Barrage de Sivens : L'Etat condamné pour préjudice moral envers deux associations
"Avec une bouche comme ça, tu ne risques pas de tomber enceinte"... Le gérant d'une société condamné pour agression sexuelle envers deux salariées
Le gérant d'une société a été condamné par le tribunal d'Albi pour harcèlement et agression sexuel e
Un restaurant McDonald's condamné pour harcèlement moral et discrimination envers une jeune femme de la Mayenne
À Segré dans le Maine-et-Loire, McDonald's a été condamné ce lundi 24 juin 2024 par le conseil des p
Un Drouais condamné à 8 mois de prison pour outrage envers deux policiers de Chartres
Un Drouais a été condamné à huit mois d'emprisonnement aménagé en détention à domicile sous surveill
France Télévisions condamné pour harcèlement moral et sexuel envers l'un de ses ex-présentateurs
INFO TÉLÉRAMA - Le conseil de prud'hommes a condamné le groupe public après saisine du journaliste G
Le commandant de police d'Arcachon condamné à deux mois de prison avec sursis pour outrage envers les gendarmes
Fin janvier, lors d'un contrôle d'alcoolémie aux abords d'Arcachon, le ton était monté entre les gen
Le député du Cher Nicolas Sansu (PCF/Nupes) a été condamné à Bourges à deux mois de prison avec sursis pour conduite en état d'ivresse et outrages envers des policiers
Le député du Cher Nicolas Sansu (PCF/Nupes) a été condamné à Bourges à deux mois de prison avec surs
Moselle : Un ex-forestier condamné à deux ans de prison pour le vol d'arbres, un préjudice de 500.000 euros
Le jugement était attendu par les propriétaires de forêts privés depuis le procès qui s'était tenu e
La justice brésilienne alourdit en appel le montant du dédommagement pour préjudice moral que le président Jair Bolsonaro a été condamné à payer à une journaliste en raison de propos machistes et dégradants à son encontre
Une Cour d'appel brésilienne a alourdi en appel le montant du dédommagement pour préjudice moral que
Vannes. Un homme de 39 ans a été condamné à deux ans de prison ferme pour extorsion et violences
Dans la nuit du mardi 3 août au mercredi 4 août 2021, les policiers sont intervenus dans un appartem
Isère : le maire de Sainte-Marie-du-Mont condamné pour diffamation envers deux autres élus
Robert Monnet, qui avait, dans un courrier distribué à ses administrés, suspecté deux membres du com
Le président brésilien Jair Bolsonaro condamné à indemniser la journaliste Patricia Campos Mello pour préjudice moral en raison de propos machistes et dégradants
Le président brésilien Jair Bolsonaro a été condamné à indemniser la journaliste Patricia Campos Mel
À l'arrêt de nuit sur la RN 165 : lautomobiliste endormi condamné pour deux accidents
Un automobiliste fortement alcoolisé s'était endormi de nuit au volant, en octobre 2019, après avoir
Onnaing: un chargé d'affaires condamné pour harcèlement moral envers deux salariées
« Tu n'es qu'une secrétaire. Arrête d'aller te plaindre chez le patron. [...] Incapable. [...] Je va
Georges Gilkinet condamné pour préjudice moral à l'encontre de Patokh Chodiev
La Cour inflige à Georges Gilkinet une amende symbolique de 1 euro, au titre de ce préjudice moral.
Georges Gilkinet condamné pour préjudice moral à l'encontre de Patokh Chodiev
L'arrêt date du 28 janvier et fait 20 pages. La cour d'appel de Liège donne raison à l'homme d'affai
« Affaire du siècle » : l'Etat est condamné à verser un euro symbolique à quatre associations en réparation de leur préjudice moral
Le tribunal a donné deux mois au gouvernement avant de se prononcer sur l'injonction à agir demandée
Changement climatique - L'Etat jugé responsable de "manquements" et condamné pour préjudice moral
Le tribunal administratif de Paris a reconnu l'existence d'un préjudice écologique, mais s'est donné
"Affaire du siècle" : l'État condamné à verser un euro symbolique à quatre associations en réparation de leur préjudice moral
Le tribunal donne deux mois au gouvernement avant de se prononcer sur l'injonction à agir demandée p
Climat : la justice reconnaît des "carences fautives" de l'Etat et le condamne à verser un euro symbolique pour préjudice moral à quatre associations
Un supplément d'instruction est désormais en cours pour déterminer si la justice enjoindra à l'Et
Le gérant d'une entreprise de Cucq condamné pour harcèlement moral sur deux employées
Le 12 décembre, les deux jeunes filles, l'une embauchée en formation en alternance, l'autre en tant
Mali : plusieurs personnalités dont l'ancien Premier ministre inculpées pour tentative de coup d'Etat
La justice malienne a inculpé jeudi six personnalités civiles, dont un ancien Premier ministre et un
Deux soeurs changent de vie pour reprendre l'exploitation familiale de Cognac
Sans les lâcher des yeux, Anne-Laure et Blandine Conte pourraient passer des heures à contempler et
Biden et Trump dans l'Etat de Géorgie lundi avant deux sénatoriales cruciales
Le président élu des Etats-Unis Joe Biden a annoncé mercredi qu'il ferait campagne dans l'Etat de Gé
Deux soeurs changent de vie pour reprendre l'exploitation familiale de Cognac
Dans le territoire de Cognac, un domaine viticole devait fermer après la retraite de son propriétair
Deux mois de prison avec sursis pour l'homme qui a menacé de mort Valérie Benaïm
Le prévenu, jugé ce mardi, était poursuivi pour avoir proféré des menaces de mort et des injures ant
Deux mois de prison avec sursis pour l'homme qui avait menacé et insulté l'animatrice Valérie Benaïm
Selon plusieurs témoins, cet homme qui souffre d'un handicap mental avait insulté et menacé la chron
Dordogne : deux ans de prison ferme pour l'homme qui avait frappé son ex compagne dans la nuit de Noël
L'homme de 33 ans qui avait frappé son ex compagne dans la nuit de Noël a écopé de 2 ans de prison f
L'idée des experts pour accélérer la stratégie de vaccination: Administrer une dose au lieu de deux pour l'instant
Pierre Van Damme (université d'Anvers) a émis une hypothèse pour vacciner davantage de personnes le
Laffont et Fourcade champions de l'année, Worley pour la passe de deux, Giroud en sauveur de Chelsea...voici l'essentiel de ce lundi 28 décembre
Perrine Laffont et Martin Fourcade champions de l'année, Tessa Worley pour la passe de deux à Semmer
Gaillac. Deux équipes de l'UAG récompensées pour leur fair-play
Le fair-play est une des valeurs de base dans le rugby, même si elle n'est pas naturelle. Il y a cin
Alicia Salvador pour l'espagnol et Bethany Carter pour l'anglais : deux assistantes dévouées au lycée de Clamecy
Au contact des élèves et au plus près des professeurs. Alicia Salvador, en espagnol, et Bethany Cart
Des travaux sur deux ans pour la réhabilitation énergétique de l'école
Lors du dernier conseil municipal de Sainte-Croix, qui s'est tenu autour du maire, Joël Culas, les c
Près de deux mois d'avance pour la dépose du grand orgue de Notre-Dame par l'Atelier vauclusien Quoirin
L'opération délicate menée par l'Atelier de facture d'orgue Quoirin et ses partenaires à Saint-Didie
Le livre de la princesse de l'eau sorti de l'oubli en breton par deux associations des pays d'Auray et de Lorient
Le confinement a eu des conséquences parfois inédites. Pour Ti Douar Alré, et Emglev Bro An Oriant,
Valence. Une idée originale pour les fêtes: un concours de pulls de Noël à l'Ehpad des Deux-Rives
Voilà un drôle de concours. Pas besoin de réaliser des exploits sportifs pour le remporter, ce conco
L'historien russe Oleg Sokolov condamné à 12 ans et demi de prison pour le meurtre de sa compagne
Le fait divers avait fait le tour de la presse russe. Professeur d'histoire reconnu et passionné de
L'historien russe Sokolov condamné à 12 ans et demi de prison pour avoir tué et démembré sa compagne
Un historien russe réputé, spécialiste de la reconstitution des batailles napoléoniennes, a été cond
Douai: l'église Notre-Dame a accueilli deux cents paroissiens pour la messe de Noël
Il a été lu bien sûr l'Évangile selon saint Jean (« Au commencement était le Verbe... ») au cours de
Oleg Sokolov, l'historien russe spécialiste de Napoléon, condamné pour avoir démembré sa compagne
L'historien russe Oleg Sokolov a été condamné vendredi à 12 ans et demi de prison à Saint-Pétersbour
L'historien russe Oleg Sokolov condamné à 12 ans et demi de prison pour avoir tué et démembré sa compagne
En état d'ébriété, l'historien spécialiste de Napoléon avait été sorti de la rivière Moïka par la po
Deux avions, des hélicoptères et un brise-glace déployés par trois pays pour évacuer un malade de l'Antarctique
Afin d'évacuer un homme malade dont le diagnostic n'a pas été révélé, la Chine, l'Australie et les É
Russie : l'historien Oleg Sokolov condamné à 12 ans et demi de prison pour avoir tué et démembré sa compagne
L'affaire a eu un grand retentissement en Russie, plusieurs associations y voyant une nouvelle illus
Une enquête préliminaire pour harcèlement moral au travail ouverte après le suicide d'un médecin de l'hôpital américain à Neuilly-sur-Seine
Une enquête préliminaire pour harcèlement moral au travail a été ouverte après le suicide en février
Composé de trente-deux membres, il sera force de propositions pour l'intérêt général
Proposer des actions conformes aux attentes de tous et représenter, au mieux, les différents quartie
France 3 Provence-Alpes-Côte d'Azur"La Chauve-Souris" pour Noël et "La Bohème" pour le Nouvel An, l'Opéra de Marseille offre deux spectacles à son public
Les établissements culturels sont fermés jusqu'au 7 janvier 2021. Pas question pour autant pour l'Op
Condamné pour avoir roulé sans assurance et sous l'emprise de stupéfiants
Le 18 juillet, vers 16 h 30, les gendarmes contrôlent un véhicule à La Roche-Vineuse. Le conducteur
Plus de deux milles boîtes de Noël pour les plus démunis dans l'Arrageois
Ce mardi, des associations (comme ici le Secours Catholique) ont récupéré des dizaines de boîtes de
Le Conseil d'Etat suspend l'usage de drones pour surveiller les manifestations
Le Conseil d'Etat a interdit mardi l'usage de drones pour surveiller les manifestations sur la voie
Le Conseil d'Etat suspend l'usage de drones pour surveiller les manifestations
Pour le Conseil d'Etat, une surveillance policière par drone ne pourrait être envisagé "sans l'inter
Le Conseil d'Etat suspend l'usage de drones pour surveiller les manifestations à Paris
Le Conseil d'Etat a interdit mardi l'usage des drones pour surveiller les manifestations sur la voie
Le Conseil d'Etat interdit l'usage de drones pour surveiller les manifestations
La plus haute juridiction administrative a suspendu, "sans délai", l'utilisation des drones pour sur
Le Conseil d'Etat suspend l'usage de drones pour surveiller les manifestations
Pour le Conseil d'Etat, une surveillance policière par drone ne pourrait être envisagé "sans l'inter
Le Conseil d'Etat suspend l'usage de drones pour surveiller les manifestations
Paris - Le Conseil d'Etat a interdit mardi l'usage de drones pour surveiller les manifestations sur
Le Conseil d'Etat interdit l'usage de drones pour surveiller les manifestations à Paris
Le préfet de police de Paris, Didier Lallement, "doit cesser, sans délai, de procéder aux mesures de
Le Conseil d'Etat suspend l'usage de drones pour surveiller les manifestations
Le Conseil d'Etat a interdit mardi l'usage de drones pour surveiller les manifestations sur la voie
Le Conseil d'Etat décide d'interdire l'usage de drones pour surveiller les manifestations sur la voie publique à Paris
Le Conseil d'Etat a interdit mardi l'usage de drones pour surveiller les manifestations sur la voie
Le Conseil d'Etat interdit l'usage de drones pour surveiller les manifestations à Paris
Le préfet de police de Paris, Didier Lallement, "doit cesser, sans délai, de procéder aux mesures de