Toute l'actualité sur Refus - page 46
Pays basque : le chauffard cumule alcool, stupéfiants, excès de vitesse, défaut de permis et refus d'obtempérer
Le conducteur de 33 ans a tenté de se soustraire au contrôle des motards de la police nationale, samedi midi, entre Bayonne et Anglet. Et pour cause...Actualités similaires
Refus d'obtempérer: la CIJ victime collatérale d'un système multilatéral grippé
En mars 2022, la plus haute juridiction de l'ONU a ordonné à la Russie de stopper son invasion en Ukraine, toujours en cours deux ans plus tard. En mai, elle ...Actualités similaires
Refus d'obtempérer : à Abbeville, un conducteur tente de se soustraire à un contrôle et blesse trois policiers
Dans la nuit de vendredi à samedi 1er juin, le conducteur d'un véhicule a blessé légèrement 3 fonctionnaires de police en tentant de se soustraire à un ...Actualités similaires
Des refus de priorité à l'origine de deux accidents mortels en Charente-Maritime
Deux refus de priorité sont à l'origine de deux accidents mortels en Charente-Maritime. Les deux victimes sont une automobiliste de 82 ans à ...Actualités similaires
Charente-Maritime : deux refus de priorité à l'origine de deux décès
Un motard a perdu la vie dans l'après-midi à Nieul-lès-Saintes, une automobiliste est décédée plus tôt dans la journée à Saint-Dizan-du-BoisActualités similaires
Refus d'obtempérer : les députés Roger Vicot et Thomas Rudigoz avancent leurs propositions
Le rapport d'une mission d'information à l'Assemblée nationale sur le refus d'obtempérer remis ce mercredi 29 mai axe ses 23 préconisations sur la formation ...Actualités similaires
Mort de Nahel : faut-il réformer la loi de 2017 sur les refus d'obtempérer ?
Co rapporteurs de la mission d'information sur les refus d'obtempérer, le député socialiste Roger Vicot souhaite réformer la loi controversée de 2017, ...Actualités similaires
Taxis ou VTC : une association dénonce "une recrudescence des refus de prise en charge" des personnes malvoyantes avec un chien
Aujourd'hui, le refus de prise en charge est considéré comme "une infraction autoroutière". L'association nationale des maîtres de chiens guides souhaite ...Actualités similaires
RN et Europe, refus d'obtempérer... Les informés du matin du jeudi 30 mai 2024
Tous les jours, les informés débattent de l'actualité autour de Salhia Brakhlia et de Renaud Dély.Actualités similaires
Refus d'obtempérer et tirs des forces de l'ordre : le député Roger Vicot veut "préciser la règle pour éviter l'interprétation subjective"
Le socialiste est l'auteur d'un rapport conjoint avec le député Renaissance Thomas Rudigoz. Il propose de réécrire un alinéa de la loi de 2017 qui a ...Actualités similaires
Le policier renversé à Antibes, après un refus d'obtempérer, avait tiré dans l'habitacle
Le refus d'obtempérer incompréhensible d'un automobiliste aurait pu se terminer en drame. Il vient d'être condamné par le tribunal correctionnel de Grasse.Actualités similaires
Refus d'obtempérer et tirs policiers: un rapport parlementaire ménage la chèvre police et le chou Cazeneuve
Au terme de six mois de travaux, les députés Thomas Rudigoz (Renaissance) et Roger Vicot (PS) refusent de faire le lien entre l'augmentation du nombre de tirs ...Actualités similaires
Basket - Refus d'engagement en Betclic Elite pour le Limoges CSP
Si le Limoges CSP peut encore demander un recours grâcieux, la DNCCG a refusé, ce mardi matin, son engagement en Betclic Elite.Actualités similaires
Refus d'obtempérer à Mouchin : trois gendarmes blessés dans une course-poursuite
Un refus d'obtempérer, suivi d'une course poursuite, s'est produit dimanche soir à Mouchin, dans le Nord, près de la frontière belge. Trois gendarmes ont ...Actualités similaires
Un chauffard condamné à 18 mois de prison ferme après un refus d'obtempérer et une course-poursuite à Nice
Sans permis et condamné à de multiples reprises, un automobiliste a pris tous les risques mercredi à Nice pour échapper à un contrôle de police. Il a ...Actualités similaires
Refus d'obtempérer à Marseille : un blessé par balle, deux enquêtes ouvertes dont une confiée à l'IGPN
Le parquet de Marseille a annoncé l'ouverture de deux enquêtes après un délit de fuite dimanche. La première vise le chauffeur pour "tentative d'homicide ...Actualités similaires
Trafic de drogue à Marseille : un homme blessé par balle après un refus d'obtempérer, ce que l'on sait
Le parquet de Marseille a ouvert deux enquêtes après un délit de fuite dimanche, lors duquel un homme a été blessé par balle par un policier, après avoir ...Actualités similaires
Refus d'obtempérer : un policier blesse par balle un homme qui a heurté un autre fonctionnaire avec sa voiture, deux enquêtes ont été ouvertes
Les faits ont eu lieu ce dimanche 26 mai, à Marseille.Actualités similaires
Marseille : plusieurs CRS blessés et le conducteur interpellé après un refus d'obtempérer
À Marseille, un jeune homme de 21 ans a été interpellé après un refus d'obtempérer ce dimanche 26 mai. D'après le ministre de l'Intérieur, « plusieurs ...Actualités similaires
Limoges CSP - Nouveau refus de Céline Forte, le président Didier Jamot démissionne
Alors que la direction du Limoges CSP est convoqué ce mardi 28 mai par la DNCCG pour une audition de la dernière chance, la propriétaire Céline Forte a de ...Actualités similaires
Marseille : un policier blessé après un refus d'obtempérer
Le suspect a été interpellé. Le policier blessé a été conduit à l'hôpital et son pronostic vital n'est pas engagé.Actualités similaires
En cas de refus, cet organe a le pouvoir d'obliger un assureur à assurer mon habitation
De plus en plus de familles ont du mal à assurer leur habitation, la faute aux catastrophes naturelles qui font exploser le prix des assurances. Certains ...Actualités similaires
Plusieurs CRS blessés après un refus d'obtempérer cité Air Bel à Marseille
Le ministre de l'Intérieur, Gérald Darmanin annonce que des CRS ont été blessés après un refus d'obtempérer cité Air Bel à Marseille ce dimanche. Un ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : Refus d'obtempérer sans permis, détention de stups, porteur d'un couteau, en récidive et sous OQTF
Un refus d'obtempérer et un policier qui échappe de justesse au pire, une course-poursuite de tous les dangers et des policiers de plus en plus dépités...Actualités similaires
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