les personnes incontinentes ne paieront pas plus, promet le SMD3
Le président du SMD3, Pascal Protano annonce ce mardi 5 décembre sur France Bleu Périgord une aide qui était attendue depuis le passage à la redevance ...Actualités similaires
Redevance incitative en Dordogne : matinale spéciale sur France Bleu Périgord ce mardi
La redevance incitative va augmenter de 5,6% à partir de janvier prochain, suite à un comité syndical à la fin du mois de novembre. Le système qui vise à ...Actualités similaires
Déchets en Dordogne : la redevance incitative augmentera en 2024
Pour absorber l'inflation, le Syndicat mixte départemental des déchets de la Dordogne a voté une hausse des tarifs de 5,6 % pour 2024Actualités similaires
Dordogne : avant la redevance incitative, le boom des composteurs en Bergeracois
Depuis février, les ventes ont triplé à l'antenne du Syndicat mixte départemental des déchets de la Dordogne (SMD3) de Bergerac. ExplicationsActualités similaires
Nouvelle redevance des ordures : 35 000 factures à blanc adressées aux ménages du Pays de Montbéliard
La grande révolution des tarifs des ordures ménagères : à partir du 1er janvier prochain, les ménages de Pays de Montbéliard seront soumis à une ...Actualités similaires
Sécurité Routière : L'État-Major General des armées recadre les FAMas par rapport au payement de la redevance d'usage routier de péage.
C'est à travers une lettre circulaire de l'État-Major général des Armées signé par le Général de Division Oumar Diarra adressée à tous les chefs ...Actualités similaires
Fumel. La nouvelle redevance des déchets en place dès 2024
Dans un contexte réglementaire et financier contraint, le conseil communautaire, représenté par le président, Didier Caminade, a délibéré pour la mise en ...Actualités similaires
La redevance radio-TV baissera à 312 francs dès... 2027
Le conseiller fédéral Albert Rösti veut contrecarrer l'initiative qui veut baisser la redevance à 200 francs. Il baissera le tarif de Serafe dès 2027.Actualités similaires
Vrac, redevance incitative... les pistes de la Métropole de Grenoble pour réduire les déchets ménagers
Chaque année, un habitant de la métropole de Grenoble jette 460kg de déchets par an. Comment réduire ce chiffre ? C'est le défi posé pour le mois de la ...Actualités similaires
Albert Rösti va proposer une redevance à 300 francs
Le conseiller fédéral UDC en charge des télécommunications est sur le point de proposer une baisse moins radicale que celle demandée par l'initiative ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
