Toute l'actualité sur Sivens - page 3
Mort de Rémi Fraisse à Sivens : la cour de cassation tranche, aucune illusion pour son père
Le père de Rémi Fraisse n'attend rien de la décision de la cour de cassation qui va être rendue ce mardi. Une décision qui devrait, après sept années de ...Actualités similaires
Barrage de Sivens : les agriculteurs en appellent à Emmanuel Macron
La FDSEA et les Jeunes agriculteurs du Tarn écrivent une lettre ouverte à Emmanuel Macron à propos du problème de l'eau dans la vallée du Tescou et le ...Actualités similaires
Gestion de l'eau : à Sivens, on attend que l'Etat prenne une décision
Depuis l'abandon du projet de barrage sur la vallée du Tescou dans le Tarn, après la mort tragique de Rémi Fraisse le 26 octobre 2014, le dossier Sivens ...Lisle-sur-Tarn. À Sivens, on attend que l'Etat prenne une décision
Depuis l'abandon du projet de barrage sur la vallée du Tescou dans le Tarn, après la mort tragique de Rémi Fraisse le 26 octobre 2014, le dossier Sivens ...
Mort de Rémi Fraisse à Sivens : la famille va saisir la Cour européenne des droits de l'homme
Ce 16 février, la Cour de cassation doit examiner le pourvoi de la famille de Rémi Fraisse contre le non-lieu prononcé à deux reprises en faveur du gendarme ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse à Sivens : la famille va saisir la cour européenne des droits de l'homme
Ce 16 février, la Cour de cassation doit examiner le pourvoi de la famille de Rémi Fraisse contre le non-lieu prononcé à deux reprises en faveur du gendarme ...Actualités similaires
Lisle-sur-Tarn. Gestion de l'eau à Sivens : la préfète va s'exprimer
Il existe toujours autant d'interrogations sur la possibilité d'une solution consensuelle à la gestion de l'eau dans la vallée du Tescou. Le projet de ...Actualités similaires
Sivens. "La vallée ne peut plus attendre" : la présidence du projet de territoire du Tescou appelle l'Etat à l'aide
La présidence de l'instance de co-construction du projet de territoire de la Vallée du Tescou interpelle l'Etat dans le dossier Sivens. Quatre ans après sa ...Actualités similaires
Sivens : l'État condamné, retour sur dix ans de manquements
Les « carences fautives » de l'État ont été reconnues le 8 décembre par le tribunal administratif de Toulouse dans le dossier Sivens. Si la ...Lisle-sur-Tarn. Sivens : le tribunal reconnaît "le comportement fautif" de l'Etat
Le tribunal administratif vient de reconnaître une faute de l'Etat au titre du défrichement de la zone humide en 2014 et le condamne à indemniser les ...Actualités similaires
L'État condamné à des indemnisations pour la première fois dans l'affaire du barrage de Sivens
Le tribunal administratif condamne l'État à verser 10.000 euros à deux associations pour préjudice moral. Une sanction financière qui fait suite à ...Actualités similaires
L'Etat condamné à des indemnisations pour la première fois dans l'affaire du barrage de Sivens
Le tribunal administratif condamne l'Etat à verser 10.000 ¬ à deux associations pour préjudice moral. Une sanction financière qui fait suite à ...Actualités similaires
Barrage de Sivens : L'Etat condamné pour préjudice moral envers deux associations
Le collectif pour la sauvegarde de la zone humide du Testet et France nature environnement Midi-Pyrénées ont obtenu chacun 10.000 eurosActualités similaires
Toulouse - Barrage de Sivens : l'État condamné à indemniser deux associations
Abandonné depuis plusieurs années, le projet de construction d'un barrage à Sivens continue de faire des vagues. L'État vient ainsi d'être condamné à ...Actualités similaires
Sivens: l'Etat condamné pour faute
Les trois arrêtés fondateurs du projet de barrage ayant été cassés en juillet 2016, les travaux de défrichement de la zone humide, à l'origine de ...Actualités similaires
Barrage de Sivens : l'Etat serait condamné selon les associations environnementalistes
France nature environnement annonce la condamnation de l'Etat et "l'engagement de sa responsabilité" dans l'affaire de Sivens par le tribunal administratif qui ...Actualités similaires
L'Etat condamné pour faute dans le dossier Sivens et préjudice moral reconnu pour les défenseurs de l'environnement
C'est une victoire importante pour les associations de défense de l'environnement. À Toulouse, la justice condamne le comportement fautif de l'Etat dans le ...
Eau : le projet de Sivens toujours au point mort, les acteurs du dossier pointent du doigt le silence de l'Etat
A Sivens (Tarn), un an après l'annonce d'une solution "consensuelle", le projet d'alimentation en eau de la vallée du Tescou est toujours au point mort. Les ...Sivens : six ans après, c'est toujours la bataille de l'eau
Six ans après la mort de Rémi Fraisse sur le site d'un projet de barrage contesté par les écologistes, à Sivens, dans le Tarn, un nouvel ouvrage est à ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse à Sivens : en 2020, un non-lieu prononcé en faveur du gendarme
Dans l'affaire sur la mort de Rémi Fraisse à Sivens, en octobre 2014, la justice a considéré qu'il n'y avait pas lieu de poursuivre le gendarme qui a lancé ...Actualités similaires
Un rassemblement à Sivens pour rendre hommage à Rémi Fraisse, 6 ans après sa mort
Ce dimanche environ 150 personnes se sont réunies dans la forêt de Sivens pour rendre hommage à Rémi Fraisse. Le militant écologiste est décédé le 26 ...Actualités similaires
VIDEO. Mort de Rémi Fraisse à Sivens : les confidences de son père à La Dépêche six ans après les faits
Dans la nuit du 25 au 26 octobre 2014, Rémi Fraisse, 21 ans, militant écologiste, est tué par l'explosion d'une grenade offensive chargée de 70 grammes de ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse : Six ans après, à Sivens, ils se mobilisent pour une autre agriculture
Une journée de commémoration et de lutte a lieu ce dimanche sur la zone du Testet, à Sivens, où est mort Rémi Fraisse il y a six ans, tué par une grenade ...Actualités similaires
Sivens : pro et anti-barrage demandent à l'État de prendre une décision
Deux manifestations se sont tenues ce samedi dans le Tarn. Dans la matinée, ce sont les agriculteurs qui se sont réunis et qui ont bloqué la D999. Dans ...Actualités similaires
Tarn : manifestations et rassemblements à Sivens, le projet de barrage divise toujours
Aujourd'hui à Sivens près de Lisle-sur-Tarn, les pro et anti-barrages ont manifesté successivement. Les agriculteurs ce matin, le collectif cet après-midi. ...Actualités similaires
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