Toute l'actualité sur Tribunaux - page 6
Aude : le double hommage à Robert Badinter des tribunaux de Carcassonne et Narbonne
À l'invitation du garde des Sceaux, les deux tribunaux judiciaires audois de Carcassonne et Narbonne ont rendu hommage au grand homme ce mercredi 14 février ...Actualités similaires
Les tribunaux autorisés à utiliser la vidéoconférence
Dès 2025, audiences et auditions pourront se faire à distance. Le projet est mis en consultation.Actualités similaires
Antoine Daoust poursuivi devant les tribunaux correctionnels pour violences conjugales sur son épouse Malika Daoust.
L'affaire Fact & Furious, l'officine de fact-checking qui a fermé de manière précipitée fin novembre 2022 après avoir signé un contrat avec l'AFP et qui a ...Actualités similaires
Les tribunaux verts peuvent-ils sauver la planète ?
Ils n'étaient qu'une poignée avant 2000.Actualités similaires
Greta Thunberg devant les tribunaux de Londres pour une action anti-énergies fossiles
La militante écologiste Greta Thunberg comparaît jeudi 1er février devant un tribunal de Londres, jugée pour trouble à l'ordre public après avoir ...Actualités similaires
VIDÉO - Ils contestent le montant de leur taxe foncière devant les tribunaux (et obtiennent gain de cause)
La taxe foncière a flambé de 9% en moyenne en 2023 et pourrait encore augmenter de 4% en 2024. Son montant peut être contesté devant les tribunaux : les ...Actualités similaires
Tribunaux surchargés, locaux exigus : un projet de construction d'une nouvelle cité judiciaire est à l'étude à Montpellier
Info Midi Libre. Annoncé ce vendredi 19 janvier par le premier président de la cour d'appel de Montpellier lors de la rentrée solennelle, l'idée est ...Actualités similaires
Au procès Schild & Vrienden, l'avocat de la défense portait une kippa : les signes religieux sont-ils autorisés dans les tribunaux ?
Un avocat portant une kippa, voilà qui n'est pas passé inaperçu, mardi, au procès Schild & Vrienden, à Gand. Dans...Actualités similaires
Présidentielle 2024: Donald Trump contre les tribunaux
La Cour suprême pourrait être amenée à décider du destin électoral de l'ex-président américain. Lire la suiteActualités similaires
SISPoPP : tout savoir sur le nouveau fichier des tribunaux qui inquiète tant
Le SISPoPP, un fichier mis en place dans les tribunaux, inquiète grandement les associations et syndicats. Initialement destiné à lutter contre les violences ...Actualités similaires
« SISPoPP » : quel est ce nouveau fichier utilisé dans des tribunaux, qui inquiète tant les défenseurs des droits ?
Un nouveau fichier partagé, appelé « SISPoPP », est en train d'être mis en place dans des tribunaux. Autorisé par un décret paru en octobre, il vient ...Actualités similaires
Neymar à nouveau devant les tribunaux, cette fois à cause d'une influenceuse
Neymar se retrouve à nouveau devant les tribunaux, cette fois pour une affaire de diffamation impliquant une influenceuse. L'article Neymar à nouveau devant ...Actualités similaires
Montfermeil : "On ira jusqu'aux tribunaux s'il le faut" annonce le président après le retrait de 24 points
Le Montfermeil FC a été sanctionné d'un retrait de 24 points pour son équipe U17 National. Le président Ahmed Hadef a réagi.Actualités similaires
Rentrée des cours et tribunaux 2023-2024 : Sous le signe de la Justice et citoyenneté dans le Mali nouveau
Le jeudi 7 décembre 2023, le président de la Transition, le colonel Assimi Goïta, chef de l'Etat, a présidé la Rentrée des cours et tribunaux 2023-2024 à ...Actualités similaires
Pour entrer dans l'UE, l'Ukraine fait le ménage dans ses tribunaux
Poussé par Bruxelles, Kyiv a lancé un processus de recrutement de juges, et de contrôle de ceux déjà en poste. Une réforme de la Cour constitutionnelle a ...Actualités similaires
En Italie, les tribunaux pour mineurs sont complètement débordés
Selon une enquête du Corriere della Sera , les tribunaux pour mineurs italiens ont plus de 108 000 dossiers en retard à traiter. Un manque criant de juges ...Actualités similaires
Le Bâtonnier Me Ousmane. B. Traoré à la rentrée des Cours et Tribunaux : «Le MaliKoura c'est le Mali débarrassé de toutes les pesanteurs nuisibles à son développement et au bien-être des populations. »
Sous le thème : « Justice et Citoyenneté dans le Mali Nouveau », le jeudi 7 décembre dernier, à la Cour Suprême, s'est tenue l'Audience Solennelle de ...Actualités similaires
Rentrée des cours et tribunaux 2023-2024 : «Une lutte implacable doit être menée contre la délinquance financière...»
Le jeudi 7 décembre 2023, le Président de la Transition, Colonel Assimi GOÏTA, Chef de l'État, a présidé la Rentrée des Cours et tribunaux 2023-2024 à ...Actualités similaires
L'amour est dans le pré : Mathieu Ceschin à deux doigts de se présenter devant les tribunaux
Engagé dans une collaboration qui a mal tourné, l'ancien candidat de "L'amour est dans le pré" a fait savoir qu'il n'allait pas se laisser faire. "La ...Actualités similaires
Mali : Rentrée des cours et tribunaux 2023-2024 : La justice rime avec la citoyenneté
Le président de la Transition, président du Conseil supérieur de la magistrature, le colonel Assimi Goïta a présidé hier à la Cour suprême, l'audience ...Actualités similaires
Audience solennelle à la Cour suprême: le Chef de l'Etat préside la Rentrée des Cours et tribunaux 2023-2024
Le jeudi 7 décembre 2023, le Président de la Transition, Son Excellence le Colonel Assimi GOÏTA, Chef de l'État, a présidé la Rentrée des Cours et ...Actualités similaires
Daniel Fontaine a écrit un livre sur l'humour dans les tribunaux de Saint-Omer au XIXème siècle
Daniel Fontaine a écrit un livre sur l'humour dans les tribunaux de Saint-Omer au XIXème siècleActualités similaires
Selon les greffiers des tribunaux de commerce : "Les entreprises de construction toujours exposées aux difficultés"
« Dans un environnement mondial de plus en plus pénalisant, l'économie française parvient à maintenir un léger flux positif de croissance, les dispositifs ...Actualités similaires
Rodez - Annecy : un autre match se prépare devant les tribunaux
Le volet judiciaire de l'affaire Bordeaux-Rodez n'est pas encore terminé. Le président du FC Annecy pourrait être prochainement convoqué devant le tribunal ...Actualités similaires
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