Toute l'actualité sur SANCTION - page 28
Compostage obligatoire : en quoi ça consiste et quelle sanction en cas de manquement à l'obligation ?
Depuis le 1er janvier 2024, le compostage est devenu obligatoire. Cette mesure encourage les ménages à trier leurs déchets alimentaires et à les recycler. ...Actualités similaires
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Narbonne. Tweets sexistes des députés RN : la députée Sandrine Rousseau demande une sanction
L'élue écologiste confirme avoir déposé ce lundi 29 janvier une demande de sanction auprès de la présidente de l'Assemblée nationale, Yaël Braun-Pivet, ...Actualités similaires
Sanction demandée contre les députés RN, brebis tuées, nouvelle bibliothèque universitaire : l'essentiel de l'actualité en région
Tous les soirs à 20 h 30, retrouvez l'essentiel de l'actualité en région.Actualités similaires
"Va faire la soupe sal*pe" - Tweets sexistes des parlementaires RN de l'Aude : la députée Sandrine Rousseau demande une sanction
L'élue écologiste confirme avoir déposé ce lundi 29 janvier une demande de sanction auprès de la présidente de l'Assemblée nationale, Yaël Braun-Pivet, ...Actualités similaires
Mort d'une fillette noyée à Villembits : "Une sanction disproportionnée pour un élu" réagit l'AMF65 après la condamnation du maire du village
L'association des maires de France (AMF) des Hautes-Pyrénées a voté une motion pour apporter son soutien au maire de Villembits, Henry Lacoste, condamné à ...Actualités similaires
CAN 2023 : La commission d'appel de la CAF annule la sanction de Walid Regragui !
Alors qu'il avait écopé de quatre matches de suspension dont deux en sursis en raison de son altercation avec le défenseur central congolais Chancel Mbemba ...Actualités similaires
CAN 2023 : La CAF annule la sanction de Walid Regragui !
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Concarneau : le tribunal administratif annule la sanction de la FFF concernant la purge de la suspension de Tom Lebeau
Dans un communiqué, l'US Concarneau a annoncé que le tribunal administratif a annulé la sanction de la FFF concernant la purge de la suspension de Tom ...Actualités similaires
Football : en Italie, après les injures racistes visant Mike Maignan lors du match contre l'AC Milan, l'Udinese connaît sa sanction
L'Udinese a été condamné à disputer un match à huis clos après les injures racistes proférées contre le gardien français de l'AC Milan Mike Maignan ...Actualités similaires
Démission d'office : sanction confirmée pour le greffier du Parlement wallon
Le Bureau du Parlement de Wallonie confirme la peine disciplinaire de la démission d'office prise à l'encontre du...Actualités similaires
Grand excès de vitesse : l'amende devient plus sévère, tout savoir sur la nouvelle sanction
Les excès à grande vitesse, dépassant les 50 km/h, vont bientôt être plus sévèrement punis. La législation française va bientôt changer afin que ce ...Actualités similaires
Le SC Bastia saisira le CNOSF après sa sanction d'un retrait d'un point au classement !
Le Sporting Club de Bastia a annoncé son intention de saisir le CNOSF après la sanction infligée, hier soir, par la commission de discipline de la LFP !Actualités similaires
À l'ULB, quelle sanction pour les professeurs accusés de harcèlement sexuel ?
Les Grenades avaient publié en 2020 et 2022 le témoignage de plusieurs étudiant·es envers un professeur de la haute...Actualités similaires
Doublement des franchises : Une « sanction » contre les malades, selon France Assos Santé
Emmanuel Macron veut faire passer les franchises (montant non remboursé par la Sécu sur chaque boîte de médicaments prescrits à un patient ) « de 0,50 à ...Actualités similaires
Doublement des franchises pour les médicaments : une « sanction » contre les malades, selon France Assos Santé
L'association de patients France Assos Santé alerte au sujet des répercussions d'une annonce d'Emmanuel Macron sur la population qui vit juste au-dessus des ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : un prêtre menacé de sanction pour avoir refusé de prier pour la victoire de la Russie
Un prêtre libéral de premier plan est menacé d'expulsion de l'église russe orthodoxe pour avoir refusé de lire une prière demandant à Dieu de guider la ...Actualités similaires
Montpellier : "Il faut arrêter les conneries", prévient Der Zakarian après la sanction de la LFP
Michel Der Zakarian a tenu à faire passer un message aux supporters du MHSC après la sanction de la LFP.Actualités similaires
"Il faut arrêter les conneries", s'agace Der Zakarian après la sanction contre la tribune Etang de Thau
Deux jours après le verdict de la LFP, suite aux incidents survenus devant Marseille, l'entraîneur montpelliérain a mis en garde les supporters.Actualités similaires
Nationale 4 : sanction ou sensibilisation, ils avaient le choix
Sécurité. Tout au long de la semaine, à la frontière de la Haute-Marne, les gendarmes meusiens procèdent à des contrôles routiers. Aux contrevenants ...Actualités similaires
Bisphénol A : 19,5 millions d'euros de sanction pour des géants de l'agroalimentaire
Ils s'étaient entendus, quatre ans durant, sur le fait de ne pas communiquer « sur la présence ou pas de bisphénol A » dans leurs conserves et ...Actualités similaires
JO 2024 : message sur Israël, excuse, sanction& Retour en cinq actes sur l'exclusion d'Emilie Gomis de son poste d'ambassadrice
L'ex-basketteuse a démissionné de son poste d'ambassadrice des Jeux olympiques de Paris. Une mission qu'elle occupait depuis novembre 2021.Actualités similaires
Bisphénol A: 15 acteurs de l'agroalimentaire écopent d'une sanction de 19,5 millions d'euros pour entente
L'Autorité de la concurrence annonce avoir sanctionné à hauteur de 19,5 millions d'euros 15 acteurs de l'agroalimentaire pour s'être entendus entre 2010 et ...Actualités similaires
Sanction de la DNCG, Comment les Girondins vont-ils survivre ?
La DNCG a pris la décision de sanctionner les Girondins de Bordeaux L'article Sanction de la DNCG, Comment les Girondins vont-ils survivre ? est apparu en ...Actualités similaires
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