Toute l'actualité sur Révision - page 50
La Chine examine un projet de révision d'une loi pour renforcer la responsabilité des tuteurs dans la protection des mineurs
Les législateurs chinois ont commencé mardi à examiner un projet de révision de la loi sur la protection des mineurs, dans le but de renforcer la ...Actualités similaires
ALE Maroc-Turquie : le gouvernement valide le projet de révision de l'accord
" Des droits de douane seront rétablis sur certains produits turcs pour une durée de cinq années.Actualités similaires
Choc avec un ofni, « Sodebo 3 » en révision
Thomas Coville et son équipage sont en pleine préparation du Trophée Jules-Verne. Lors d'une séance d'entraînement dans le golfe de Gascogne, l'ultime ...Actualités similaires
Villeneuve-lez-Avignon : l'opposition dépose un recours au tribunal pour une révision environnementale du PLU
Les deux groupes d'élus d'opposition, Union citoyenne de Villeneuve avec Florent Lemont, Monique Novaretti et Camille Gavazzi ainsi que la liste Sociale ...Actualités similaires
Les salariés de Nokia dans l'attente d'une révision du plan social
Ils manifestaient à Paris ce mardi, tandis que le gouvernement essaie d'infléchir la décision de l'équipementier télécoms finlandais de supprimer ...Actualités similaires
Villepinte. Révision du Plan Local d'Urbanisme
La commune de Villepinte lance l'enquête publique sur le révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et sur la modification du Périmètre Délimité des Abords ...Actualités similaires
Campagne-lez-Wardrecques : l'ingénieur d'Arc reconverti, avec succès, dans la révision des instruments de musique
Contre vents et marées, Nicolas Carbonnier, 40 ans, sait rebondir. Ingénieur dans la robotique industrielle chez Arc International pendant quinze ans, il a ...Ateliers sommeil, sports et révision du code de la route avec le CCAS
Le CCAS de la Ville d'Héricourt organise durant 13 semaines des ateliers (gratuits) d'initiation à la marche nordique et à la gymnastique douce ...Actualités similaires
Algérie - Constitution : " La révision permettrait à l'armée de s'immiscer dans le jeu politique "
Censée rompre avec les pratiques de l'ère Bouteflika, la réforme constitutionnelle présentée par Abdelmadjid Tebboune marque plutôt un durcissement du ...Actualités similaires
La Commission européenne lance les travaux de révision de la directive IED
L'ex?cutif europ?en proposera en 2021 une r?vision de la directive sur les ?missions industrielles, dite ??directive IED??. Ce texte, adopt? en 2010, r?glemente ...Actualités similaires
Orthez : La Ville lance le chantier de la révision de son règlement local de publicité
Le conseil municipal réuni mardi soir a acté le lancement de la procédure de révision du règlement publicitaire local. Entré en vigueur en 1988 et ...Actualités similaires
La révision du Plan local d'urbanisme est repartie à Villemoustaussou
Le groupe de travail constitué pour finaliser la procédure s'est retrouvé dernièrement dans la salle François-Mitterrand en intégrant les enjeux ...Actualités similaires
Saint-Pal-de-Chalencon : sa requête en révision rejetée, le prêtre poursuit le combat pour son innocence
Il vient d'essuyer un nouveau revers. La commission d'instruction de la Cour de révision et de réexamen des condamnations pénales a déclaré sa demande ...Actualités similaires
Pernes-les-Fontaines : ce qu'il faut retenir du projet de révision du Scot
Lors du conseil municipal de mardi 22 septembre, une seule question était à l'ordre du jour. L'unique sujet était de taille puisqu'il concernait le projet de ...Actualités similaires
Tirer ou pas sur le loup ? La révision de la loi sur la chasse fait débat en Suisse
Les Suisses sont appelés aux urnes ce dimanche 27 septembre. Ils devront notamment se prononcer sur la révision de la loi sur la chasse, qui date de 1986. La ...Actualités similaires
L'enquête publique sur la révision du plan local d'urbanisme va être lancé
Commencée avec l'ancienne équipe municipale, la révision du plan local d'urbanisme (PLU) va entrer dans une phase finale avant son adoption. En effet, ...Actualités similaires
Révision de la loi de bioéthique
Les travaux sur le projet de révision des lois de bioéthique, ont repris le 29 juin avec les discussions sur la mention « droit à l'enfant ». Retrouvez ...Actualités similaires
Immersion au coeur de la révision du moulin de Valmy
Chaque année, la révision du moulin de Valmy permet d'éviter que le bois se rétracte et crée du jeu entre les pièces de la machine. Après quelques ...Actualités similaires
Comment a été calculé votre révision de loyer ?
Vous êtes bailleur ? Plusieurs paramètres sont à prendre en compte pour augmenter le montant des loyers de votre locataire.Actualités similaires
Révision du plan local d'urbanisme
Suite à la réunion publique du 15 septembre, la ville de L'Isle-sur-le-Doubs informe que le plan local d'urbanisme (PLU) actuel est en cours de ...Actualités similaires
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