Toute l'actualité sur Redevance - page 3
Redevance spéciale pour les déchets de l'agglomération bastiaise : les commerçants en colère
Alors que les élus de la communauté d'agglomération bastiaise s'apprêtent à voter, ce lundi 27 mai 2024, une redevance spéciale pour la collecte et le ...Actualités similaires
La redevance de la tour Eiffel, prélevée par la mairie de Paris, va-t-elle être multipliée par six ?
En Conseil de Paris, Rachida Dati, a affirmé jeudi que la redevance de la tour Eiffel, prélevée par la mairie de Paris, allait passer à 50 millions d'euros. ...Actualités similaires
Déchets : les résultats plus qu'en demi-teinte de la redevance incitative dans l'Hérault
Pour favoriser le tri et encourager les habitants à limiter la production de déchets, la communauté de communes du Minervois au Caroux, dans l'Hérault, ...Actualités similaires
Contrôles des chaînes, redevance, programmes jeunesse... que contient le rapport parlementaire sur les fréquences TNT ?
La commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur l'attribution des fréquences TNT a livré ses recommandations ce mardi 14 mai, en pleine remise en jeu ...Actualités similaires
Déchets. Redevance incitative : vague d'abstention parmi les élus de l'Agglomération bergeracoise
La mise en place de la redevance incitative au 1er janvier 2025 a provoqué le débat. 30 élus se sont abstenus et 31 ont voté pourActualités similaires
Déchets. Redevance incitative : les parlementaires de Dordogne s'allient pour une proposition de loi
Pascale Martin et Sébastien Peytavie se sont réunis avec le Collectif de lutte déchets 24, vendredi 3 maiActualités similaires
Redevance à 300 francs: le Parlement est contre Albert Rösti
Le projet d'ordonnance qui veut affaiblir le financement de la SSR a été recalé dans les deux chambres.Actualités similaires
La BBC, sous forte pression budgétaire, va examiner différentes options pour la réforme de la redevance, sa principale source de financement, à partir de 2028
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Agriculture : la redevance sur l'eau n'augmentera finalement pas en 2024
Au terme d'une réunion de conciliation avec trois syndicats agricoles, Alain Rousset, président du Comité de Bassin Adour-Garonne, a annulé la lourde ...Actualités similaires
Gestion des déchets : des usagers contestent le "manque de clarté" de la nouvelle redevance incitative de la 3CVA
Depuis le 1er janvier 2023, la communauté de communes des Coteaux du Val d'Arros a mis en place un nouveau dispositif de récolte des déchets dont ...Actualités similaires
3CVA : redevance incitative an II, pas de hausse des tarifs
La communauté de communes des Coteaux du Val d'Arros (3CVA) maintient ses tarifs de collecte et traitement de déchets ménagers pour 2024.Actualités similaires
Le Conseil d'État donne raison à la région Grand Est face à SNCF Réseau, sur la redevance des TER
Saisi par Île-de-France Mobilités et sept régions, dont Grand Est, le Conseil d'État juge ce mardi 5 mars que la société SNCF Réseau n'a pas respecté la ...Actualités similaires
Collecte des déchets dans la vallée du Lot : les débuts chaotiques de l'année test de la redevance incitative
Les habitants de Fumel-Vallée du Lot y sont entrés depuis 15 jours, non sans mal. Le système, loin de convaincre toute la population, connaît encore des ...Actualités similaires
Le groupe américain Meta, propriétaire de Facebook, va contester devant la justice européenne le montant d'une redevance imposée par l'UE dans le cadre d'une nouvelle législation sur les services numériques
Le groupe américain Meta, propriétaire de Facebook, a annoncé qu'il contestait devant la justice européenne le montant d'une redevance imposée par l'UE ...Actualités similaires
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Des experts fédéraux contre la baisse de la redevance Serafe
Les spécialistes mandatés par le Conseil fédéral défendent un service public fort dans les médias.Actualités similaires
Trains régionaux : contre la hausse de 5,3 % de la redevance, la Nouvelle-Aquitaine déboutée
Les régions qui demandaient l'annulation des dispositions tarifaires de SNCF Réseau et de l'avis de l'ART n'ont pas été entendues par le Conseil d'ÉtatActualités similaires
Comme Fribourg, Vaud rejette une baisse de la redevance
Le canton ne veut ni de la solution de l'UDC à 200 francs, ni de celle de la Confédération à 300 francs.Actualités similaires
Redevance incitative : composteurs en rupture de stocks, puçage en cours, les habitants du Grand Villeneuvois se préparent au changement
L'année 2024 marquera la première étape de la mise en place de la redevance incitative pour la collecte des ordures en Grand Villeneuvois. Le tri reste ...Actualités similaires
Fumel. Lancement de la redevance déchets à partir du 12 février
À partir du 12 février, Fumel Vallée du Lot demande que tous vos déchets courants soient triés sur les points de tri : emballages, papiers, verres, ordures ...Actualités similaires
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