Toute l'actualité sur Refuser - page 28
J'annule une commande réglée en bons d'achats, le magasin peut-il refuser de me rembourser ? Le 20H vous répond
Chaque soir, le JT de TF1 se penche sur les interrogations des téléspectateurs dans sa rubrique "Le 20H vous répond". Au menu, une question sur les ...Actualités similaires
Refuser d'être assesseur une troisième fois, c'est désormais possible
Les citoyens qui ont déjà siégé deux fois comme assesseur dans un bureau électoral pourront désormais refuser une troisième convocation, a indiqué ...Actualités similaires
Vos questions, nos réponses : peut-on refuser de me louer un appartement ou une maison parce que je fume ?
Il voulait louer un logement. Le propriétaire a refusé quand il a su qu'il fume. Est-ce légal ? L'agence départementale d'information sur le logement ...Actualités similaires
Un magasin peut-il refuser de me vendre le modèle d'exposition ? Le 20H vous répond
Chaque soir, le JT de TF1 se penche sur les interrogations des téléspectateurs dans sa rubrique "Le 20H vous répond". Au menu, une question sur l'achat des ...Actualités similaires
Paiement par carte bancaire : cette surtaxe que vous devez refuser
Si un commerçant est en droit de fixer un montant minimum pour un paiement par carte bancaire, il n'a pas le droit de vous faire payer un produit...Actualités similaires
Page 02 Nations Unies : Bamako remue le couteau dans la plaie de Paris Les autorités maliennes ont encore remué le couteau dans la plaie de l'Élysée, à travers leur décision de refuser à la France le statut de porte-plume sur les résolutions concernant le Mali. Cette énième décision de Bamako s'inscrit dans une série de décisions plus marquantes concernant sa relation avec Paris. Il s'agit, entre autres, de l'expulsion de l'ambassadeur de Paris, le départ de la Force Barkhane, la dénonciation de
Les autorités maliennes ont encore remué le couteau dans la plaie de l'Élysée, à travers leur décision de refuser à la France le statut de porte-plume ...Actualités similaires
Au Texas, des femmes saisissent la justice après s'être vu refuser un avortement malgré des complications
Les plaignantes souhaitent des éclaircissements sur les lois texanes qui prévoient jusqu'à 99 ans de prison pour les médecins pratiquant des IVG, sauf « en ...Actualités similaires
Grève contre la réforme des retraites : un employeur a-t-il le droit de refuser le télétravail à son salarié ?
Alors que le mouvement social contre la réforme des retraites bat son plein partout en France, de nombreux salariés ont recours au télétravail pour éviter ...Actualités similaires
Un commerçant ne peut pas refuser un paiement en argent liquide
Un autocollant "cashless" sur la porte d'entrée annonce la couleur : dans ce restaurant bruxellois, on ne peut plus...Actualités similaires
Grève du 7 mars : un employeur peut-il refuser le télétravail ?
Alors que ce mardi 7 mars est marqué par une importante mobilisation contre la réforme des retraites, symbolisée par une grève interprofessionnelle...Actualités similaires
Forêt de La Teste-de-Buch : « Refuser de reconstruire les cabanes est discriminatoire »
L'association de sauvegarde du patrimoine testerin va ester en justice pour la reconstruction des cabanes incendiées cet été dans la Forêt usagèreActualités similaires
Zinedine Zidane ne pourra pas refuser la prochaine offre du PSG
Priorité du Paris Saint-Germain qui s'est finalement rabattu sur Christophe Galtier, Zinedine Zidane ne pourra pas refuser une nouvelle offre du PSG. Une ...Actualités similaires
Hommage à Gisèle Halimi : « Pourquoi lui refuser le Panthéon ? », s'interroge l'autrice militante Marie Bardiaux-Vaïente
Emmanuel Macron dirigera une cérémonie au Palais de justice de Paris en mémoire de la célèbre avocate mercredi 8 mars, pour la Journée internationale des ...Actualités similaires
Neuralink : l'entreprise d'Elon Musk se voit refuser de tester ses implants sur des humains... pour l'instant
La compagnie d'Elon Musk Neuralink ne devrait pas pouvoir rapidement poser des implants cérébraux sur les humains.Actualités similaires
Tickets-restaurants : pourquoi certains commerçants pourraient les refuser à partir de ce mois de mars ?
Les démarches changent en mars 2023, certains commerces pourraient décider de refuser les tickets-restaurants en format papier.Actualités similaires
Les droits du patient belge renforcés : il pourra planifier ses soins de façon anticipée (ou les refuser)
"Nous sommes tous un patient à un moment de notre vie", pose, en amorce, le ministre des Affaires sociales et de la Santé...Actualités similaires
Leetchi dit ne pas pouvoir refuser la cagnotte de Dora Moutot poursuivie pour « appel à la haine transphobe »
« Toutes les cagnottes visant à couvrir des frais de justice sont autorisées tant que le jugement n'est pas rendu en la défaveur » de la personne qui en ...Actualités similaires
Je suis très déçu : on vient de me refuser une promotion
Au boulot vous aviez sollicité une promotion mais vous ne l'avez pas obtenue ... et l'amertume s'est installée.Actualités similaires
Équipe de France Féminine : « Je serais con de refuser le poste de sélectionneur » lâche Patrice Lair
L'entraîneur de Bordeaux s'est exprimé sur la situation au sein de l'Équipe de France Féminine.Actualités similaires
Cette offre saoudienne est énorme, Messi ne peut pas la refuser !
Après sa victoire en Coupe du monde, Lionel Messi est-il prêt pour une pré-retraite ? Selon les informations de Mundo Deportivo, l'attaquant du PSG a entre ...Actualités similaires
Football. Équipe de France féminine : « Je serais con de refuser le poste de sélectionneur », dit Patrice Lair
L'entraîneur des filles des Girondins de Bordeaux (Division 1F) réagit aux secousses des derniers jours en équipe de France féminineActualités similaires
Est-il illégal pour une entreprise de refuser de l'argent liquide ?
Beaucoup de gens croient que parce que l'argent comptant a « cours légal », il...Actualités similaires
Zinedine Zidane ne pourra pas refuser une nouvelle offre du PSG
Priorité du Paris Saint-Germain qui s'est finalement rabattu sur Christophe Galtier, Zinedine Zidane ne pourra pas refuser une nouvelle offre du PSG. Une ...Actualités similaires
Femme enceinte, trajets trop courts : un taxi a-t-il le droit de refuser une course ?
En temps normal, un chauffeur de taxi n'a pas le droit de refuser une course. Toutefois, certains cas précis l'autorisent à le faire, même lorsque son ...Actualités similaires
L'assurance peut refuser d'indemniser un conducteur alcoolisé
Un conducteur, accidenté alors qu'il est en état d'ébriété, peut perdre ses droits accordés par son assureur.Actualités similaires
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