Toute l'actualité sur Règlement - page 5
César 2025 : l'Académie durcit encore son règlement pour lutter contre les violences sexuelles
L'institution française annonce suspendre, voire exclure, tout membre mis en cause par la justice pour violences sexistes ou sexuelles. Une nouvelle mesure qui ...Actualités similaires
RGPD : l'Union européenne condamne... l'Union européenne pour un manquement au règlement !
La Commission européenne n'a pas respecté le RGPD, dont elle est pourtant à l'origine. Elle est en conséquence condamnée par la justice européenne !Actualités similaires
L'appli de travail à la demande Handy accusée de publicités trompeuses et de frais opaques : une plainte de la FTC et du procureur général de New York aboutit à un règlement&
La Federal Trade Commission (FTC) et le procureur général de New York ont déposé une plainte contre Handy, une application permettant de réserver des ...Actualités similaires
Un trentenaire abattu, probable victime d'un règlement de comptes
L'homme de 35 ans a été tué en Seine-Saint-Denis, certainement en lien avec du trafic de drogues.Actualités similaires
L'entrée en vigueur du règlement européen de lutte contre la déforestation à la fin 2025 inquiète la RDC
Alors qu'à compter de décembre prochain, un règlement européen imposera aux importateurs de sept produits associés à la déforestation ou à la ...Actualités similaires
Deux blessés dans un règlement de compte au Leroy-Merlin Waziers
Un règlement de compte avec des blessés par balle sur le parking du Leroy-Merlin de Waziers.Actualités similaires
Brest : règlement de compte à la Bulgare & drone de Noël à la prison
Ce lundi 30 décembre, une rixe a opposé quatre ouvriers bulgares dans un hôtel du port de commerce de Brest sur fond d'alcoolisation massive. L'un d'eux a ...Actualités similaires
Cryptomonnaies : voici ce qui change ce lundi pour vous avec le nouveau règlement européen
Le règlement européen MiCA entre en vigueur ce 30 décembre. Cette nouvelle législation va redistribuer les cartes du domaine des cryptomonnaies en Europe ...Actualités similaires
MiCA, ce que va changer avec l'entrée en vigueur du règlement européen des crypto-actifs
À partir de ce lundi 30 décembre, le règlement sur les marchés de crypto-actifs entre progressivement en vigueur. Un règlement à l'échelle du continent ...Actualités similaires
Loris Néry sur sa reconversion : "On se soucie très peu du règlement quand on est pro"
Après avoir mis fin à sa carrière de footballeur, l'ex-défenseur Loris Néry (33 ans) est devenu arbitre et ne regrette pas sa reconversion.Actualités similaires
Règlement de comptes à l'OM, Papin dans le viseur
La méthode Papin a tendance à agacer à l'Olympique de Marseille, où des mouvements ont été effectués...Actualités similaires
Après le double meurtre de La Seyne, la piste d'un règlement de comptes marseillais
L'enquête sur les meurtres commis ce samedi dans une épicerie de nuit à La Seyne privilégie l'hypothèse d'un règlement de comptes « importé » de ...Actualités similaires
Après le double meurtre de La Seyne, la piste d'un règlement de comptes marseillais
L'enquête sur les meurtres commis ce samedi dans une épicerie de nuit à La Seyne privilégie l'hypothèse d'un règlement de comptes « importé » de ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte les projets de lois de règlement des années budgétaires 2016 et 2017
Les projets de lois de règlement pour les années budgétaires 2016 et 2017 ont été examinés et adoptés par les députés jeudi dernier. Au cours de la ...Actualités similaires
Michelin prépare le règlement 2027 et songe aux premiers tests
Le contrat de Michelin avec le MotoGP ne court officiellement que jusqu'à la fin de la saison 2026 mais la volonté de prolonger a été affirmée des deux ...Actualités similaires
La Libye ne deviendra pas une arène pour le règlement des conflits régionaux
La Libye ne deviendra pas une arène pour le règlement des conflits régionaux. C'est ce qu'a déclaré le chef du Gouvernement d'union nationale (GNU) Abdel ...Actualités similaires
Au bout de la nuit, la Région modifie son règlement intérieur, malgré les vives critiques de l'opposition
C'est dans une ambiance particulière, alternant entre invectives et rires que le débat sur la modification du règlement intérieur de la Région ...Actualités similaires
Pas trop de confettis, pas trop de retard, pas de fumigènes... Que contient le nouveau règlement pour les mariages à Nevers ?
La ville de Nevers met désormais en place un règlement intérieur et une charte pour les cérémonies de mariages civils. Voici les points à retenir de ce ...Actualités similaires
Mali : Barrick Gold saisit le Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements
La Compagnie minière canadienne Barrick Gold a annoncé, dans un communiqué en date du mercredi 18 décembre 2024, avoir sollicité l'arbitrage du ...Actualités similaires
Budget, subventions aux associations et règlement pour les mariages civils au programme du conseil municipal de Nevers
Le conseil municipal de Nevers se réunit ce jeudi 19 décembre à partir de 18 h 30, pour le vote du budget. Voici quelques dossiers qui seront abordés.Actualités similaires
Brossac : Un règlement pour le marché et hausse des tarifs de l'assainissement
Les élus décident de revoir le règlement du marché du samedi et de confier au Pays Sud Charente la délégation de futurs travaux de défense contre ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
