Toute l'actualité sur Révision - page 49
En Algérie, le référendum sur la révision constitutionnelle ne fait pas mouche !
Depuis le début de la campagne et jusqu'à aujourd'hui, dimanche 1er novembre, jour du référendum populaire sur la révision de la Constitution en Algérie, ...Actualités similaires
Finhan. Révision du Plan local d'urbanisme (PLU)
La communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne, compétente en matière d'élaboration et d'évolution de documents d'urbanisme, a prescrit la révision ...Actualités similaires
Les Algériens votent sur une révision de la Constitution
En Algérie, 25 millions d'électeurs sont appelés aux urnes ce dimanche 1er novembre. Ils doivent se prononcer sur une révision de la Constitution. Le ...Actualités similaires
Villeneuve-lez-Avignon : EELV soutient à son tour le recours sur la révision du PLU
Après le PCF, le PS (voir édition du 28 octobre), c'est au tour du groupe local EELV (Europe écologie les verts) de se prononcer sur l'union des deux ...Révision du plan local d'urbanisme : des opportunités pour les agriculteurs
La municipalité a décidé de procéder à une révision « allégée » du plan local d'urbanisme, avec un impact uniquement sur des parcelles en relation ...Actualités similaires
Parc naturel régional du Queyras : la révision de la charte en cours
En juin dernier, la Région a officiellement engagé la procédure de renouvellement de la charte du parc naturel régional du Queyras.Actualités similaires
Qualité de l'eau : la consultation européenne sur la révision des listes de polluants est ouverte
La Commission europ?enne annonce la r?vision des listes de polluants recherch?s dans les eaux de surface et souterraines ainsi que leurs normes r?glementaires ...Actualités similaires
Villeneuve-lez-Avignon : pourquoi le PS soutient le recours contre la révision du PLU
Fin septembre, les deux groupes d'élus d'opposition, la liste Union citoyenne de Villeneuve avec Florent Lemont, Monique Novaretti et Camille ...Actualités similaires
Montbel. Révision du PLU : deux permanences en mairie
Par délibération en date du 16 décembre 2019, le conseil communautaire du Pays de Mirepoix a prescrit la révision allégée du Plan local d'urbanisme de ...Actualités similaires
Grève des administrateurs civils : la révision des listes électorales prend un sale coup
La grève de 15 jours des syndicats des administrateurs civils a impacté sur le bon déroulement de la révision des listes électorales, prévue du 1er au 31 ...Actualités similaires
Photovoltaïque : révision de la baisse trimestrielle du tarif d'achat pour les installations sur bâtiment
Un arr?t?, publi? le 25 octobre, revoit les modalit?s de calcul de la baisse trimestrielle des tarifs d'achat pour les installations photovolta?ques sur ...Actualités similaires
Piolenc : le projet de révision du PLU adopté à l'unanimité
Après avoir observé une minute de silence en hommage à Samuel Paty, victime du terrorisme, le conseil municipal a approuvé le projet de révision du ...Actualités similaires
Révision de la directive eau potable : nouvelle étape vers l'adoption finale
Ce vendredi 23 octobre, le Conseil europ?en a formellement adopt? la r?vision de la directive relative ? l'eau potable, sur la base du compromis trouv? en ...Actualités similaires
Une révision des couleurs en cours
Ce mercredi, la ministre de l'Éducation Caroline Désir rencontre les acteurs de l'école pour réévaluer les protocoles sanitaires.Actualités similaires
Révision du PLU de Montbel pour le projet de Coucoo
Lundi a débuté l'enquête publique portant sur la révision allégée du plan local d'urbanisme de la commune de Montbel. La prise de compétence de la ...Actualités similaires
Révision générale du PLU : ouverture prochaine de l'enquête publique
Du 15 octobre au 16 novembre, vous pourrez vous informer et donner votre avis sur la révision du PLU de Saint-Leu dans le cadre d'une enquête publique. La ...Sport malien : Mme Sangaré Aminata Keïta demande la révision de l'Arrêté interministériel fixant les primes des sportifs
La présidente de la Fédération malienne d'athlétisme (FMA) Mme Sangaré Aminata Keïta, était la semaine dernière l'invitée du deuxième numéro de ...
Algérie : Sadek Hadjres appelle les Algériens à boycotter « la mascarade de la révision constitutionnelle »
À quelques jours de la révision constitutionnelle en Algérie, soit le 1er novembre de cette année, les voix s'élèvent pour dire « non à la ...Actualités similaires
Taxe foncière : Premiers frémissements avant la grande révision des valeurs locatives
La disparition progressive de la taxe d'habitation coïncidera avec la grande révision des valeurs locatives. Ce sont elles qui permettent de calculer en ...Actualités similaires
Marmande : décision imminente pour la révision du PLU
Le document d'urbanisme attend d'être voté depuis la fin de la mandature Benquet. Élaborée au cours de la mandature Benquet, la révision du plan local ...Actualités similaires
Pays d'Opale: le plan local d'urbanisme intercommunal en révision
Les élus de la CCPO se sont penchés sur les révisions à apporter au plan local d'urbanisme intercommunal qui en est à sa deuxième version (PLUI v2). Les ...Actualités similaires
Assainissement : que va changer la révision de la monenclature Iota ?
Tous les textes qui concernent l'assainissement dans le cadre de la r?vision de la nomenclature des installations, ouvrages, travaux ou activit?s (Iota) ayant ...Actualités similaires
L'ex-pompier condamné deux fois à la perpétuité pour viol et assassinat a déposé une requête en révision
Interpellé 19 ans après la mort de la lycéenne d'Avignon, l'ancien pompier aujourd'hui âgé de 67 ans, assure qu'il était au travail au moment des ...Actualités similaires
En révision, le Dragon de Calais va reprendre du service ce samedi
Depuis le 6 octobre, on ne peut plus s'offrir de voyage à dos de Dragon. Pendant dix jours, il est au repos forcé et mérité, sous son abri provisoire, pour ...Actualités similaires
Révision de la réglementation ANC : un grain de sable bruxellois grippe le processus
La r?vision, tr?s attendue, des arr?t?s ??prescriptions techniques?? et ??contr?le?? des installations d'assainissement non collectif accuse du retard. Retour ...• Sources :
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