Toute l'actualité sur SANCTIONS - page 84
Rappel à la loi : quelles sanctions sont prévues en cas de maltraitance ou d'abandon d'un animal ?
16 498 animaux ont été recueillis par la SPA entre le 1I³ mai et le 31 août 2023. Ils ont été abandonnés et/ou ont souffert de maltraitance. Les animaux ...Actualités similaires
Haut-Karabakh : l'Arménie réclame à l'UE des sanctions contre l'Azerbaïdjan
L'Arménie a exhorté lundi 2 octobre l'Union européenne (UE) à sanctionner l'Azerbaïdjan pour son opération militaire dans l'enclave du Haut-Karabakh, et a ...Actualités similaires
Laurent Wauquiez veut sortir la région Auvergne-Rhône-Alpes de la loi ZAN : Olivier Véran espère des sanctions
Le président de la région Auvergne-Rhône-Alpes a déclaré, samedi qu'il ne suivrait plus la loi sur la non-artificialisation des sols sur son territoire. ...Actualités similaires
Véran évoque « des sanctions » contre Wauquiez s'il sort sa région du dispositif « zéro artificialisation nette »
Le porte-parole du gouvernement Olivier Véran espère qu'il y aura des « sanctions » contre Laurent Wauquiez (LR) si ce dernier retire, comme il l'a ...Actualités similaires
Berne a enterré les sanctions contre la Chine en catimini
En décembre dernier déjà, le Conseil fédéral a décidé de ne pas reprendre les sanctions thématiques prises par l'Union européenne - sans en informer le ...Actualités similaires
Véran évoque «des sanctions» contre Wauquiez s'il sort sa région du dispositif «zéro artificialisation nette»
Le président LR de la région Auvergne-Rhône-Alpes a annoncé retirer son territoire du dispositif qui vise à stopper la bétonisation des sols, s'exposant ...Actualités similaires
Olivier Véran évoque «des sanctions» contre Laurent Wauquiez s'il sort sa région du dispositif «zéro artificialisation nette»
Le porte-parole du gouvernement Olivier Véran a prédit des "sanctions" contre Laurent Wauquiez (LR) si ce dernier retire, comme il l'a annoncé, sa ...Actualités similaires
Zéro artificialisation nette : Olivier Véran évoque des « sanctions » contre Laurent Wauquiez
« S'il ne respecte pas la loi, j'espère qu'effectivement il y aura des sanctions », a déclaré le porte-parole du gouvernement alors que Laurent Wauquiez ...Actualités similaires
«Carrousel eurasiatique»: comment les sanctions internationales font tourner le commerce au Kazakhstan
Le Kazakhstan viole-t-il les sanctions occidentales imposées à la Russie depuis la guerre en Ukraine ? Le gouvernement, officiellement neutre dans ce conflit, ...Actualités similaires
Les Etats d'Asie centrale promettent des "efforts" pour faire respecter des "sanctions"
Les chefs d'Etat des cinq pays d'Asie centrale se sont engagés vendredi à Berlin à des "efforts supplémentaires" visant à "empêcher le contournement des ...Actualités similaires
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Sebydaddy fraudeur de la CAF ? La ministre Aurore Bergé réagit et promet des sanctions
Alors que Sebydaddy s'est vanté de bénéficier du RSA malgré le fait qu'il réside à Miami, la ministre Aurore Bergé a décidé d'intervenir et a livré le ...Actualités similaires
La Russie vient en aide aux étudiants du Burkina frappés par les sanctions françaises
Après que la France ait tourné le dos aux étudiants du Sahel, le Burkina Faso demande une aide russe pour réorienter ses jeunes vers l'enseignement russe et ...Actualités similaires
Les « sanctions RGPD » que la CNIL a prononcées en 2023
Cityscoot, Doctissimo, KG COM, Criteo et SAF Logistics : retour sur les « amendes RGPD » que la CNIL a infligées cette année.Actualités similaires
Obligations légales de débroussaillement : quelles sont les nouvelles sanctions pénales ?
Les derniers feux de forêt ont entraîné une modification du code forestier par la loi du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte ...Actualités similaires
Huawei : les sanctions américaines contre la Chine ne fonctionnent pas, le Huawei Mate 60 Pro le prouve
En 2019, le gouvernement américain décrétait des sanctions à l'encontre de Huawei qui étaient censées empêcher Huawei d'accéder aux puces de dernière ...Actualités similaires
Sanctions pénales "renforcées", formations, système d'alerte... Un plan de 42 mesures pour "mieux protéger les soignants"
Pour "mieux protéger les soignants" à l'hôpital comme en ville, le gouvernement a présenté vendredi un plan de 42 mesures incluant le renforcement des ...Actualités similaires
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"Jeu de la virgule" : une lycéenne hospitalisée dans le Var, l'établissement promet des sanctions "sévères"
Une lycéenne de Brignoles a été hospitalisée ce jeudi après avoir été blessée par un "jeu de la virgule". Cette pratique dangereuse, qui se répand au ...Actualités similaires
Des sanctions allant jusqu'à "quatre mois d'exclusion" prononcées contre une trentaine d'étudiants de l'école Centrale Lille, membres d'un groupe où ont été publiés des propos et des images racistes
Des sanctions allant jusqu'à "quatre mois d'exclusion temporaire ferme" ont été prononcées contre une trentaine d'étudiants de l'école Centrale Lille, ...Actualités similaires
Des sanctions allant jusqu'à "quatre mois d'exclusion temporaire ferme" prononcées contre une trentaine d'étudiants de l'école Centrale Lille, membres d'un groupe de discussion sur lequel ont été publiés des propos et des images racistes
Des sanctions allant jusqu'à "quatre mois d'exclusion temporaire ferme" ont été prononcées contre une trentaine d'étudiants de l'école Centrale Lille, ...Actualités similaires
« Jeu de la virgule » : une lycéenne hospitalisée, l'établissement promet des sanctions « sévères »
La tendance du « jeu de la virgule », populaire auprès des collégiens et lycéens, a provoqué l'hospitalisation d'une jeune fille dans le département du ...Actualités similaires
"Jeu de la virgule" : une jeune lycéenne hospitalisée, "les sanctions seront sévères"
Le "jeu de la virgule", nouveau fléau des cours de récré ?Actualités similaires
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